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Arrêté - AR2025 536 Circulation rue du Bois la Dame Travaux SPIE CITYNETWORK
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 536 Circulation rue du Bois la Dame Travaux SPIE CITYNETWORK)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Institutions publiques,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2025-536/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-1,
R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7, R.411-
25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l’entreprise SPIE Citynetwork - ZA
la Cray - 25420 VOUJEAUCOURT, en date du lundi
16 juin 2025,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
remplacement d'un massif et la pose d'un candélabre rue
du Bois la Dame, tout en assurant la sécurité des
usagers.
Objet : Circulation rue du Bois la Dame — Travaux SPIE Citynetwork
Arrêtons,
Article 1 :
Une voie de circulation sera réduite rue du Bois la Dame, le mercredi 25 juin
2025, selon l’avancement des travaux.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera sur la partie de voie restante et sera réglée au moyen de panneaux de signalisation temporaire.
Article 2 :
Toute circulation piétonne sera interdite rue du Bois la Dame à hauteur des
travaux, le mercredi 25 juin 2025, selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la zone des travaux.
Article 3 :
La vitesse de circulation de tous les véhicules au droit du chantier sera limitée à
30km/h.
Cette limitation sera matérialisée de part et d'autre du chantier par les panneaux de type B14 portant la mention « 30 ».
Article 4 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l’entreprise SPIE Citynetwork — ZA la Cray —
25420 VOUJEAUCOURT chargée de l'exécution des travaux.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
2025-264 fax 03 81 99 22 64 www.montbeliard.com N° 2025-536/AG (suite)
Article 5 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le 20/06/2025 Le Maire
Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
Gilles Maillard
Affiché le : 20/06/2025
Notifié le :
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
2025-264