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Arrêté - AR2025 561 Circulation rue du Bourg Vauthier Travaux SPIE CITYNETWORK
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 561 Circulation rue du Bourg Vauthier Travaux SPIE CITYNETWORK)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2025-561/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-1,
R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7, R.411-
25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l'entreprise SPIE Citynetwork - ZA la
Cray - 25420 VOUJEAUCOURT, en date du jeudi 19 juin
2025,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
pose de 2 gobos et d'une réglette blanche rue du Bourg
Vauthier, tout en assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation rue du Bourg Vauthier — Travaux SPIE Citynetwork
Arrêtons,
Article 1 :
La voie de circulation des bus sera réduite rue du Bourg Vauthier, à hauteur du square André Poisson, du lundi 30 juin au vendredi 04 juillet 2025 selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
La circulation des bus s'effectuera sur la partie de voie restante et sera réglée au moyen de panneaux de signalisation temporaire.
Article 2 :
Toute circulation piétonne sera interdite rue du Bourg Vauthier à hauteur des travaux, du lundi 30 juin au vendredi 04 juillet 2025 selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la zone des travaux.
Article 3 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du chantier seront assurées par l'entreprise SPIE Citynetwork — ZA la Cray — 25420 VOUJEAUCOURT chargée de l'exécution des travaux.
Article 4 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le 23/06/2025 le Conseiller MR IBaI délégué
gnatu
Affiché le: 23/06/2025
Notifié le :
. Gilles Maillard e Maire,
* certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
+ informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
2025-275 fax 03 81 99 22 64 www.montbeliard. com