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Arrêté - AR2025 562 Circulation rue de la Petite Hollande Travaux SPIE CITYNETWORK
Document publié le Vendredi 27 juin 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 562 Circulation rue de la Petite Hollande Travaux SPIE CITYNETWORK)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2025-562/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-1,
R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7, R.411-
25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l'entreprise SPIE Citynetwork - ZA la
Cray - 25420 VOUJEAUCOURT, en date du jeudi 19 juin
2025,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
changement d'un massif et la pose d'un mât d'éclairage
public rue de la Petite Hollande, tout en assurant la
sécurité des usagers.
Objet : Circulation rue de la Petite Hollande — Travaux SPIE Citynetwork
Arrêtons,
Article 1 :
Une voie de circulation sera réduite rue de la Petite Hollande, à hauteur de l'immeuble sis au n° 17, du mardi 24 juin au vendredi 27 juin 2025, selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera sur la partie de voie restante et sera réglée au moyen de panneaux de signalisation temporaire.
Article 2 :
Toute circulation piétonne sera interdite rue de la Petite Hollande à hauteur des travaux, du mardi 24 juin au vendredi 27 juin 2025 selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la zone des travaux.
Article 3 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du chantier seront assurées par l'entreprise SPIE Citynetwork — ZA la Cray — 25420 VOUJEAUCOURT chargée de l'exécution des travaux.
Article 4 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
u à cn Pour
le Maire,
Fait à Monbélierc, Re 23/06/2025 le Conseiller hRMfiIBar
délégué
Xgnat
Affiché le : 23/06/2025
, natu
Notifié le :
een Gilles Maillard ° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, ° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
2025-274 fax 03 81 99 22 64 www.montbeliard.com