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Document publié le Mardi 15 septembre 2026 par la commune d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 08 15 septembre liste des votes)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Transports,
Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2026
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 15 SEPTEMBRE 2026 — 20 h 00
Date de convocation :
09/09/2026
L’an deux mille vingt-six,
Le mardi quinze septembre à vingt heures,
Date d’affichage :
18/09/2026
Le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à l’Espace Dagron, en séance publique, sous la présidence de Jean-Luc DUCERF, Maire.
NOMBRE DE CONSEILLERS
À 20 h 00
En exercice Présents Pouvoirs Votants Absents
33 23 8 31 2
À 20 h 04 33 24 8 32 1
À 20 h 09 33 25 8 33 0
ÉTAIENT PRÉSENTS À 20 H 00 : (23) Frédéric ADAM ; Youssef AFOUADAS ; Gilberte BLUM ; Frédéric BORDIER ; Céline CLARISSE ; Bertrand COMBEMOREL ; Jean-Luc DUCERF ; Jérémy GAUDIN ; Joël GEOFFROY ; Fabienne HARDY HOUDAS ; Aurélie LAFFITTE ; Annabelle LE BAIL ; Renée LEFEEZ ; Anaïs LEGRAND ; Steeve LOCHET ; William PANCIROLI ; Christine PERENNOU ; Giovanni PILI ; Sylvie ROLAND ; Amandine ROUGEOT ; David ROZET ; Christelle TOUSSAINT ; Robert TROUILLET
À 20 H 04, arrivée de Rodolphe PERROQUIN, portant le nombre de présents à 24.
À 20 H 09, arrivée de Gaëlle RAUMEL, portant le nombre de présents à 25.
ABSENTS AYANT DONNÉ UN POUVOIR : (8) Catherine BREGEARD-LEFFRAY a donné pouvoir à Annabelle LE BAIL ; Jean-Louis DEHAECK a donné pouvoir à Robert TROUILLET ; Graziella DELALANDE a donné pouvoir à Bertrand COMBEMOREL ; Anne LETORT a donné pouvoir à Christine PERENNOU ; Dominique LETOUZÉ a donné pouvoir à Joël GEOFFROY ; Alain LOUIS-JOSEPH a donné pouvoir à Sylvie ROLAND ; Mathieu MEURGUE a donné pouvoir à Frédéric ADAM ; Catherine PERRIN a donné pouvoir à Gilberte BLUM
ABSENTS N’AYANT PAS DONNÉ DE POUVOIR : A 20 H 00 (2) ; A 20 H 04 (1) ; A 20 H 04 (0)
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme Sylvie ROLAND est désignée secrétaire de séance à l’unanimité.Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2026
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L’ORDRE DU JOUR
de la séance est fixé de la manière suivante :
1 — Approbation du procès-verbal de la séance du 8 juillet 2026
2 — Lecture du tableau des décisions du Maire depuis le 30 juin jusqu’au 4 septembre 2026
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
3 — Mise à disposition de locaux communaux aux candidats en campagne électorale
FINANCES
4 — Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
RESSOURCES HUMAINES
5 — Attribution, au titre de l’action sociale et à la faveur de l’arbre de Noël, de chèques-cadeaux au personnel communal
6 — Attribution, au titre de l’action sociale et à la faveur de l’arbre de Noël, de tickets-cadeaux aux enfants du personnel communal
7 — Délibération autorisant le recours au contrat d’apprentissage pour les Services techniques communaux — domaine des espaces verts
8 — Recrutement d’un vacataire pour assurer des actions de formation destinées aux agents de la Police municipale
POLICE MUNICIPALE
9 — Convention relative à l’enlèvement des véhicules en infraction au Code de la route ou au Code de l’environnement
DIVERS
10 — Questions diversesVille d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2026
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VOTES
N° DÉLIBT° THÈMES VOTES
1 — Approbation du procès-verbal du 8 juillet 2026 Le nombre de conseillers présents est de 23. Le nombre de votants est de 31.
Abstentions : 2 (M. Frédéric BORDIER ; Mme Céline CLARISSE)
Le procès-verbal du 8 juillet 2026 est adopté à l’unanimité.
2 — Lecture du tableau des décisions du Maire depuis le 30 juin jusqu’au 4 septembre 2026
Le nombre de conseillers présents est de 23.
Pas d’observations.
3 — 26/129 Mise à disposition de locaux communaux aux candidats en campagne électorale
Le nombre de conseillers présents est de 24.
Le nombre de votants est de 32.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
4 — 26/130 Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation À partir de ce point, le nombre de conseillers présents est de 25.
Le nombre de votants est de 33.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
5 — 26/131 Attribution, au titre de l’action sociale et à la faveur de l’arbre de Noël, de chèques-cadeaux au personnel communal
Le nombre de votants est de 33.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
6 — 26/132 Attribution, au titre de l’action sociale et à la faveur de l’arbre de Noël, de tickets-cadeaux aux enfants du personnel
communal
Le nombre de votants est de 33.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
7 — 26/133 Délibération autorisant le recours au contrat d’apprentissage pour les Services techniques communaux — domaine des
espaces verts
Le nombre de votants est de 33.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
8 — 26/134 Recrutement d’un vacataire pour assurer des actions de formation destinées aux agents de la Police municipale
Le nombre de votants est de 33.
Abstentions : 1 (M. Giovanni PILI)
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
9 — 26/135 Convention relative à l’enlèvement des véhicules en infraction au Code de la route ou au Code de l’environnement
Le nombre de votants est de 33.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
M. Jean-Luc DUCERF, Maire d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien Mme Sylvie ROLAND, secrétaire de séance