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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2024 178 octroi dune subvention a lassociation union departementale des sapeurs pompiers du nord
Document publié le Mardi 2 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2024 178 octroi dune subvention a lassociation union departementale des sapeurs pompiers du nord)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Travail et emploi,
Département du Nord Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT
Arrondissement de LILLE EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
________
DELIBERATION
CC_2024_178
L'an deux mille vingt quatre, le huit juillet à 18 heures 30, le Conseil Communautaire de la communauté de communes Pévèle Carembault s’est réuni à Pont-à-Marcq sous la présidence de M. Luc FOUTRY, Président pour la tenue de la session ordinaire, suite à la convocation faite le 2 juillet 2024, conformément à la loi.
OBJET :
AFFAIRES GENERALES ET
NUMERIQUES
AFFAIRES GENERALES
Octroi d'une subvention
à l'association Union
Départementale des
Sapeurs-Pompiers du
Nord
Présents au vote de la
délibération :
Titulaires et suppléants
présents : 36
Procurations : 12
Nombre de votants : 48
Présents :
Luc FOUTRY, Marie CIETERS, Bernard CHOCRAUX, Michel DUPONT, Joëlle DUPRIEZ, Bruno RUSINEK, Arnaud HOTTIN, Benjamin DUMORTIER, Nadège BOURGHELLE-KOS, Sylvain CLEMENT, Bernadette SION, Jean-Louis DAUCHY, Didier DALLOY, Guy SCHRYVE, José ROUCOU, Philippe DELCOURT, Franck SARRE, Frédéric PRADALIER, Stéphanie DUFERMONT, Marion DUBOIS, Frédéric MINET, Anne WAUQUIER, Régis BUE, Thierry DEPOORTERE, Vinciane FABER, Paul DHALLEWYN, Anne-Sabine PLAYS, Christian DEVAUX, Pascal DELPLANQUE, Ludovic ROHART, Michel PIQUET, Gilda GRIVON, Frédéric SZYMCZAK, Valérie NEIRYNCK, José DUHAMEL, Alain BOS
Ont donné pouvoir :
Thierry BRIDAULT, procuration à Luc FOUTRY
Cathy POIDEVIN, procuration à Frédéric SZYMCZAK
Olivier VERCRUYSSE, procuration à Ludovic ROHART
Patrick LEMAIRE, procuration à Christian DEVAUX
Isabelle LEMOINE, procuration à Bernadette SION
François-Hubert DESCAMPS, procuration à Bernard CHOCRAUX
Carine GAU, procuration à Gilda GRIVON
Thierry LAZARO, procuration à Marie CIETERS
Luc MONNET, procuration à Joëlle DUPRIEZ
Michel MAILLARD, procuration à Anne WAUQUIER
Guillaume FLUET, procuration à Nadège BOURGHELLE-KOS
Jean-Luc LEFEBVRE, procuration à Michel PIQUET
Absents excusés :
Marcel PROCUREUR, Coralie SEILLIER, Didier WIBAUX, Alain DUCHESNE
Secrétaire de Séance : Valérie NEIRYNCK CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 8 juillet 2024
Délibération CC_2024_178
AFFAIRES GENERALES ET NUMERIQUES
AFFAIRES GENERALES
Octroi d'une subvention à l'association Union Départementale des Sapeurs- Pompiers du Nord
Le Conseil Communautaire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la sollicitation de l’Union Départementale des Sapeurs-Pompiers du Nord,
L’association « Union Départementale des Sapeurs-Pompiers du Nord » organise, le 12 octobre 2024,
son Congrès Départemental sur la commune d’ORCHIES.
Ce Congrès Départemental proposera au public un « village pompiers » afin de faire découvrir le
monde des sapeurs pompiers dans l’espoir de susciter des vocations professionnelles.
Également, ce village a pour objectif de promouvoir le volontariat, via des démonstrations, ateliers,
manœuvres, présentations des métiers et carrières qui composent la communauté des sapeurs-
pompiers.
Ce « village pompiers » organisé à cette occasion est une véritable vitrine du Service Départemental
d’Incendie et de Secours du Nord (SDIS 59).
Par ailleurs, ce Congrès Départemental sera suivi d’un gala dont les profits seront reversés à
« l’Oeuvre des Pupilles de sapeurs pompiers ».
La Communauté de communes Pévèle Carembault a été sollicitée pour l’octroi d’une subvention
exceptionnelle pour couvrir certaines charges et frais divers, afin de mener à bien ce congrès.
Il est proposé de leur octroyer une subvention à hauteur de 3 000 €.
Ouï l’exposé de son Président,
APRES EN AVOIR DELIBERE, le conseil communautaire :
DECIDE (par 48 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION SUR 48 VOTANTS) :
• D'octroyer une subvention de 3 000 € à l’association « Union Départementale des Sapeurs-Pompiers du Nord » afin qu’ils puissent mener à bien leur Congrès Départemental se tenant le 12 octobre 2024 sur la commune d’ORCHIES.
• D’autoriser le Président, ou son représentant, à signer tout document y afférent.
Ont signé au registre des délibérations les membres du Conseil Communautaire repris ci-dessus. Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Luc FOUTRY
Signé électroniquement par : Luc FOUTRY
Date de signature : 10/07/2024
Qualité : PRESIDENT Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : CC Pevele-Carembault | CCPC
Utilisateur : PASTELL Plateforme
Paramètres de la transaction :
Numéro de l'acte : CC_2024_178
Objet : Octroi d_une subvention à l_association Union
Départementale des Sapeurs-Pompiers du Nord
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2024-07-10 00:00:00+02
Nature de l'acte : Délibérations
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 7.5 - Subventions
Identifiant unique : 059-200041960-20240710-CC_2024_178-DE
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier Type Taille
Enveloppe métier text/xml 913 o
Nom métier : 059-200041960-20240710-CC_2024_178-DE-1-1_0.xml
Document principal (Délibération) application/pdf 148.2 Ko
Nom original : CC_2024_178.pdf
Nom métier :
99_DE-059-200041960-20240710-CC_2024_178-DE-1-1_1.pdf
Cycle de vie de la transaction :
Etat Date Message
En attente d'etre postee 10 juillet 2024 à 10h36min54s Dépôt dans un état d'attente
Posté 10 juillet 2024 à 10h45min20s La transaction a été postée par
l'agent télétransmetteur Lorena
FLORE En attente de transmission 10 juillet 2024 à 10h46min26s Accepté par le TdT : validation OK
Transmis 10 juillet 2024 à 10h46min30s Transmis au MI
Acquittement reçu 10 juillet 2024 à 10h46min34s Reçu par le MI le 2024-07-10
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