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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Notre-Dame-de-Mésage.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 20 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2026
Date de la convocation du Conseil Municipal : 16 mars 2026
Nombre de conseillers : en exercice : 15 Présents : 14 Votants : 15 L’an deux mil vingt-six, le vingt mars, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Notre Dame de Mésage dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence de Mme Christine BRUNET, la Maire.
PRESENTS : Mmes Christine BRUNET, Béatrice BUCCIO, Isabelle GOBBA, Coline PERRONE, Valérie POUSSIER, Myriam THEODORESCO et Régine TOURNOUD ; M. Grégoire FRISON (arrivé à la délibération n° 2026-06), M. Yves HOPPENOT, Olivier LEMAIRE, Stéphane LEPINAY, David MULLER, Gaël NICOLAS-GUIZON et Mathieu NOBLET-GILGES.
POUVOIR : Mme Marion VIOLA donne un pouvoir à Mme Isabelle GOBBA.
Mme Isabelle GOBBA a été élue secrétaire.
Ordre du jour :
1) Election du Maire
2) Détermination du nombre d’adjoint
3) Election des adjoints
4) Lecture de la charte de l’élu local
5) Délégation du conseil municipal au maire
6) Indemnités des élus
N° 2026-03: Elections du maire. APPROUVE
N° 2026-04 : Fixation du nombre d’adjoints. APPROUVE
N° 2026-05: Elections des adjoints. APPROUVE
Lecture de la charte de l’élu local
N° 2026-06 : Délégations du conseil municipal au maire. APPROUVE
N° 2026-07 : Indemnités de fonction des élus. APPROUVE