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Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Notre-Dame-de-Mésage.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 13 mars 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2025
Date de la convocation du Conseil Municipal : 4 mars 2025
Nombre de conseillers : en exercice : 15 Présents : 9 Votants : 11 L’an deux mil vingt-cinq, le onze mars, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Notre Dame de Mésage dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en mairie, sous la présidence de M. BUISSON, maire
PRESENTS : Mesdames Marie-Hélène BADIER, Christine BRUNET, Soline SERRE-COMBES et Myriam THEODORESCO ; Messieurs Jérôme BUISSON, Manuel DE ARAUJO, Daniel DI-FRUSCIA, Stéphane LEPINAY et Sandro VALLERA.
ABSENT : M. Loïc GRAPELOUP.
EXCUSES : Mesdames Mireille GASPARUTTO et Nathalie HERVIEUX ; Monsieur Yves HOPPENOT. POUVOIRS : Mme Isabelle GOBBA donne pouvoir à M. Jérôme BUISSON ; M. Ludovic CORREARD donne pouvoir à Mme Christine BRUNET.
M. Stéphane LEPINAY a été élu secrétaire.
Ordre du jour :
1) Approbation du conseil municipal du 12 décembre 2024
2) Transfert à Grenoble Alpes Métropole de l’emprise foncière de deux réservoirs d’eau potable et d’une station de pompage.
3) Approbation de la convention 2025-2030 de mise en œuvre du Service d’Accueil et d’Information du Demandeur de logement social.
4) Contrats groupes—mandatement Centre de Gestion de l’Isère pour la mutuelle santé et l’assurance statutaire.
5) Questions diverses
Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu du conseil municipal du 12 décembre 2024.
N° 2025-001 : Transfert à Grenoble Alpes Métropole de l’emprise foncière de deux réservoirs d’eau potable et d’une station de pompage. APPROUVE
N° 2025-002 : Approbation de la convention 2025-2030 de mise en œuvre du Service d’Accueil et d’Information du Demandeur (SAID) de logement social. APPROUVE
N° 2025-003 : Contrats-groupe – mandatement du Centre de Gestion de l’Isère pour les titres-restaurants, la mutuelle santé et l’assurance statutaire. APPROUVE