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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 03 00 approbation pv du cc du 6 avril 20231
Document publié le Jeudi 6 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 03 00 approbation pv du cc du 6 avril 20231)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Union Européenne,
1
1 ,
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COIMMUNAUTÉ DE Cc~MMUNES
Envoyé en préfecture le 30/05/2023
Reçu en préfecture le 30/05/2023
Publié le
ID :090-249000241-20230525-2023_03_00-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt-trois, le 25 mai à 18h05, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni à la Salle de Spectacle de GRANDVILLARS, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT,Président.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs, Jacques ALEXANDRE, Martine BENJAMAA, Thomas BIETRY, Daniel BOUR, Bernard CERF, Philippe CHEVALIER, Gilles COURGEY, Catherine CREPIN, Monique DINET, Patrice DUMORTIER, Jean-Jacques DUPREZ, Daniel FRERY, Christian GAILLARD, Jean-Louis HOTTLET, Sandrine LARCHER, Jean LOCATELLI, Anaïs MONNIER, Claude MONNIER, Robert NATALE, Emmanuelle PALMA-GERARD, Annick PRENAT, Jean RACINE, Lionel ROY, Françoise THOMAS, Pierre VALLAT, et Bernard MATTE membres titulaires, Bernadette BALTMGARTNER,Myriam PISANO, Gisèle LAMARE membres suppléants.
Étaient excusés :Mesdames et Messieurs, Lounès ABDOIJN-SONTOT, Chantal BEQUILLARD, Anne Catherine BOBILLIER, Anissa BRIKH, Catherine CLAYEUX, Roland DAMOTTE, Gérard FESSELET, Vincent FREAR.D, Sophie GUYON, Hamid RANCIE, Michel HOUDELAT, Fatima KIIELIFI, Thierry MARCJAN,Imann EL MOUSSAFER, Gilles PERRIN, Florence PFHLJRTER, Nicolas PETERLINI, Sophie PHILIPPE, Fabrice PETITJEAN, Virginie REY, Frédéric ROUSSE, Jean-Michel TALON et Dominique TRÉLA.
Avaient donné pouvoir :Anisa BRII~H à Catherine CREPIN, Gérard FESSELET à Bernadette BAIJMGARTNER,Vincent FREARD à Gisèle LAMARE,Thierry MARCJAN à Myriam PISANO, Gilles PERRIN à Claude MONNIER, Sophie PHILIPPE à Daniel FRERY et Frédéric ROUSSE à Anaïs MONNIER.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 10 mai 2023 Le 10 mai 2023 En exercice 50 Présents 30
Votants 34
Le Président, à l'ouverture de la séance, procède à l'appel des conseillers, vérifie l'existence du quorum et proclame la validité de la séance si celui-ci est atteint. Il cite les pouvoirs reçus.
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, Jean LOCATELLI est désigné.
Le Président fait approuver le procès-verbal de la séance précédente et fait prendre note des éventuelles rectifications par• le secrétaire de séance.
2023-03-00 Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 6 avril 2023 Rappo~^teur:Christian RAYOT
?02303-00 Ap~~robation du P~~ du OG.O~.?0;'~ Page I sur 2 Envoyé en préfecture le 30/05/2023
Reçu en préfecture le 30/05/2023
Publié le
ID:090-249000241-20230525-2023 03 00-DE
Le Conseil communautaire, après en avoir débattu à l'unanimité des membres présents, décide
• d'approuver le Procès-Verbal du Conseil communautaire du 6 avri12023
Annexe :Procès-Verbal dZr 06.04.2023
Le Président soussigné, certifïe que la ~ v~ e ~ ~~„ ~ convocation du Conseil Communautaire et le Le Président, ~~~~~~ ~`~=~~~ compte rendu de la présente délibération ont ~~~ ?~, ' ~' D SUD r=- été affichés conformément à la législation en L~ pr~~~d~~ M , g ~~~~~ ~ ~ 7E iRITOIR r vi ueur. Y T b `'~
Et publication ou notification le ~ ~ r
~~ MARDI 30 MAI1023
Le Président,
Le Pré~i ent
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?0?3-03.00 Ap}~robatioii du PV du 06.05-.~?0`'i Page'' mur ?.