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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 02 00 approbation du cc du 23 02 231
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 02 00 approbation du cc du 23 02 231)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Union Européenne,
1,
~ ~~~ ~ ~ ~ ~
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Envoyé en préfecture le 13/04/2023
Reçu en préfecture le 13/04/2023
Publié le
ID :090-249000241-20230406-2023_02_00-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt-trois, le 6 avril à 18h10, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni à la Salle de Spectacle de GRANDVILLARS, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT,Président.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs, Jacques ALEXANDRE, Martine BENJAMA.A, Thomas BIETRY, Daniel BOUR, Anissa BRIKI~, Bernard CERF, Gilles COURGEY, Roland DAMOTTE, Monique DINET, Patrice DUMORTIER, Jean- Jacques DUPREZ, Vincent FREARD,Daniel FRERY, Gérard FESSELET, Jean-Louis HOTTLET, Sandrine LARCHER, Thierry MARCJAN, Claude MONNIER,Robert NATALE, Gilles PERRIN, Annick PRENAT,Jean RACINE,Lionel ROY,Françoise THOMAS,Dominique TRÉLA,et Bernard MATTE membres titulaires, Noël CASTEX membre suppléant.
Étaient excusés :Mesdames et Messieurs, Lounès ABDOLTN-SONTOT, Chantal BEQUILL~RD, Anne Catherine BOBILLIER, Philippe CHEVALIER, Catherine CLAYELJX, Catherine CREPIN, Christian GAILLARD, Sophie GUYON,Hamid HA.MLIL, Michel HOUDELAT,Fatima I~IIELIFI, Jean LOCATELLI, Anaïs MONNIER,Imann EL MOUSSAFER,Emmanuelle PALMA-GERARD, Florence PF~IURTER, Nicolas PETERLINI, Sophie PHILIPPE, Fabrice PETITJEAN, Virginie REY,Frédéric ROUSSE,Jean-Michel TALON,et Pierre VALLAT.
Avaient donné pouvoir: Lounès ` ABDOLIN-SONTOT à Daniel BOUR, Anne-Catherine BOBILLIER à Annick PRENAT,Philippe CHEVALIER à Gilles COURGEY,Emmanuelle PALMA GERARD à Sandrine LARCHER, Florence PFHURTER à Noël CASTEX et Pierre VALLAT à Bernard CERF.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 23 mars 2023 Le 23 mats 2023 En exercice 50
Présents 28
Votants 33
Le Président, à l'ouverture de la séance, procède à l'appel des conseillers, vérifie l'existence du quorum et proclame la validité de la séance si celui-ci est atteint. Il cite les pouvoirs reçus.
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, Françoise THOMAS est désignée.
Le Président fait approuver le procès-verbal de la séance précédente et fait prendre note des éventuelles rectifications par le secrétaire de séance.
Il appelle ensuite les affaires inscrites à l'ordre du jour car seules celles-ci peuvent faire l'objet d'une délibération.
202~~0~-~00 ~ipprobaÙ<~n clu PV clu ?3.0?.23 Pa~,e 1 sur ? Envoyé en préfecture le 13/04/2023
Reçu en préfecture le 13/04/2023
Publié le
ID :090-249000241-20230406-2023 02 00-DE
2023-02-00 Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 23 février 2023 Rapporteur: Christian RAYOT
Le Conseil communautaire, après en avoir débattu à l'unanimité des membres présents, décide
• d'approuver le Procès-Verbal du Conseil communautaire du 23 février 2023
Annexe :Procès-Verbal du 23.02.2023
Le Président soussigné, certifie que la
convocation du Conseil Communautaire et le Le Président,
compte rendu de la présente délibération ont
été affichés conformément à la législation en Le Prés vigueur. y ~j~~i ~
Et publication ou notification le .~` ° û eJ
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Le Président, '~°~,~~~~
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