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Procès Verbal - Proces verbal du CM du 10 septembre 2026
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 23 septembre
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 23 septembre
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 23 septe
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 10 septembre 2026
Document publié le Jeudi 10 septembre 2026 par la commune de Saint-Héand.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 10 septembre 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises,
“2 Saint
Ï Héand Membre de Saint-Étienne Métropole
8 place de la Mairie - BP 20002
42570 Saint-Héand CEDEX
Tél. : 04 77 30 41 23
Fax : 04 77 80 97 28
mairie@saint-heand.fr
www.saint-heand.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2026
Délibération n° 2026-83 Examinée le 10
septembre 2026
Vie municipale — Approbation
du règlement intérieur du
conseil municipal
Approuvée à
l’unanimité des
membres présents et
représentés
Délibération n° 2026-84 Examinée le 10 Finances : Actualisation des Approuvée à
septembre 2026 tarifs municipaux au 1°° l'unanimité des
septembre 2026 membres présents et
représentés
Délibération n° 2026-85 Examinée le 10
septembre 2026
Finances : Convention
d'attribution d’une subvention
par Saint-Étienne Métropole
au titre de la « gestion urbaine
et sociale de proximité » pour
la mise en place d’un espace
ludique et sécurisé pour les
jeunes enfants à proximité
d’une crèche au centre de la
ville de Saint-Héand
Approuvée à
l'unanimité des
membres présents et
représentés
Délibération n° 2026-86 Examinée le 10 Fiscalité : Institution de la taxe Approuvée à
septembre 2026 sur la vacance des locaux l'unanimité des
d'habitation en remplacement | membres présents et
de la taxe d’habitation sur les | représentés
logements vacants
Délibération n° 2026-87 Examinée le 10 Police municipale : Approuvée à
septembre 2026 Approbation d’une convention
de services pour l’enlèvement
et la mise en fourrière des
véhicules sur la commune de
Saint-Héand
l’unanimité des
membres présents et
représentés
Le 18 septembre 2026 Délibération n° 2026-88 Examinée le 10
septembre 2026
Foncier : Approbation d’une
convention de mise à
disposition précaire du local 8
rue Lucien Thiollier pour la
création d’un atelier
d’entraide et de réparation
Approuvée à
l'unanimité des
membres présents et
représentés
Délibération n° 2026-89 Examinée le 10 Ressources humaines : Approuvée à
septembre 2026 Modification des indemnités l'unanimité des
de Madame la Maire et du 1° | membres présents et
adjoint représentés
Délibération n° 2026-90 Examinée le 10
septembre 2026
Ressources humaines : Mise à
jour du tableau des effectifs
Approuvée à
l'unanimité des
membres présents et
représentés
Liste affichée et publiée le 18 septembre 2026
La Maire,
Joëlle PEGUET
Le 18 septembre 2026