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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 03 fevrier 2026
Document publié le Mardi 3 février 2026 par la commune de Saint-Héand.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 03 fevrier 2026)
Thèmes du document : Consommateurs, Bois et produits du bois, Tourisme,
-#%* Saint
Héand
Membre de Saint-Étienne Métropole
8 place de la Mairie - BP 20002
42570 Saint-Héand CEDEX
Tél. : 04 77 80 41 23
Fax : 04 77 80 97 28
mairie@saint-heand.fr
www.saint-heand.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 FÉVRIER 2026
Délibération n° 2026-01 Examinée le 03 Finances : débat d'orientation Approuvée à
bourg, construction d'une
février 2026 budgétaire 2026 l'unanimité des
membres
présents et
représentés
Délibération n° 2026-02 Examinée le 03 Marchés publics : Approuvée à février 2026 Modification du contrat en l'unanimité des
cours d'exécution pour Le membres
marché de travaux de présents et
requalification du centre représentés
bourg, construction d'une
salle polyvalente et divers
aménagements paysagers
sise 10 rue Pierre Angénieux
à Saint-Héand, lot n° 6 -
Marché complémentaire n° 2
Délibération n° 2026-03 Examinée le 03 Marchés publics : Approuvée à février 2026 Modification du contrat en l'unanimité des
cours d'exécution pour le membres
marché de travaux de présents et
requalification du centre représentés
bourg, construction d'une
salle polyvalente et divers
aménagements paysagers
sise 10 rue Pierre Angénieux
à Saint-Héand, lot n° 7 -
Marché complémentaire n° 1
Délibération n° 2026-04 Examinée le 03 Marchés publics : Approuvée à février 2026 Modification du contrat en l'unanimité des
cours d'exécution pour le membres
marché de travaux de présents et
requalification du centre représentés
Le O5 février 2026 salle polyvalente et divers
aménagements paysagers
sise 10 rue Pierre Angénieux
à Saint-Héand, lot n° 11 -
Marché complémentaire n° 1
Délibération n° 2026-05 Examinée le 03 Marchés publics : Approuvée à février 2026 Modification du contrat en l'unanimité des
cours d'exécution pour Le membres
marché de travaux de présents et
requalification du centre représentés
bourg, construction d'une
salle polyvalente et divers
aménagements paysagers
sise 10 rue Pierre Angénieux
à Saint-Héand, lot n° 12 -
Marché complémentaire n°1
Délibération n° 2026-06 Examinée le 03 Marchés publies : Approuvée à février 2026 Modification du contrat en l'unanimité des
cours d'exécution pour le membres
marché de construction de présents et
l'extension d'un terrain de représentés
tennis existant et son club
house sis 175 rue des Esses à
Saint-Héand, lot n° 10
Menuiseries extérieures alu -
marché complémentaire n° 1
Délibération n° 2026-07 Examinée Le 03 Patrimoine : Convention de | Approuvée à février 2026 mise à disposition des l'unanimité des
bâtiments sportifs de La membres
commune de Saint-Héand à | présents et
une association sportive représentés
Délibération n° 2026-08 Examinée le O3 Patrimoine : Avenant à la Approuvée à février 2026 convention d'occupation l'unanimité des
précaire du 5B rue des membres
Terreaux 42570 Saint-Héand | présents et
conclue avec l'association représentés
« les Jardins d'Hygéia »
Délibération n° 2026-09 Examinée Le 03 Intercommunalité : Avenant | Approuvée à février 2026 n° 3 à la convention de l'unanimité des
groupement lutte contre les | membres
déchets abandonnés - présents et
intégration du contrat hors représentés
foyer
Délibération n° 2026-10 Examinée le O3 Social : Convention de Approuvée à février 2026 partenariat avec Mutualia l'unanimité des
pour une offre membres
promotionnelle de présents et
complémentaire santé représentés
destinée aux habitants de
Saint-Héand
Délibération n° 2026-11 Examinée Le 03 Social : Convention de Approuvée à février 2026 partenariat avec AXA France_| l'unanimité des
Le 05 février 2026 pour une offre membres
promotionnelle de présents et
complémentaire santé représentés
destinée aux habitants de
Saint-Héand
Délibération n° 2026-12 Examinée le 03 Social : Convention de Approuvée à février 2026 partenariat avec la mutuelle | l'unanimité des
Miltis pour l'offre de mutuelle | membres
régionale présents et
représentés
Délibération n° 2026-13 Examinée le 03 Déchets : Avenant n°1 - Approuvée à février 2026 2026 à la convention pour le | l'unanimité des
tri, la collecte et la membres
valorisation des déchets présents et
alimentaires représentés
Liste affichée et publiée Le O5 février 2026
Le Maire,
Jean-Claude CRAPART 7
Le O5 février 2026