Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2025 03 24 16 REGLEMENT INTERIEUR THEATRE DES ARCA
Conseil Municipal - 2025 03 24 16 REGLEMENT INTERIEUR DU THEATRE DES A
Conseil Municipal - 2025 03 24 17 CONVENTION MISE A DISPOSITION THEATR
Conseil Municipal - 2025 03 24 17 CONVENTION MISE A DISPOSITION THEATR
Conseil Municipal - 2025 03 24 03 AFFECTATION RESULTAT FONCTIONNEMENT
Déliberation - AR 2026 02 03 REGLEMENT INTERIEUR
Conseil Municipal - 2023 12 18 13 Reglement interieur du SPOT
Conseil Municipal - 2025 03 24 03 AFFECTATION RESULTAT FONCTIONNEMENT
Conseil Municipal - 2023 12 18 13 Reglement interieur du SPOT
Conseil Municipal - 2025 03 24 06 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
Conseil Municipal - 2025 03 24 16 Reglement Interieur du Theatre DES Arcades
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Buc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 03 24 16 Reglement Interieur du Theatre DES Arcades)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
N° 2025-03-24/16
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 MARS 2025
Objet : REGLEMENT INTERIEUR DU THEATRE DES ARCADES DE BUC Rapporteur : Madame Maguy RAGOT-VILLARD
DATE DE LA L'an deux mille vingt-cinq,
CONVOCATION Le 24 mars à vingt heures,
Le Conseil Municipal,
11-03-2025 Légalement convoqué, s'est réuni dans la Salle des Mariages, au château de Buc, sous la présidence de Madame Céleste MESSINA-DOMINIONI, Première-adjointe
DATE D'AFFICHAGE Présents :
Mme Céleste MESSINA-DOMINIONI, M. John COLLEEMALLAY,
11-03-2025 M. Bernard MILLION-ROUSSEAU, M. Jean-Christophe HILAIRE, Mme Annie SAÏNSILY-CHEVALIER, Mme Maguy RAGOT-VILLARD, Mme Odile GENOVA, Mme Elisabeth MOREL, Mme Karine LE BIHAN-ABRAM, Mme Ayse CONNAN-BAYRAM, M. Dejan STANKOVIC, Mme Pierrette MAZERY, M. Stéphane TOUVET, Mme Elisabeth VERLY, Mme Catherine Le DANTEC, M. Hervé WIOLAND, M. Bruno GUILLON, Mme Juliette ESPINOS, Mme Françoise GAULIER, M. Christiän GASQ, Mme Diane CHARLEMAGNE, M. Rémy JOURDAN, M. Stéphane VIELLE.
NOMBRE DE Excusés représentés :
CONSEILLERS Monsieur Stéphane GRASSET donne pouvoir à Madame Céleste MESSINA-DOMINIONI
EN EXERCICE: 29 Monsieur Jean-Paul BIZEAU donne pouvoir à Madame Odile GENOVA
Madame Isabelle BOURGEONNIER donne pouvoir à Monsieur PRESENTS : 23 John, COLLEEMAELAY
Madame Véronique HUYNH donne pouvoir à Madame Pierrette VOTANTS : 20 MAZERY
Madame Frédérique SARRAU donne pouvoir à Monsieur Frank MARQUET
DATE DE LA Absenis :
PUBLICATION Monsieur Frank MARQUET.
02-04-2025
Mme Elisabeth MORELLI est désignée secrétaire de séance à l'unanimité des conseillers municipaux présents au moment du vote.
Accusé de réception en préfecture
078-217801174-20250415-2025-03-24-16-DE
Date de télétransmission : 15/04/2025
Date de réception préfecture : 15/04/20252025-03-24/16, REGLEMENT INTERIEUR DU THEATRE DES ARCADES DE BUC
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant la nécessité de mettre en place ün règlement intérieur du Théâtre des Arcades de Buc,
Considérant la réunion de la Commission culture en date du 11 mars 2025,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES AVOIR ENTENDU l'exposé de Madame Maguy RAGOT-VILLARD,
APRES EN AVOIR DELIBERE, À LA MAJORITE DES VOTANTS (18 voix pour)
NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES 20
POUR 18 CONTRE | (2) Mme Véronique | ABSTENTION | (7) Mme Juliette
HUYNH, Mme ESPINOS, M. Christian
Pierrette MAZERY, GASQ, Mme Françoise
GAULIER, Mme Diane
CHARLEMAGNE, Mme
Catherine LE DANTEC, M.
Rémy JOURDAN, M.
Stéphane VIELLE,
ADOPTE le règlement intérieur du Théâtre des Arcades de la ville de Buc,
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le Représentant de l'Etat.
EXTRAIT CONFORME AU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Visa de la Préfecture le : Buc, le 02/04/2025
Rendu exécutoire le :
La Première-Adjointe
Céleste MESSINA-DOMINIONI
>
La Secrétaire de séance
Mme Elisabeth MORELLI
Accusé de réception en préfecture
078-217801174-20250415-2025-03-24-16-DE
Date de télétransmission : 15/04/2025
Date de réception préfecture : 15/04/2025
15/04/2025
15/04/2025:
TT ---w-