Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 67 budget general decision modificative 2
Déliberation - 2025 69 budget locaux commerciaux decision modific
Déliberation - 2024 59 budget general decision modificative 2
Déliberation - 2025 30 budget vente objets remboursement frais de
Déliberation - 2024 30 budget ehpad decision modificative n2
Déliberation - 2024 31 budget ehpad decision modificative n3
Déliberation - 2025 56 decision modificative 1
Déliberation - 17 ANNEXE BUDGET PRINCIPAL DECISION MODIFICATIVE N
Déliberation - 2025 25 presentation et vote du budget general 202
Déliberation - 2025 28 presentation et vote du budget annexe arra
Déliberation - 2025 76 budget gereral decision modificative 3
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Arcangues.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 76 budget gereral decision modificative 3)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 12/12/2025
Reçu en préfecture le 12/12/2025
Publié le S L OT
ID : 064-216400382-20251211-2025 12 11 _76-DE
COMMUNE D'ARCANGUES
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2025
Le Conseil Municipal s'est réuni le onze décembre deux mille vingt-cinq à 18h30. La séance est ouverte sous la Présidence de Monsieur Philippe ECHEVERRIA, Maire,
Etaient présents : M. ECHEVERRIA Philippe, M. MAISTERRENA Didier, Mme CURUTCHET Maitena, M. GARMENDIA Jean, Mme LAFFONTAS Céline, Mme HARAN Corinne, M. DARRIGOL Daniel, Mme CHARLANNE Sandrine, Mme FAVRE Nathalie, M. GAROSI Rémy, M. PICOT Olivier, Mme BONNARDET Marlène, M. FERRUS Stéphane, M. AIME Ramuntxo, Mme DACHARY Sylvie, M. GARIADOR Alain, Mme CAZAUX Marie-Christine, Mme CABROL Laurence.
Secrétaire de séance : Mme LAFFONTAS Céline,
Absents excusés :
M. VITIELLO Laurent, ayant donné pouvoir à M. MAISTERRENA Didier, Mme JOST Sybille, ayant donné pouvoir à M. ECHEVERRIA Philippe, M. GARRIGUE Jean-Michel, ayant donné pouvoir à Mme LAFFONTAS Céline, Mme THOMAS Nélize,
Mme DUCOURNAU Marcelle.
Nombre de membres en exercice : 23 Date de la convocation : 05 décembre 2025 Nombre de membres présents : 18 Date d'affichage : 05 décembre 2025 Nombre de membres ayant pris part au vote : 21 Pour : 21 Contre : 0 Abstention : O
Délibération n° 2025/76
Budget général : Décision modificative 3
Mme LAFFONTAS explique que vu les délibérations n°20 du 11 avril 2024 et n°61 du 19 septembre 2024, fixant le mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57, la Commune a retenu le principe du « prorata temporis » pour l'amortissement de ses biens.
Ainsi l'amortissement d'un bien commence au jour de son acquisition, ou de son achèvement. Le montant des écritures d'amortissement est donc dépendant du montant des acquisitions réalisées et de l'achèvement des opérations d'investissement au cours de l'année, rendant la prévision budgétaire incertaine. Il convient donc de modifier les crédits budgétaires alloués aux opérations d'amortissement des biens.
15/12/2025 M
CUITE
1
Envoyé en préfecture le 12/12/2025
Reçu en préfecture le 12/12/2025
Publié le S L GC
ID : 064-216400382-20251211-2025 12 11 _76-DE
modificatives - COMMUNE d'ARCANGUES (70200) - 2025
DM3- - Décision modificative 3 - 11/12/2025
INVESTISSEMENT
Recettes
Montant - Montant
2804182 : Bêtimentsetinstallations | 11
281532 : Réseaux d'assainissement |-11 T =
FONCTIONNEMENT
- Montant Montant
: Dot.aux amort.des immo.i Iles & Iles | 11
: Dot.aux amort.des immo.i Îles & Iles {1-11
Total : Total recettes:
| ___ Total Dépenses! 0,00| Total Recettes] 0,00!
Après en avoir entendu les explications, le Conseil Municipal :
VALIDE cette décision modificative
AUTORISE M. le Maire à effectuer toutes les opérations nécessaires à sa mise en œuvre
Adopté à l'unanimité.
La secrétaire de séance,
M. ECHEVERRIA Philippe. Mme LAFFONTAS Céline
15/12/2025