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Procès Verbal - D2022 97 Designation dun secretaire de seance Approbation du proces verbal de la seance du Conseil Municipal du 10 novembre 2022
Document publié le Jeudi 10 novembre 2022 par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Procès Verbal - D2022 97 Designation dun secretaire de seance Approbation du proces verbal de la seance du Conseil Municipal du 10 novembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
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10 :025-212505788-20221291-0 2022 97-DE
VILLE DE VALDAHON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE —
Département du Doubs
(2
V/AIDAHON
Extrait du Registre des délibérations
du Conseil Municipal
Séance du Jeudi 1°" décembre 2022
Conseillers municipaux en exercice : 29
Le Conseil municipal, convoqué le 24 novembre 2022, s'est réuni à la salle d'Honneur de l'Hôtel de Ville - 1 Rue de l'Hôtel de Ville — 25800 Valdahon, sous la présidence de Mme Sylvie LE HIR.
La séance est ouverte à 20h03 et levée à 21h13.
Etaient présents : Mme Sylvie LE HIR, M. Pierre BENOIT, M. Saïih KURT, M. Morgan PERRIN, Mme Dominique GUILLEUX, M. Stéphane LESCURE, Mme Gaëlle JOBERT, M. Bernard LAPOIRE, Mme Christiane KONIG, M. Michel PARRENIN, M. Didier MOULIN, M. Noël PERROT, Mme Colette LOMBARD, M. Éric GIRAUD, Mme Patricia LIME VIEILLE, Mme Agnès MARGUET, M. Bernard ANDREZ, Mme Henriette PROST-TOURNIER, M. Dominique ROUX.
Etaient absents : Mme Rachel LORIN CART-GRANDJEAN, Mme Morgane OUDOT, M. Bruno DIRAND, Mme Josiane CHAUVIN, M. Florent MANZONI, Mme Marie-Hélène BALLEE, Mme Martine CART-GRANDJEAN, Mme Martine COLLETTE, M. Gérard FAIVRE, M. Didier DUMONT.
Secrétaire de séance : Mme Agnès MARGUET
Procurations de vote :
Mandant/Mandataire : R. LORIN CART-GRANDJEAN/P. BENOIT ; M. OUDOT/D. GUILLEUX ; B. DIRAND/B.LAPOIRE ; MH. BALLEE/M. PARRENIN ; M. COLLETTE/E. GIRAUD ; G. FAIVRE/N. PERROT ; D. DUMONTYS. LESCURE.
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 novembre 2022
Conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, Madame Le Maire :
- ouvre la séance du Conseil Municipal,
- procède à la vérification du quorum,
- annonce les pouvoirs reçus en séance.
A l'unanimité, le Conseil Municipal :
- nomme Madame Agnès MARGUET comme secrétaire de séance,
- approuve le procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 10 novembre 2022
Rapport adopté à l'unanimité : Pour extrait conforme,
Pour : 25 Le Maire,
Contre :0 SylvigsLE HIR
Abstention : À
Affiché à la Mairie de Valdahon le w 05/12/2022
Délibération n° 2022-97 Page 1 sur