Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire du 5 6 20

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Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire du 5 6 20 Document publié le Dimanche 26 juillet 2020 par la commune de Saint-Léon. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire du 5 6 20)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Investissement et développement économique, _ Affichéen

L'an deux mil vingt, le cinq juin, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-LEON, s'est réuni à la salle polyvalente, sous la présidence de LAFAYE Christian, Maire.

Le Maire certifie que les conseillers municipaux sont convoqués ce jour par lettres individuelles et qu’un avis de cette réunion est affiché à la porte de la Mairie.

Ordre du jour :

> DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES

> DESIGNATION DES DELEGUES AUX SYNDICATS ET ORGANISMES EXTERIEURS

> QUESTIONS DIVERSES

1. DELIBERATION PORTANT DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES

Le Conseil Municipal, après avoir décidé à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret, désigne au sein des commissions suivantes :

1 - Commission des finances et affaires budgétaires :

- Mme Claudine FRADIN, 1°® Adjoint au Maire

- M. Sylvain DEVAUX, 3° Adjoint au Maire

- M. François JULLIEN, 4° Adjoint au Maire

- M. Thiery GENOUD, Conseiller municipal

- M. Bastien REVARDEAU, Conseiller municipal

2 - Commission du personnel communal et action sociale :

- Mme Claudine FRADIN, 1*° Adjointe

- Mme Carole VALENTE DE SOUSA, Conseillère Municipale

- Mme Annie DAVIAU, Conseillère Municipale

- Mme Marie-Noëlle PROT, Conseillère Municipale

- Mme Paula HUMBLOT, Conseillère Municipale

-3 - Commission de l’environnement, tourisme, emploi et développement économique :

- M. Laurent TALON, 2° Adjoint

- M. Pierrick MINARD, Conseiller Municipal- M. Nathalie FACHELTTO, Conseillère Municipale

- M. Bastien REVARDEAU, Conseiller Municipal

- M. Thiery GENOUD, Conseiller Municipal

4 - Commission des sports, de la vie associative et culture :

- M. Sylvain DEVAUX, 3° Adjoint au Maire

- Mme Adèle VAUDELIN, Conseillère Municipale

- M. Bastien REVARDEAU, Conseiller Municipal

- M. Bastien PERRET, Conseiller Municipal

- Mme Nathalie FALCHETTO, Conseiller Municipal

- M. Thiery GENOUD, Conseiller Municipal

5 - Commission des travaux — urbanisme - voirie - sécurité - assainissement - cimetière :

- Mme Claudine FRADIN, 1° Adjointe au Maire

- M. Sylvain DEVAUX, 3% Adjoint au Maire

- M. François JULLIEN, 4° Adjoint au Maire

- M. Thierry GENOUD, Conseiller Municipal

- Mme Nathalie FALCHETTO, Conseillère Municipale

- Mme Paula HUMBLOT, Conseillère Municipale

6 — Commission de la vie scolaire et cantine

- Mme Claudine FRADIN, 1° Adjointe au Maire

- Mme Adèle VAUDELIN, Conseillère Municipale

- Mme Annie DAVIAU, Conseillère Municipale

- Mme Carole VALENTE DE SOUSA, Conseillère Municipale

- Mme Paula HUMBLOT, Conseillère Municipale

7 - commission de la communication — bulletin municipal

- Mme Carole VALENTE DE SOUSA, Conseillère Municipale

- M. Thiery GENOUD, Conseiller Municipal

- M Sylvain DEVAUX, 3° Adjoint au Maire

- Mme Nathalie FALCHETTO, Conseillère Municipale

- Mme Claudine FRADIN, 1° Adjointe au Maire

- Mme Adèle VAUDELIN, Conseillère Municipale

- Mme Annie DAVIAU, Conseillère Municipale

2. CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

Considérant qu'outre le Maire, son président, cette commission est composée de 3 membres titulaires et 3 membres suppléants du conseil municipal, sont élus :

Membres titulaires :

M. Sylvain DEVAUX, 3° Adjoint au Maire

M François JULLIEN, 4° Adjoint au MaireMme Paula HUMBLOT, Conseillère Municipale

Membres suppléants :

M. Thierry GENOUD, Conseiller Municipal

Mme Claudine FRADIN, 1° Adjoint au Maire

Mme Nathalie FALCHETTO, Conseillère Municipale

3. COMPOSITION DE LA COMMISSION DE CONTROLE DANS LES COMMUNES DE MOINS DE

1 000 HABITANTS

Elle est composée :

- d'un conseiller municipal pris dans l’ordre du tableau parmi les membres prêts à participer aux travaux de la commission ou, à défaut, du plus jeune conseiller municipal. Le maire, les adjoints titulaires d'une délégation et les conseillers municipaux titulaires d'une délégation en matière d'inscription sur la liste électorale ne peuvent siéger au sein de la commission ;

Sont désignés :

e Déléguée titulaire : HUMBLOT Paula

°e Délégué suppléant : REVARDEAU Bastien

- d'un délégué de l'administration désigné par le préfet ;

- d'un délégué désigné par le président du tribunal judiciaire.

4. SDE 03 - DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ TITULAIRE ET DU DÉLÉGUÉ SUPPLÉANT REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU COLLÈGE ÉLECTORAL DE

L'ARRONDISSEMENT DE VICHY

Le conseil Municipal procède à l'élection de ses délégués,

Sont déclarés élus :

- Délégué titulaire : M. LAFAYE Christian, Maire

Adresse 8 Les Vignes — 03220 SAINT-LEON

Date de naissance : 21/01/1956

Mail : lafaye-christian@orange.fr

Mail pro : christian. lafaye@mpsa.com

Portable : 06 08 21 82 00

- Délégué suppléant : M. GENOUD Thiery, Conseiller Municipal

Adresse Champ bour — 03220 SAINT-LEON

Date de naissance : 04/04/1964

Mail : thiery.genoud@netc.fr

Portable : 07 81 19 17 30

| 5. DESIGNATION DES DELEGUES AU SIVOM « VALLEE DE LA BESBRE »

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, désigne :

Les délégués titulaires sont :

A : François JULLIEN, 4° adjoint au Maire, adresse « La Voulte » 03220 SAINT-LEON Mail / f.jullien55@gmail.com -— portable : 06 74 08 59 75

B : Nathalie FALCHETTO, Conseillère Municipale, adresse « 6 les Vignes » — 03220 SAINT-LEON

Mail / n.falchetto@free.fr — portable : 06 87 23 12 92

Les délégués suppléants sont :A : Sylvain DEVAUX, 3° adjoint au Maire, adresse « La Plume » 03110 BROÛT-VERNET

Mail / sylvaindevaux@live.fr -portable : 06 30 86 64 17

B : Bastien PERRET, Conseiller Municipal « 20 rue de la Liberté » 03220 SAINT-LEON Mail : bastienperret@hotmail.com — portable 06 16 76 17 61

Et transmet cette délibération au président du SIVOM de la Vallée de la Besbre de LAPALISSE.

[6. DESIGNATION DU DELEGUE TITULAIRE AU CENTRE SOCIAL DE JALIGNY / NEUILLY

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, désigne :

DELEGUE TITULAIRE /

Claudine FRADIN, 1°° adjointe au Maire, domiciliée «les Guittons » 03220 SAINT-LEON -— mail / m.fradin@03.sideral.fr — portable : 06 37 41 13 37

7. DESIGNATION DES DELEGUES DU SIVOS DE JALIGNY SUR BESBRE

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, désigne :

DELEGUES TITULAIRES /

e .Carole VALENTE DE SOUSA, Conseillère Municipale, Adresse: les Georges — 03220 SAINT- LEON -— mail : retivat@hotmail.com -— portable : 06 09 12 44 01

e Nathalie FALCHETTO, Conseillère Municipale, Adresse : 6 les Vignes — 03220 SAINT- LEON- mail 1 n.falchetto@free.fr — portable : 06 87 23 12 92

DELEGUE SUPPLEANT /

e Paula HUMBLOT, Conseillère Municipale, adresse : 6 rue du stade — 03220 SAINT-LEON — mail / famillehumblot@orange.fr — portable : 06 48 30 46 41

| 8. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SICTOM NORD ALLIER

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, désigne :

Les délégués titulaires sont :

e A: Nathalie FALCHETTO, Conseillère Municipale, Adresse: « 6 les Vignes » — 03220 SAINT- LEON- mail / n.falchetto@free.fr — portable : 06 87 23 12 92

e B: Adèle VAUDELIN, Conseillère Municipale, Adresse : « 6 Pavillon des Mazeliers » — 03220 SAINT- LEON- mail / adele.vaudelin@sfr.fr — portable : 06 72 77 81 31

Les délégués suppléants sont :

e A: Bastien REVARDEAU, Conseiller Municipal Adresse : « 35 sampère » — 03220 SAINT-LEON mail / bastienrev03@hotmail.com — portable : 06 31 57 30 44

e B : Marie-Noëlle PROT, Conseillère Municipale « Roumiers » 03220 SAINT-LEON — mail / mano- prot@hotmail.com -— portable : 06 85 85 79 09

| 9. DESIGNATION DES DELEGUES DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER - SMAF

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, désigne :

DELEGUE TITULAIRE /

e Christian LAFAYE, Maire, domicilié « 8 les vignes » 03220 SAINT-LEON, Tél / 04 70 42 18 51, Port / 06 08 21 82 00, lafaye-christian@orange.fr et christian. lafaye@mpsa.com

DELEGUE SUPPLEANT /e Claudine FRADIN, 1°" adjointe au Maire, domiciliée « Les Guittons » 03220 SAINT-LEON, Tél /

04 70 42 16 62, Port / 06 37 41 13 37, m.fradin@03.sideral.fr ——————

10. DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE DU CENTRE DU SERVICE NATIONAL DE

CLERMONT FERRAND

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, désigne :

e Annie DAVIAU, Conseillère municipale, adresse : «4 les loges coutan » - 03220 SAINT- LEON -— mail / daviau.annie@orange.fr — portable 07 87 14 13 27.

11. DESIGNATION D'UN DELEGUE AU CNAS

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, désigne :

e Carole VALENTE DE SOUSA, Conseillère municipale, adresse « les Georges » - 03220 SAINT- LEON -— mail / retivat@hotmail.com - portable : 06 09 12 44 01

12. DESIGNATION DU DELEGUE DE L'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DE L'ALLIER (ATDA)

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, désigne :

e M. Thiery GENOUD, Conseil municipal, adresse « Champ bour » - 03220 SAINT-LEON -— mail / thiery.genoud@netc.fr — portable / 07 81 19 17 30.

| 13. COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID)

Le Maire rappelle que l'article 1650 du code général des impôts institue dans chaque commune une commission communale des impôts directs présidée par le Maire ou par l'Adjoint délégué. (Soit : Dans les communes de moins de 2000 habitants, la commission est composée de 6 commissaires titulaires et de 6 commissaires suppléants).

La nomination des commissaires par le directeur des services fiscaux a lieu dans les deux mois qui suivent le renouvellement des conseillers municipaux, soit au maximum avant 26 juillet 2020 ;

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité,

e Pour que cette nomination puisse avoir lieu, de dresser une liste de 24 noms (pour les communes de moins de 2000 habitants) dans les conditions de l’article 1650 Modifié par LOI n° 2019-1479 du 28 décembre 2019 - art. 146 (V)

(Dont 6 membres : FRADIN Claudine, JULLIEN François, HUMBLOT Paula, TALON Laurent, PROT Marie-Noëlle, VAUDELIN Adèle ont été inscrits sur la liste aux services de la Direction départementale des Finances Publiques de l'Allier pour nomination par le Directeur départemental).

14. QUESTIONS DIVERSES : |

e Information du SIC TOM NORD ALLIER / Face au coronavirus, les déchets (masques, mouchoirs, lingettes et gants) doivent être jetés dans un sac poubelle dédié, résistant et disposant d'un système de fermeture fonctionnel, puis conservé 24 heures et jeté dans le containeur des ordures ménagères, et en aucun cas être mis dans la poubelle des déchets recyclables (poubelle jaune). (information à transmettre à la population sur le bulletin pop et site web)

e Organisation d’un groupe de travail sur le recrutement d'un médecin avec Claudine FRADIN, M. et Mme DUSSOL, Philippe MAS, VALENTE DE SOUSA Carole, Eric VASSORT, Bernard ZIANI, François JULLIEN. Une rencontre sera également prévue prochainement avec une responsable du Conseil Départemental.

5Compte tenu des mesures sanitaires, la semaine d'accueil garderie sera annulée cette année.

Projets budgétaires :

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Installation d'une plateforme élévatrice pour personne à mobilité réduite (environ TTC 22 000 €) pour accès à la salle de réunion et aménagement d'un cabinet de toilette (PMR). Création d’un city stade {estimation TTC 75 867.60 €) le projet est mis à l'étude Commerce « la Musette » : installation d'une climatisation et d'un auvent. Projet d'acquisition de la Boulangerie (délibération du 13 décembre 2019 fixant le prix à 65 000 €) Mise en place d'un stop « rue de Beaulieu » (RD n° 168) au carrefour de la rue du stade et rue de Sampère (arrêté du Maire)

Travaux de voirie « Loge coutan » (devis de l’entreprise BOUHET en attente) Réparation des gouttières de l’usine

Aménagement de deux studios pour des locations temporaires.

e__ Projet d'organisation d'une fête pour fin août (en fonction des mesures sanitaires gouvernementales)

+ La commune a réceptionné 650 masques du Conseil Départemental qui seront mis à disposition de la

population prochainement.

e _L'inauguration de l'exposition « Jean COUY » ainsi que la dénomination de la place « rue de la Liberté » sont programmées en mars 2021.

+ _Le Conseil municipal a décidé de faire installer aux enfants des plants d'arbres dans le jardin de l'école.

° La prochaine réunion du conseil municipal est prévue le mardi 23 juin 2020 à 19 heures à la salle

polyvalente.