Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - seance du 20 decembre 2021
Séance - seance du 20 janvier 2020
Séance - seance du 20 janvier 2020
Séance - seance du 20 septembre 2021
Séance - seance du 20 septembre 2021
Séance - seance du 10 decembre 2018
Séance - seance du 12 avril 2021
Séance - seance du 14 decembre 2020
Séance - seance du 14 decembre 2020
Séance - seance du 12 avril 2021
Séance - seance du 20 decembre 2021
Document publié le Lundi 20 décembre 2021 par la commune de Bonnefamille.
Lien du pdf (Séance - seance du 20 decembre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
1/3
Compte rendu du conseil municipal du 20 décembre 2021
Présents : André Quemin, Lionel Fiegel, Irène Chevallier, Aurélien Willem, Laurène Bonnardel, Julie
Vernay, Rose-Ange Tolly.
Excusés : Marie Claire Prach pouvoir à Irène Chevallier
Thierry Camu pouvoir à Julie Vernay
Alain Huber pouvoir à Gérard Micoud
Martine Vernay pouvoir à André Quemin
Absents : Valérie Bascop, Nicolas Bury, Louis Charles Wiart
M le maire rappelle que les pouvoirs doivent être donnés à Fabrice Foret avant le conseil municipal.
Lecture et approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 novembre 2021 : Vote : 11 voix pour
Compte rendu approuvé à l’unanimité.
Décision modificative n° 3 budget communal
Les crédits budgétaires étant insuffisants M le maire propose de prendre 9 000€ sur les « dépenses imprévues » et de les passer sur « personnel non titulaire »
Vote : 11 voix pour
Modification approuvée à l’unanimité
Autorisation d’ouverture anticipée de crédits d’investissement
Etant donné que le budget 2022 n’est pas encore adopté, il est proposé, afin de permettre la réalisation de travaux déjà validés par le conseil municipal, d’ouvrir par anticipation une ligne de crédit de 104 696.13€
Vote : 11 voix pour
Ouverture anticipée de crédits d’investissement validée à l’unanimité
Subventions aux associations
Rappel : les subventions sont accessibles à toutes les associations de la commune qui en font la demande. Il faut que 2 membres minimum résident sur la commune. Tous les habitants de Bonnefamille doivent pouvoir y adhérer. La salle d’animation rurale est mise à disposition deux fois par an (sauf en cas de crise sanitaire).
A ce jour huit associations ont demandé une subvention
Dénomination de l’association Montant voté par l’Assemblée
Sou des Ecoles 200 €
Comité des fêtes 200 €
Club de l’Amitié 200 € 2/3
USB 200 €
Air de Bonnefamille 200 €
Unibike VTTEAM 200 €
SPIRIT RIDERS 200 €
Good Family 200 €
L’association Spirit Riders avait envoyé un courrier à M le Maire demandant une subvention de 1 000€ pour démarrer l’association et faire une manifestation. La demande a été refusée car ils n’ont pas fourni un dossier étoffé sur le projet. Il leur est attribué 200€ comme pour les autres associations.
Vote : 11 voix pour
Subventions aux associations validées à l’unanimité
Questions diverses
Le bail gratuit du terrain de la maison de la tour pour le maraicher est en cours de rédaction.
Annulation des vœux du maire à la population suite aux restrictions sanitaires. Idem pour les vœux aux entreprises.
Suite au décès de madame Laurence Wiart, le CCAS doit trouver une remplaçante. Cette personne ne doit pas être un ou une élue.
Des propositions ont été faites Mr le Maire prendra contact avec les personnes.
Demande de subvention de l’EFMA (Ecole de Formation des Métiers de l’Artisanat). 3 jeunes de la commune sont dans cette école.
Il est décidé de donné au total 80€ de subvention.
Congrès des Maires à Paris
A cette occasion M le Maire a pu rencontrer en petit comité le ministre de la santé et des solidarités Olivier Véran. Il a entre autre abordé avec lui le sujet du budget de fonctionnement des EHPAD face au désengagement de l’ARS.
Devenir de la maison de la tour
A ce jour pas d’avancement. Pas de retour à la suite de la visite du Président de la CC et de la vis Présidente en charge de l’enfance jeunesse de la communauté de communes.
M Le Maire souhaite mettre en place une réunion avec le conseil municipal de Roche pour essayer de mutualiser certains projets.
A savoir qu’il n’y a ni eau ni électricité et pas de chemin d’accès carrossable, mais le bâtiment est sain. Il serait bien que des personnes ou une association avec le soutien de la commune s’approprient ou propose un projet.
Isère Fibre
508 logements sur la commune sont éligibles à la fibre.
Aurélien Willem en charge du téléphone, internet et fibre traite en ce moment les incohérences. 3/3
Séance levée à 22h30
SIGNATURES
QUEMIN ANDRE HUBER ALAIN CHEVALLIER Irène FIEGEL LIONEL
VERNAY JULIE MICOUD GERARD CAMU THIERRY TOLLY ROSE-ANGE
PRACH MARIE-CLAIRE VERNAY MARTINE BASCOP VALERIE BONNARDEL LAURENE
BURY NICOLAS WILLEM AURELIEN WIART LOUIS-CHARLES