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Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Ruralité,
AE
Clan
a
GS
Liste
affichée
et
publiée
sur
le
site
Internet
sir
sur
a
rèze
de
la
commune
le
22/10/2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
17
OCTOBRE
2024
(Article
L.2121-25
modifié
du
CGCT)
Décision
budgétaire
modificative
n°
1
—
Budget
2024-62
principal
Approuvé
Attribution
de
la
subvention
2024
à
des
associations
2024-63
communales
Approuvée
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
de
l'Isère
pour
le
fonctionnement
du
Musée
«
Villa
de
Licinius
»
Patrimoine
rural
- Exercice
2025
202464
Approuvée
Demandes
de
subvention
aux
partenaires
financiers
pour
le
projet
«Ecole
maternelle:
Clôtures
(Plan
Vigipirate)
côté
Sud,
réaménagement
de
l'aire
de
jeux
et
entrée
Nord
»
2024-65
Approuvée
Création
d’un
budget
annexe
pour
un
service
public
administratif
ne
disposant
pas
de
l’autonomie
juridique
et
ni
de
l'autonomie
financière,
partiellement
assujettie
à TVA
- «
Locations
commerces
et
logements
»
2024-66
Approuvée
Convention
de
partenariat
entre
le
CIEM,
la
commune
2024-67
de
Clonas
sur
Varèze
et
l’école
primaire
communale
Approuvée
Modification
de
la
grille
tarifaire
de
l'ACCRO
Enfance
2024-68
(3-11
ans)
de
l'ALSH
intercommunal
à
la
demande
de
la |
Approuvée
CAF
38
Tarif
du
pavé
publicitaire
du
Bulletin
municipal
à
2024-69
compter
de
celui
de
2024
Approuvée
Le
Maire,
Régis
VIALLATTE
Mairie
- 1
Place
de
la
mairie
- 38550
Clonas
sur
Varèze
—
T
:04
74
84
91
44
-
commune@clonas.fr
—
www.clonas.fr/