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Document publié le Mardi 17 janvier 2023 par la commune de Menus.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 01 012 RAPPORT DACTIVITE 2021 SMIRTOM PO)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Pêche et métiers de la mer, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
31/01/2023
Reçu
en
préfecture
le
31/01/2023
Publié
le
ID
: 061-200068856-20230126-2023_01_012-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
HAUTS
DU
PERCHE
SEANCE
du
26
JANVIER
2023
Nombre
en
exercice
: 31
Nombre
de
présents
: 23
Convocation
du
17.01.2023
Nombre
de
votants
: 29
Affichage
du
17.01.2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-six
janvier,
s’est
réuni
le conseil
communautaire
des
Hauts
du
Perche
à
la salle
des
fêtes
de
Neuilly-sur-Eure
suite
à la convocation
du
17.01.2023,
affichée
le dix-sept
janvier
2023.
Etaient
présents
: M
ANQUETIL
Dominique,
M
BAILLIF
Christian,
M
BLOTTIERE
Philippe,
M
BOUTTIER
Jean-
Jacques,
M
COUDRAY
Pascal,
Mme
DJENNADI-MENEGHINI
Virginie,
M
Du
LAC
Jean-Vincent,
M
DUGUET
Christian,
Mme
EDOU
Bernadette,
Mme
ENCELIN
Elyane,
M
GUILLET
Denis,
M
GUYOT
Philippe,
M
HOULLE
Pascal,
M
JUSZEZAK
Jean-Claude,
Mme
LALAOUNIS
Danièle,
Mme
LEROY
Céline,
M
LE
SECQ
Emmanuel,
M
MICHEL-FLANDIN
Patrice,
M
NAËEL
Jean-Marc,
M
ORY
Gilles,
M
POIRIER
Franck,
Mme
POULLAIN
Francine,
M
VIANDER
Marcel.
Etaient
absents-excusés: Mme
BERGER
Frédérique
(donne
pouvoir
à
M
NAEL
Jean-Marc),
Mme
BRAULT
Roselyne
(donne
pouvoirà Mme
LEROY
Céline),
Mme
CHAMARET
Stéphanie
(donne
pouvoirà M
BOUTTIER
Jean-Jacques),
M
DESCHAMPS
Michel,
M
GUEUGNON
Jean-Edouard
(donne
pouvoirà M
MICHEL-FLANDIN
Patrice),
Mme
RADIGUET
Angéline
(donne
pouvoir
à
Mme
DJENNADI-MENEGHINI
Virginie),
Mme
REVET
Evelyne
(donne
pouvoir
à M
LE
SECQ
Emmanuel),
Mme
SAUVANEIX
Alexandra.
Assistait
également
: M.
GRANGE
Denis
DGS,
M.
BRAMOULLE
Bernard.
Monsieur
Jean
Marc
NAEL
est
nommé
secrétaire
de
séance.
DELIBERATION
N°
2023.01.012
RAPPORT
D’ACTIVITE
2021
SMIRTOM
PO
Il convient
d'examiner
le
rapport
d'activité
2021
transmis
par
le SMIRTOM
du
Perche
Ornais.
Ce
rapport
a été
transmis
par
mail
à l’ensemble
des
conseillers
communautaire
préalablement
à cette
séance. Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
:
e
_D’approuver
le
rapport
d’activité
2021
transmis
par
le
SMIRTOM
du
Perche
Ornais.
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Président,
EmmanuellLE
SECQ
Certifié
exécutoire
après
réception
en
sous-préfecture,
le
Et publication
du