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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 95 2026 nx Tarifs Piscine)
Thèmes du document : Enseignement supérieur, Sport, Formation,
Envoyé en préfecture le 29/05/2026
Reçu en préfecture le 29/05/2026
Publié le
ID : 056-200027027-20260526-DELIB 95 2026-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE
ar. sud à Jretagne
DATE DE CONVOCATION :
20 MAT 2026
DATE DE PUBLICATION :
29 MAI 2026
NOMBRE DE CONSEILLERS :
En exercice : 38
Présents : 32
Votants : 37
L'an deux mille vingt six, le vingt six mai à 18 heures 30,
Le Conseil Communautaire dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à
Salle du Conseil de la Mairie de Noyal-Muzillac en séance publique sous la
présidence de M. Bruno LE BORGNE Président.
Étaient Présents :
M. Patrick BEILLON, - M. Eric BLANCHO, - M. Jérôme BLINO, - M. Eric
BOSQUILLON DE JENLIS, - M. Jean-François BREGER, - Mme Marie-Thérèse
CABON, - Mme Aurore CELARD, - M. Julien CHESNIN, - Mme Nadia
CHRISTMANN, - M. Jean-Marie COLOMBEL, - Mme Lauriane DEGRES, - M.
Julien DEMETTRE, - Mme Annie DRENO, - M. Samuel FERET, - M. Patrick GERAUD, - M. Sylvain GUEDAS, - M. Denis HILLAIREAU, - M. Bruno HUBERT, - M. Marc LAMOUR, - Mme Stéphanie LANOE ROUBAUT, - M. Bruno LE BORGNE, - Mme Nathalie LE BOULCH-VILLERS, - Mme Christine LE CADRE, - M. Pierre-Yves LE JALLE, - M. Denis LE RALLE, - M. Didier
LOYER, - M. Bernard MONTL, - Mme Sylvie NEVES, - Mme Odile PROVOST,
- M. Eric ROZE, - Mme Isabelle SIRLIN, - Mme Géraldine TABART
Étaient Absents Excusés:
Mme Audrey BERTET
Mme Annick ADVENARD donne pouvoir à M. Jérôme BLINO
M. Michel CRIAUD donne pouvoir à Mme Marie-Thérèse CABON M. Dominique FILLOUX donne pouvoir à M. Eric ROZE
Mme Béatrice KEERLE donne pouvoir à M. Julien CHESNIN
M. Noël PAUL donne pouvoir à Mme Aurore CELARD
Formant la majorité des membres en exercice.
Mme Sylvie NEVES a été élue Secrétaire
DÉLIBÉRATION N°095 2026 - SPORTS - CRÉATION D'UN NOUVEAU TARIF POUR UNE SEMAINE DE STAGE NATATION
Mme Nadia CHRISTMANN, Vice présidente en charge des sports, rappelle que la collectivité propose durant les
vacances scolaires des stages de natation aux enfants du territoire ou extérieurs à ce dernier. Ces stages se déroulent sur deux semaines avec la tarification 2025/2026 suivante :
- pour les résidents de la Communauté de Communes ::81,75 €
- pour les personnes extérieures au territoire : 95,65 €
Il s’avère que cette formule sur deux semaines est un frein pour beaucoup de familles qui ne viennent qu’une semaine
sur le territoire où pour les résidents qui n”’hébergent leurs petits-enfants qu’une semaine également. Bien souvent, les enfants ne viennent qu’une semaine ou annulent leur inscription.
Ainsi pour répondre à ce besoin, il est proposé une nouvelle formule sur une semaine de stage avec les tarifs suivants :
- pour les résidents de la Communauté de Communes : 41 € la semaine
- pour les personnes extérieures à la Communauté de Communes : 48 € la semaine
Ce nouveau tarif serait applicable dès le 1° juillet 2026. Envoyé en préfecture le 29/05/2026
Reçu en préfecture le 29/05/2026
Publié le
ID : 056-200027027-20260526-DELIB 95 2026-DE
Au vu des éléments exposés ci-dessus, le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, DECIDE, à l'unanimité :
e
D’APPROUVER la création du tarif pour un stage d’une semaine de natation comme présenté ci-dessus,
* _ D’ADOPTER cette nouvelle tarification auprès des usagers dès le 1° juillet 2026.
Pour Extrait Certifié Conforme,
A Muzillac, 29 (GS [2@G
Le Président,