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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 05 mars 2018
Document publié le Lundi 5 mars 2018 par la commune de Roque-sur-Cèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 05 mars 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Handicap et inclusivité,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 05 MARS 2018
Etaient présents : M. JOUVENEL Edmond, M. MAZIER Christian, M. FOURNIER Daniel, M.JEAN
Raymond, M. GARCIA Manuel, M. SAMUYLLO Denis, M. OUALID Jean-Marc, Mme GARNIER Marilyne.
Excusé : M. MIGNARD Gérard donne procuration à Mme GARNIER Marilyne.
Absente : Mme GUAQUIERE Florence.
A été nommée secrétaire : Mme GARNIER Marilyne.
Acceptation du don de la parcelle A n°450. :
Parcelle située au lieu-dit LE Plan d’une superficie d’un hectare.
Voté pour à l’unanimité.
Intégration du CCAS dans le budget communal :
Afin de limité des lignes budgétaires, Monsieur le Maire propose d’intégrer le budget CCAS dans le
budget de la commune.
Voté pour à l’unanimité.
Révision du tarif de l’eau potable et de l’eau usée :
Pour obtenir les aides de l’Agence de l’Eau, le service des solidarités territoriales et
environnementales préconise le tarif de l’eau potable à 0,90 €/m3 et pour l’eau usée à 0,70 €/m3.
Monsieur le Maire propose une augmentation de 5% de l’eau potable soit 0,9135 €/m3 du prix de
base H.T.
Voté pour à l’unanimité.
Subventions Fonds de concours pour l’abribus.
Une subvention est demandée au Fonds de concours de la Communauté de l'Agglomération de Gard
Rhodanien pour l’abribus, répartie ainsi : sur l'année 2015 : 2722.26€ et soit 21.82% et sur l'année
2016 : 2490€ soit 19.96%.
Voté pour à l’unanimité.
Fusion des budgets eau et assainissement :
Possibilité de fusionner les deux budgets en précisant lors des différents travaux si cela concerne
l’eau ou l’assainissement. Voté pour à l’unanimité.
Demande de subvention de l’association La Roca :
A l’occasion du 40ème anniversaire de l’association La Roca, une demande de subvention est faite
pour une opération précise : animation des rues du village par le groupe « Le Condor » accompagnée
d’une exposition de photos sur les 120 ans de La Roque ainsi que sur les plantes botaniques de notre
commune.
Monsieur Christian MAZIER propose une subvention de 650 €.
Voté contre : Manuel GARCIA, Raymond JEAN, Jean-Marc OUALID
Abstention : Edmond JOUVENEL.
Voté pour : Christian MAZIER, Denis SAMUYLLO, Daniel FOURNIER, Stéphane LE MAO, Marilyne
GARNIER, Gérard MIGNARD .
Subvention acceptée à la majorité.
Création d’une sous régie pour la régie des parkings.
Monsieur le Maire demande la création d’une sous régie pour la régie des parkings qui serait tenue
par la secrétaire Anne GELLY.
Voté pour à l’unanimité
Le Conseil Municipal accepte d’ajouter une délibération à l’ordre du jour :
Adhésion au groupement d’achat à la communauté de communes.
Voté pour à l’unanimité.
Question diverses :
Recherche de financement de défraiement kilométrique pour un géologue intervenant lors du court
métrage avec Décathlon.
Documents « Tranquillités Vacances » présenté par Christian MAZIER. Ces documents sont à retirer
en mairie et à remettre remplis à la gendarmerie.
Demande par Mme Arlette JEAN, au nom du Conseil Pastoral, le branchement de l’eau à l’église de La
Roque sur Cèze.
M. Daniel FOURNIER présente la taxe GEMAPI 2018 : taxe de 0,26% sur la taxe d’habitation. Les sujets à l’ordre du jour étant épuisés, Monsieur le Maire lève la séance à 19 h 50.