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Document publié le Mercredi 9 octobre 2024 par la commune de Charmoy.
Lien du pdf (Déliberation - 1728899689 Liste des deliberations 09.10.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Handicap et inclusivité,
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Liste des délibérations du Conseil Municipal
du 9 octobre à 18h30
Le neuf octobre deux mille vingt-quatre, à 18 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Charmoy, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du vingt-huit juin deux mille vingt, se sont réunis à la salle Charles Boursin de la mairie sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, Madame Mariane SUZANNE, le trois octobre deux mille vingt-quatre, conformément aux articles L 2121-10, L2122-8, L2122-9 et L 2122-10 du Code général des collectivités territoriales.
Le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance, était de 15 Le nombre de Conseillers présents au jour de la séance, était de 11 Quorum : 8
PRESENTS :
Mme Mariane SUZANNE, M. Jean-Pierre PRÉVOT, Mme Isabelle GIROD, M. Bertrand GONOD, Mme Amélie VINCENT-DEBÈZE, Laurent BOUTON, Mme Brigitte FAVROT, Mme Alisson MEYER, Mme Jeannine DURAND, M. Jean-Guy LEROY, Mme Cécile GENCE.
Absente représentée :
Mme Séverine GAUTREAU, représentée par Mme Alisson MEYER
Absents :
Mme Delphine BOSSER
M. Bernard BORDERIEUX
M. René ROSSILLON
Secrétaires de séance :
Madame Amélie VINCENT-DEBÈZE et Monsieur Jean-Guy LEROY
Délibérations
2024-10-09/01 – Tarif particulier restauration scolaire - Approuvé
2024-10-09/02 – Subvention exceptionnelle pour la classe découverte – Approuvée
2024-10-09/03 - Demande de subvention pour l’acquisition et les travaux de rénovation de l’ancien bar - Approuvée
2024-10-09/04 – Convention avec l’ATD pour les travaux de reconstruction de la salle polyvalente – Approuvée
2024-10-09/05 – Décision modificative n°2 – Budget eau – Approuvée
2024-10-09/06 – Création d’un poste permanent d’adjoint animation - Approuvée
2024-10-09/07 – Suppression d’un poste d’adjoint technique - Approuvée