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Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 30 mars 2026
Document publié le Mercredi 4 mars 2026 par la commune de Saint-Victor-la-Coste.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 30 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
SAINT-VICTOR-LA-COSTE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mars 2026
Décision
Date Liste des délibérations du conseil municipal N° délibération
Approuvé Rejeté
30/03/2026 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal 2026/08 X
30/03/2026 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 mars 2026 2026/09 X
30/03/2026 Indemnités des élus locaux 2026/10 X
30/03/2026 Formation des élus locaux 2026/11 X
30/03/2026 Commission d'Appel d'offres 2026/12 X
30/03/2026 Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du C.C.A.S. 2026/13 X
30/03/2026 Election des représentants du conseil municipal au conseil d’adminstration du 2026/14 X
C.C.AS.
30/03/2026 Délégation d’attributions autorisées par la loi accordées au Maire 2026/15 X
30/03/2026 Election des représentants au Syndicat Mixte d’Electricité du Gard 2026/16 X
30/03/2026 Election des délégués au SIIG (Syndicat Intercommunal d'Information 2026/17 X
Géographique)
30/03/2026 Correspondant « Défense » 2026/18 X
30/03/2026 Comité National d'Action Sociale (CNAS) pour le personnel des collectivités 2026/19 X
territoriales : délégué « Elu » et délégué « Agent »
30/03/2026 Création de la Commission extra-municipale « Animation, Culture et Patrimoine » 2026/20 X
et élection de ses membres
30/03/2026 Création de la Commission « Conseil Municipal des jeunes » et élection de ses 2026/21 X
membres
30/03/2026 Désignation des représentants à l’Asociaiton « Les jardins de Saint-martin » 2026/22 X
30/03/2026 Création de la Commission du personnel et élection de ses membre 2026/23 X
30/03/2026 Création de la Commission « Sport et Association » et élection de ses membres 2026/24 X
30/03/2026 Désignation des représentants àl’Associaiton « Communes forestières » 2026/25 X
30/03/2026 Election des délégués au Syndicat Intercommunal de l’Yeuseraie 2026/26 X 30/03/2026 Désignation d’un représentant au CAUE (Conseil d'Architecture, d'urbanisme et de 2026/27 X
l’environnement)
Le 30 mars 2026
Madame HERBÉ Véronique, Maire de Saint-Victor-la-Coste