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Document publié le Mardi 13 octobre 2020 par la commune de Théoule-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 13.10.2020)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Travail et emploi,
COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MARDI 13 OCTOBRE 2020 Conseillers : En exercice : 15 Présents : 14 Votants : 15 L’an deux mille vingt, et le 13 octobre, le Conseil Municipal de la Commune de THEOULE-SUR-MER, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, arès convocation légale, sous la présidence de Monsieur Georges BOTELLA, Maire. Présents : MM. Georges BOTELLA, Maire - Emmanuel BLANC, Mireille BONNEFONT, Thierry SAES, Renée BLARDONE, Adjoints – Jean-Luc RICHARD, Jean-Denis SAISSE, Martine PHAL, Sophie ROHFRITSCH, Laura DELPORTE, Marc SORAIS, Aldo CUMBO, Marie-Monette FIORINA, Emmanuelle CENNAMO, Conseillers Municipaux. Absents : Procuration à : - Mme Véronique LEROY - Mr Emmanuel BLANC Secrétaire de Séance : Marc SORAIS Date de la Convocation : 6 octobre 2020 Présentation des décisions municipales prises en vertu des pouvoirs délégués au Maire DELIBERATIONS N° FINANCES 1 - Intercommunalité - Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CACPL 12 VOIX POUR « Liste Notre parti, c’est Théoule » 3 VOIX POUR « Liste Authentique, proche de vous » 2 - Imputations comptables des dépenses réalisées dans le cadre des fêtes et cérémonies UNANIMITE à compter de l’exercice 2021 AFFAIRES GENERALES 3 - Convention entre la commune de Théoule-sur-Mer et la Communauté d’Agglomération UNANIMITE Cannes Pays de Lérins pour la prise en charge des coûts d’exploitation de la navette maritime - Année 2020 4 - Affirmation de la compétence communale en matière de gestion du stationnement UNANIMITE sur voirie - Forfait Post Stationnement - Convention entre la commune de Théoule-sur-Mer et la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins 5 - Règlement local de publicité (RLP) - Lancement de la procédure UNANIMITE 6 - Création d’un jury de concours UNANIMITE PETITE ENFANCE 7 - Contrat Enfance et Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales-Signature UNANIMITE d’un avenant de prolongation pour l’année 2020 RESSOURCES HUMAINES 8 - Droit à la formation des élus locaux UNANIMITE 9 - Création d’un emploi non permanent - Contrat de projet pour le Centre Communal 12 VOIX POUR d’Action Sociale 3 ABSTENTIONS (M. Aldo CUMBO, Mme Marie-Monette FIORINA, Mme Emmanuelle CENNAMO) 10 - Autorisation de recrutement d’un agent sous contrat d’apprentissage pour le service UNANIMITE animation/jeunesse 11 - Modification du tableau des emplois permanents au 1.11.2020 UNANIMITE SERVICE MARITIME 12 - Avenant n°1 à la convention d’occupation du domaine public portuaire pour UNANIMITE l’exploitation d’un établissement de restauration sur le port de La Figueirette - Société Commerciale du Port de Miramar - Restaurant LA MARINE 13 - Demande de concession d’utilisation du DPM à usage d’école de voile et UNANIMITE activités nautiques (Plage Ouest de La Figueirette) 14 - Port de La Figueirette - Modification du plan de mouillage UNANIMITE 15 - Port de Théoule - Modification du plan de mouillage UNANIMITE QUESTIONS DIVERSES 16 - Création des commissions extra municipales « Attractivité Economique, Tourisme UNANIMITE et Sports » et « Culture et Patrimoine » 17 - Présentation du programme d’investissement 2020/2023 pour la voirie communale UNANIMITE