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Ordre du Jour - odj CM du 3 juillet 2025
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Théoule-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj CM du 3 juillet 2025)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Environnement,
COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 3 JUILLET 2025
- Présentation des décisions municipales prises en vertu des pouvoirs délégués au Maire
PROJETS DE DELIBERATION
FINANCES
BUDGET ANNEXE PORT DE LA FIGUEIRETTE
1- Modification de l’AP/CP « Construction d’une nouvelle capitainerie » – budget annexe du port de la Figueirette
2 - Décision modificative n°1 – budget annexe du port de la Figueirette – exercice 2025
AFFAIRES GENERALES
3 - Affirmation de la compétence communale en matière de gestion du stationnement sur voirie - Forfait Post Stationnement - Convention entre la commune de Théoule-sur-Mer et la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins pour l’année 2025
4 - Proposition de création d’une zone d’accélération des énergies renouvelables sur le territoire communal - ZAEnR
5 - Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (C.T.G.) avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Alpes-Maritimes
RESSOURCES HUMAINES
6 - Mise à jour du tableau des emplois permanents au 1er juillet 2025
PETITE ENFANCE
7 - Adoption du règlement de fonctionnement du multi-accueil Aurélia