Ordre du Jour - Ordre du Jour Mise en Lign 01023E

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Ordre du Jour - Ordre du Jour Mise en Lign 01023E Document publié le Mardi 24 janvier 2023 par la commune de Langres. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Mise en Lign 01023E)Thèmes du document : Fiscalité, Éducation, Aménagement du territoire, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 24 janvier 2023 à 18 h 30

Salle d’Honneur

1er étage de l’Hôtel de Ville – 52200 LANGRES

Ordre du jour

 Compte-rendu des Décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT.

1 - AFFAIRES FINANCIERES-BUDGETAIRES ET COMPTABLES

1-1 – Projets de Budgets Primitifs 2023 ;

1-2 – Fiscalité locale directe -Vote des taux d’imposition 2023 ;

1-3 – Autorisations de Programme crées ou modifiées – Récapitulatif ;

1-4 – Groupement de commandes pour les besoins liés à la requalification de l’îlot Morlot – CCGL-Hamaris-Ville de Langres ;

1-5 – Concession « Camping municipal » – Tarifs année 2023 ;

1-6 – Fête du jardin 2023 – Charte des exposants – Gratuité – Approbation.

2 – AFFAIRES GENERALES

2-1 – Modification de la composition des divers syndicats, commissions municipales suite à la démission d’un Conseiller Municipal ;

2-2 – Assainissement - Convention spéciale de déversement entre la Ville de Langres, la Société Entremont et la Compagnie des Eaux et de l’Ozone – Approbation ;

2-3 – Assainissement – Convention spéciale de déversement entre la Ville de Langres et les communes de Saints-Geosmes-Champigny-les-Langres et Peigney en date des 19 et 24 janvier 2011 - Avenant n° 2 – Approbation.

3 – AFFAIRES FONCIERES-URBANISME-HABITAT

3-1 – Immeuble dénommé « Ancien garage Vauban » cadastré section BK n° 163 – Cession à Mme Juliette SARRON et M. Julien VARNEY.

4 – TRAVAUX

4-1 – Schéma Directeur des Eaux Pluviales – Validation.5 – PERSONNEL

5-1 – Logement de fonction – Fixation de la liste des emplois concernés ;

5-2 – « Intermittents du spectacle – Fixation de la rémunération ;

5-3 – Règlement Intérieur – Modifications ;

5-4 – Règlement de formation – Ajustements ;

5-5 – Organisation du temps de travail – Règlement – Modification – Approbation ;

5-6 – Ecole municipale de Musique – Recrutement de vacataire – Fixation de la rémunération.

6 – CULTURE

6-1 – Médiathèques – Règlement Intérieur – Modification ;

6-2 – Opération de mécénat participatif à l’occasion des 10 ans de la Maison des Lumières « Denis Diderot » (MLDD).

7 - INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

7-1 – Droits de préemption urbain/commercial (DPU/DPC) 2022 – Bilan.