Procès Verbal - 08 Approb pv cm 09.02.26 2

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Procès Verbal - 08 Approb pv cm 09.02.26 2 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rots. Lien du pdf (Procès Verbal - 08 Approb pv cm 09.02.26 2)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Justice et droit, PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/2026

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PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU

LUNDI 9 FÉVRIER 2026

Le jeudi 5 février 2026 : convocation du Conseil municipal pour le lundi 9 février 2026 à 19h00 au Centre des Animations de Rots.

1- Désignation d’un secrétaire de séance.

2- Information : présentation de l’organisation des services périscolaires. 3- Délibération : approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 08/12/2025.

A- ADMINISTRATION GÉNÉRALE

4- Information : approbation des zonages relatifs à la candidature d’inscription des « Plages du débarquement, Normandie, 1944 » au Patrimoine mondial de l’UNESCO. 5- Délibération : avenant n°2 à la convention du Conseil départemental relative au Contrat de territoire 2022-2027 de Caen la mer.

B- RESSOURCES HUMAINES

6- Délibération : suppression d’emplois vacants du tableau des emplois. 7- Délibération : création d’un emploi permanent d’ATSEM principal de 2ème classe à temps non complet (31 h)

8- Délibération : approbation du tableau des emplois 2026.

C- BUDGET - FINANCES

9- Information : synthèse du résultat de l’exercice comptable 2026.

10- Délibération : attribution des subventions aux associations pour l’année 2026.

D- ÉDUCATION ENFANCE JEUNESSE

11- Délibération : demande de subvention de l’école maternelle pour un projet d’atelier théâtre.

E- SPORT ET VIE ASSOCIATIVE

12- Délibération : projet d’aménagement d’un chemin piétonnier en bord de Mue entre la route de Saint- Manvieu-Norrey et la route de Bayeux.

L’an deux mille vingt-cinq, le lundi 9 janvier à 19h00, en application des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code général des Collectivités Territoriales (CGCT), s’est réuni le Conseil municipal de la Commune de Rots.

Etaient présents : M. Michel BOURGUIGNON, Mme Coraline BARROIS, M. Jacky BESNIER, Mme Laëtitia BLIN, M. Paul-Louis CHASSAIGNE, M. Alain DELHOMMEAU, M. Paul DOUESNEL, Mme Stéphanie FAUTRAS, M. Guillaume FORTIER, M. Thibault GAUTIER, Mme Marie HERVIEU, M. Francis JULIEN, Mme Annie LAGARDE, Mme Marie-José LUCAS, Mme Dorothée PITOIS-BLESTEAU, Mme Joelle SOREL et M. Gérard VARLET.

Absent(e)s: Mme Aurore BRUAND, M. Ludovic BUON, Mme Véronique DELATROETTE, M. Alain FAVRE, Mme Brigitte LEBOULANGER-SAUVALLE et Mme Marianne PIERRE.

Pouvoirs : Mme Aurore BRUAND à M. Paul-Louis CHASSAIGNE, M. Ludovic BUON à Mme Dorothée PITOIS-BLESTEAU, Mme Véronique DELATROETTE à Mme Coraline BARROIS, M. Alain FAVRE à M. Guillaume FORTIER et Mme Brigitte LEBOULANGER-SAUVALLE à Mme Marie-José LUCAS.

Il est précisé que la séance est enregistrée pour faciliter la rédaction du procès-verbal.

1-) Désignation d’un secrétaire de séance.

M. Gérard VARLET est désigné comme secrétaire de séance.

2-) Information : présentation de l’organisation des services périscolaires.

Présentation par Mme Cathy LECROQ, responsable du service périscolaire.

Voir annexe 1.

Aucun vote pour ce point.

3-) Délibération : approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 08/12/2025.

Contexte :PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/2026

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Le procès-verbal provisoire du Conseil municipal du 08/12/2025 a été envoyé aux conseillers municipaux le 30/01/2026 pour connaître les éventuelles demandes de modification.

Aucune demande de modification n’a été formulée.

Proposition : approuver le procès-verbal du Conseil municipal du 08/12/2025.

Approbation – Pour : 21 voix, Contre : 0 voix, Abstention : 1 voix (Mme Coraline BARROIS).

4-) Délibération : approbation des zonages relatifs à la candidature d’inscription des « Plages du débarquement, Normandie, 1944 » au Patrimoine mondial de l’UNESCO.

Contexte :

La Région Normandie en lien avec le ministère de la Culture porte depuis plusieurs années le dossier d’inscription des Plages du Débarquement, Normandie, 1944 au Patrimoine mondial de l’UNESCO (United Nations Educational, Scientific and Cultural Organization).

La procédure d’instruction arrive à son terme et le dossier est en cours d’évaluation par l’ICOMOS (International COuncil on MOnuments and Sites) qui est l’ONG (Organisation Non Gouvernementale) consultative chargée d’analyser et de rendre un avis sur les nouvelles demandes d’inscription au Patrimoine mondial.

Un rapport d’évaluation intermédiaire a été adressé à la Région Normandie en décembre dernier avec des recommandations à appliquer :

 Réduire le bien aux 5 plages de débarquement au sens strict (Utah Beach, Omaha Beach, Gold Beach, Juno Beach et Sword Beach) et à la Pointe du Hoc (zone du « Bien »)

 Étendre la zone « tampon » aux limites de la zone historique associée, proposée initialement, mais qui sera abandonnée

Jusqu’ici, la Commune de Rots faisait partie des communes de la zone historique associée. Elle intègre dorénavant la zone tampon. Chaque commune concernée doit délibérer afin de valider ces nouveaux périmètres.

Après avoir pris connaissance des propositions de zonages définies dans le cadre de l’élaboration du dossier de candidature pour une inscription des Plages du Débarquement au Patrimoine mondial de l’UNESCO (zone du Bien et zone tampon).

Considérant l’intérêt de la démarche de candidature pour une inscription des Plages du Débarquement au Patrimoine de l’UNESCO.

Proposition :

 approuver les zonages relatifs à la Commune de Rots tels que précisés sur les cartes (fond IGN et fond cadastral)

 autoriser Monsieur le Maire à signer tous les actes utiles à la mise en œuvre de cette décision

Approbation : Unanimité.

5-) Délibération : avenant n°2 à la convention du Conseil départemental relative au Contrat de territoire 2022-2027 de Caen la mer.

Contexte :

La convention du Conseil départemental du Calvados relative au Contrat de Territoire 2022-2027 de Caen la mer :

 précise les modalités de mise en œuvre du dispositif « contrat départemental de territoire » sur le territoire de la CU (Communauté Urbaine) Caen la mer

 précise les modalités d’attribution des subventions du Département au maître d’ouvrage pour les projets éligibles qui lui sont présentés

 définit les engagements réciproques des parties.

La convention initiale prévoyait une durée de validité de 5 ans (2022-2026) c’est-à-dire jusqu’au 31/12/2026.PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/2026

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Cet avenant vient augmenter cette durée d’1 an soit 6 ans de durée de validité au lieu de 5 ans. Elle arrivera donc à son terme au 31/12/2027.

Les articles suivants sont donc modifiés en conséquence.

 2.1 : « AIDE FINANCIÈRE »

 5.2 : « Délais de caducité des subventions »

 6 : « REMBOURSEMENT DES SOMMES INDÛMENT VERSÉES »  12 : « DURÉE DU PRÉSENT CONTRAT ».

Monsieur le Maire rappelle que la Commune a bénéficié d’environ 792 000 € de subvention pour la construction de la nouvelle crèche au titre du Contrat de territoire.

Proposition :

 approuver l’Avenant n°2 à la convention du Conseil départemental relative au Contrat de territoire 2022-2027 de Caen la mer ;

 autoriser Monsieur le Maire à signer l’avenant.

Approbation : Unanimité.

6-) Délibération : suppression d’emplois vacants du tableau des emplois.

Contexte :

Conformément à l’article L313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au Conseil municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaire au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade.

Vu l’avis du Comité Social Territorial rendu par sa séance du 4 décembre 2025, Considérant le tableau des emplois adopté par le Conseil municipal le 24 mars 2025, Considérant la nécessité de supprimer les 7 emplois ci-dessous :

Grade (catégorie) Emploi Quotité hebdo. Motif Emploi vacant suite :

Adjoint administratif (C) Permanent 35 Nomination par voie de mutation d’un agent. Adjoint administratif principal

2e classe (C) Permanent 35 Avancement de grade d’un agent. Animateur (B) Non permanent 35 Changement de contrat d’un agent. Adjoint technique principal

2e classe (C) Permanent 35 Avancement de grade d’un agent. Adjoint technique principal

2e classe (C) Non permanent 35 Fin de contrat d’un agent. Adjoint technique (C) Non permanent 35 Départ en retraite. Adjoint du patrimoine principal

2e classe (C) Permanent 32 Stagiairisation d’un agent.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée la suppression de 4 emplois permanents et 3 emplois non permanents. Le tableau des emplois serait ainsi modifié à compter du 9 février 2026.

Ces emplois ne sont pas occupés par des agents.

Proposition :

 supprimer ces 4 emplois permanents et 3 emplois non permanents mentionnés ci-dessus à compter du 9 février 2026

 modifier le tableau des emplois en conséquence

Approbation : Unanimité.PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/2026

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7-) Délibération : création d’un emploi permanent d’ATSEM principal de 2ème classe à temps non complet (31/35ème) – Emploi n°48.

Contexte :

Conformément à l’article L313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au Conseil municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaire au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade.

Considérant le tableau des emplois adopté par le Conseil municipal le 24 mars 2025,

Considérant la nécessité de créer un emploi permanent d’ATSEM principal de 2ème classe en raison de la titularisation d’un agent à la suite de l’obtention d’un concours,

Si nécessaire, les emplois permanents peuvent également être pourvus de manière permanente par un agent non titulaire de droit public dans le strict respect des cas de recours prévus à l’article L332- 8 du Code général de la fonction publique.

Le Maire propose à l’assemblée la création d’un emploi permanent d’ATSEM principal de 2ème classe à temps non complet à raison de 31 heures hebdomadaires.

Le tableau des emplois serait ainsi modifié à compter du 9 février 2026 :  Filière : médico-sociale.

 Cadre d’emploi : ATSEM, catégorie C.

 Grade : ATSEM principal de 2ème classe.

M. Paul DOUESNEL demande si son emploi actuel fait partie de la liste des emplois supprimés dans le point précédent. Il est répondu que non, car pour le supprimer il faut l’avis du Comité Social et Technique du Centre de gestion.

Proposition :

 créer l’emploi permanent d’ATSEM principal de 2ème classe à temps non complet (31/35ème) à compter du 9 février 2026

 modifier le tableau des emplois en conséquence.

Approbation : Unanimité.

8-) Délibération : approbation du tableau des emplois 2026.

Contexte :

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Conformément à l’article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au Conseil municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaire au fonctionnement des services.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’adopter le tableau des emplois annexé à la présente délibération.

Proposition : approuver le tableau des emplois 2026.

Approbation : Unanimité.

9-) Information : synthèse du résultat de l’exercice comptable 2025.

Voir annexe 2. Aucun vote pour ce point.PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/2026

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10-) Délibération : attribution des subventions aux associations pour l’année 2026.

Contexte :

Monsieur Jacky BESNIER rappelle qu’il a été décidé de ne pas voter le budget avant les élections, mais il a souhaité avec l’accord de la municipalité que l’attribution des subventions aux associations pour l’année 2026 soit votée avant. Le contexte le permet mais dans la limite de l’enveloppe qui avait été prévue en 2025. Au budget 2025, une enveloppe budgétaire de 72 000 € a été votée, mais elle n’a pas été totalement consommée puisqu’en fin d’année, les dépenses d’attribution de subvention aux associations s’élevaient à 62 000 €.

Il souligne la chance d’avoir un terreau d’associations très vivaces à Rots. Il est très souvent répondu favorablement à leurs demandes.

M. Paul DOUESNEL évoque l’éventuelle inconnue d’une subvention complémentaire à attribuer à l’association Bout’chou qui gère la crèche.

M. Jacky BESNIER répond que le budget n’est pas voté. La nouvelle équipe, si elle veut être prudente peut également augmenter l’enveloppe du budget de 2025 pour être prudent vis-à-vis de la crèche. Monsieur le Maire ajoute que l’association Bout’chou ne souhaite pas gérer la nouvelle crèche de 30 berceaux avec le statut d’association. La municipalité est en train de réfléchir et de regarder quel type de gestion serait possible par la suite, car il existe plusieurs solutions. La décision devra être prise par la prochaine équipe municipale. Le budget sera alors ajusté en conséquence. M. Jacky BESNIER note que c’est une chance d’avoir eu une association comme Bout’chou pour avoir géré la crèche pendant de nombreuses années. Il propose les attributions de subventions suivantes :

Subv 2025 Demandes 2026 Propositions 2026

ABORTT 1 200,00 € 1 200,00 € 1 200,00 € ACCR (Association Cocktail Culture de Rots) 1 500,00 € 1 000,00 € 1 000,00 € Aïkido Bayeux 150,00 € 150,00 € 150,00 € Union Nationale des Combattants Rots-Rosel 400,00 € 600,00 € 600,00 € APE Les Petits Roseaux 2 000,00 € 2 000,00 € 2 000,00 € Art'Osé (Patrimoine Secq Rots Lasson) 600,00 € 700,00 € 700,00 € ASBO Basket 2 000,00 € 1 500,00 € Assoc. Multi-activités AMAC Lasson Rosel 900,00 € 900,00 € 900,00 € Assoc. Rots Rendez-vous 44 RDV44 0,00 € 2 000,00 € 2 000,00 € ASER 300,00 € 200,00 € Avant-garde Caennaise (Judo) 1 000,00 € 1 100,00 € 1 100,00 € BMA Bessin Motos Anciennes Secqueville 300,00 € 300,00 € 300,00 € Bob Badminton 1 000,00 € 1 000,00 € Club de l'amitié 800,00 € 600,00 € 600,00 € Comité Fêtes Lasson / Rosel 800,00 € 800,00 € 800,00 € Comité Juno 160,00 € 160,00 € 160,00 € Comité Loisirs Secqueville 600,00 € 700,00 € 700,00 € Ecole de Karaté de Rots 1 750,00 € 1 000,00 € 1 000,00 € Gymnastique club de Rots 600,00 € 600,00 € 600,00 € HASTING football club 2 000,00 € 4 000,00 € 3 000,00 € Comité Jumelage Lasson / Rosel/Goodleigh 500,00 € 500,00 € 500,00 € Comité Jumelage Rots Newton St Cyr 500,00 € 500,00 € 500,00 € Monte en l'air (escalade) 2 100,00 € 3 720,00 € 3 000,00 € Mue Sique 1 000,00 € 1 000,00 € 1 000,00 € Muse (La) ou Foulées de la Mue 1 500,00 € 1 500,00 € 1 500,00 € Palace 300,00 € 300,00 € Prévention routière 100,00 € 100,00 € 100,00 € Roscanta (chorale) 710,00 € 995,00 € 995,00 € Rots Cyclo 250,00 € 250,00 € 250,00 € SMA Boutchou 40 000,00 € 44 000,00 € 33 000,00 € Souliers de la Mue (Les) 350,00 € 250,00 € 250,00 € TOTAL 61 770,00 € 74 225,00 € 60 905,00 €PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/2026

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Proposition : approuver le tableau des emplois 2026.

Pour les propositions de subventions aux associations Rots Rendez-vous 44 (2 000 €) et Jumelage Rots-Newton– Saint Cyr (500 €) :

M. Jacky BESNIER quitte la salle.

Approbation : Unanimité.

Retour de M. Jacky BESNIER.

Pour la proposition de subvention à l’Association Multi-Activités (AMAC) de Lasson-Rosel (900 €) :

Approbation : 21 voix pour, 0 contre et 1 abstention (Mme Annie LAGARDE)

Pour la proposition de subvention à l’association École de Karaté de Rots (1 000 €) :

Approbation : 21 voix pour, 0 contre et 1 abstention (Mme Coraline BARROIS).

Pour la proposition de subvention à l’association Union Nationale des Combattants (UNC) Rots-Rosel (600 €) :

Approbation : 21 voix pour, 0 contre et 1 abstention (M. Francis JULIEN)

Pour les autres propositions de subvention (55 905 €) :

Approbation : Unanimité.

11-) Délibération : demande de subvention de l’école maternelle pour un projet d’atelier théâtre.

Contexte :

La directrice de l’école maternelle a demandé une subvention de 1 000 € pour le financement d’un Atelier théâtre avec une intervenante extérieure de l’association Macédoine qui a eu lieu avec tous les élèves de grande section du mois de novembre 2025 à la fin du mois de janvier 2026. 10 séances par groupes de 15 enfants ont été organisées tous les mardis du 12/11/2025 au 27/01/2026 avec une représentation devant les parents le 27/01/2026.

Monsieur le Maire demande l’autorisation du Conseil municipal pour attribuer la subvention à la caisse de l’école maternelle. Quand il y a des projets spécifiques, il est demandé à la Commune des subventions exceptionnelles. C’est pour le bien des élèves donc c’est une bonne chose.

Proposition :

 approuver la demande de subvention de 1 000 €

 autoriser Monsieur le Maire à verser cette subvention à la caisse de l’école maternelle

Approbation : Unanimité.

Monsieur le Maire rappelle que tous les ans une subvention est attribuée à la caisse des écoles.

12-) Information : projet d’aménagement d’un chemin piétonnier en bord de Mue entre la route de Saint-Manvieu-Norrey et la route de Bayeux

Mme Dorothée PITOIS-BLESTEAU rappelle que ce sujet a déjà été évoqué par le passé et un emplacement réservé a été prévu à cet effet dans le PLU de la Commune nouvelle. Le projet se situe derrière l’arrêt de bus route de Saint-Manvieu-Norrey au bord de la Mue. L’idée était d’aménager un passage sécurisé pour que les piétons notamment les enfants puissent utiliser ce chemin pour accéder à l’arrêt au lieu de marcher le long de la route de Saint-Manvieu-Norrey au bord de laquelle les trottoirs sont très étroits. Les propriétaires du terrain situé derrière l’arrêt ont donné leur accord pour céder à l’euro symbolique une bande de 5 mètres tout le long de leur parcelle. Les frais de notaires et les aménagements seront à la charge de la collectivité. Un avis des domaines sera demandé et l’aménagement sera organisé avec les services de la CU Caen la mer comme cela a déjà été réalisé pour les chemins de la zone du Vauculay.PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/2026

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Aucun vote pour ce point.

Mme Dorothée PITOIS-BLESTEAU a remarqué beaucoup d’informations confuses au sujet de l’urbanisme à Rots.

Résidence séniors : au cours de précédents conseils municipaux, il a été dit que le projet était gelé. Quand la modification du PLU de la Commune nouvelle a été faite, cette zone a été fléchée dans une OAP (Orientation d’Aménagement et de Programmation). Elle apparaît dans le PLUi-HM, car la CU Caen la mer a repris tous les documents écrits et graphiques des PLU récents de ses communes membres. À ce stade de la procédure, l’OAP ne peut pas être supprimée. Le changement se fera lors d’une modification du PLUi-HM.

Le projet est bien gelé et arrêté sur le secteur. Suite à de très récents échanges avec l’aménageur de la ZAC (Zone d’Aménagement Concerté) de l’Orée d’Ardennes, si le projet venait à être relancé, il pourrait être réalisé dans cette zone sans augmenter le nombre de logements prévus.

L’ancienne « Champignonnière » de Lasson : avant le PLU Commune nouvelle, il n’y avait pas de règlement d’urbanisme écrit à Lasson.

La zone de la Champignonière a été fléchée en zone 2AUb lors de l’élaboration du PLU de la Commune nouvelle. Cela veut dire qu’elle pourra être ouverte à l’urbanisation en compatibilité avec le PLH (Plan Local de l’Habitat) de Caen la mer lorsque les voies et réseaux à sa périphérie le permettront. Lors des réunions de travail sur le PLUi-HM, le cabinet d’étude Schneider a repéré la zone comme pouvant être construite après des divisions parcellaires. Cependant, pour que cela puisse être réalisé, il faut que les 6 propriétaires soient d’accord pour vendre leurs parcelles. De plus, les voiries sont très limitées et il n’y a pas d’assainissement collectif.

Dans le PLU de la Commune nouvelle, cette zone est classée en UP (secteur de projet en zone urbaine intégrant le périmètre d’une OAP si le secteur venait à être urbanisé). Elle a toujours été constructible. L’évolution des zonages au fil des documents d’urbanisme a surtout permis de prévoir un aménagement cadré et global de la zone. La Commune n’a pas de projet sur ce secteur ni connaissance d’un quelconque projet à venir.

La ZA (Zone d’Activités) de la Croix Vautier : elle est inscrite depuis 2010 dans le POS (Plan d’Occupation des Sols) de Rots comme une zone naturelle à équiper à vocation commerciale. En 2017, elle a été modifiée en zone 2AUe (zone future d’urbanisation destinée aux activités économiques en extension du pôle existant (anciennement Cora et aujourd’hui Carrefour) sous réserve que soient prévues des conditions de desserte routière adaptée au gabarit du chemin de la Croix Vautier.

En 2022, aucun changement avec le PLU de la Commune nouvelle. La zone est restée classée en 2AUe, mais elle a été réduite.

Dans le PLUi-HM, cette zone est fléchée en 1AUa (zone à urbaniser à moyen terme, à vocation d’activités économiques. L’OAP précise que l’urbanisation est envisagée après 2030 donc il n’y a pas de changements à venir.

Mme Dorothée PITOIS-BLESTEAU rappelle que la CU Caen la mer a la compétence PLU. Elle est maître d’ouvrage pour l’élaboration, la mise en place et la mise à jour du PLUi-HM pour l’ensemble des ses communes membres y compris Rots.

Lors de l’élaboration du PLU Commune nouvelle, il faut savoir que les surfaces constructibles ont été réduites de moitié.

Ensuite, Mme Dorothée PITOIS-BLESTEAU explique que la Commission d’urbanisme s’est réunie le 14/01/2026 pour faire le point sur les différentes autorisations accordées ou en cours d’instruction. Un avis défavorable a été donné sur un projet qui a été déposé pour construire 3 logements chemin de Villeneuve alors que le CU (Certificat d’Urbanisme) autorisait un logement.

Pour rappel, le projet de PLUi-HM a fait l’objet d’un arrêt en Conseil communautaire au mois de juillet 2025. L’avis des Communes membres a été transmis dans le délai de 3 mois qui a suivi cet arrêt. Le Conseil municipal de Rots a donné son avis au mois de septembre et suite à l’avis défavorable de quelques communes, comme le veut la procédure, un 2ème arrêt du projet a été voté au ConseilPROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/2026

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communautaire de novembre 2025. Il a été décidé de rencontrer chaque Commune pour échanger sur leurs avis concernant le projet de PLUi-HM avec la possibilité de les prendre en compte après l’enquête publique prévue entre automne 2026 et avril 2027.

Certaines remarques faites par Rots ne seront pas prises en compte :

- l'Emplacement Réservé à la sortie de Rots pour la sécurité des piétons arrivant de Rosel,

- changement du zonage de N à Ne pour des parcelles situées chemin des écoles et une autre située entre Le Hamel et les Coteaux de la Mue pour conserver le même règlement qu’aujourd’hui (construction possible d’équipement collectif pour répondre à la demande de terrains réservés pour du maraîchage).

En effet, la CU Caen la mer a expliqué que la surface de terrain pour le maraîchage devait être au minimum de 4 ha et avoir 2 maraîchers pour répondre au dispositif ceinture verte en lien avec la loi Egalim (faciliter le circuit court pour l’alimentation collective).

L’élaboration du PLUi-HM a fait l’objet de nombreuses réunions et concertations des élus et des habitants. Une réunion s’est tenue à Lasson avec à peine dix personnes. Les informations ont été relayées lors de nombreux conseils municipaux, mais aussi lors des commissions urbanisme, dans les bulletins municipaux, via l’application Citykomi, le site internet de la Commune, les panneaux lumineux, etc. Il y a même eu un débat lors du Conseil municipal du 24/04/2023 avec la venue de M. Michel LAFFONT, Vice-Président de la CU Caen la mer en charge de l’urbanisme pour échanger sur le projet. Il est vrai que certaines réunions se sont déroulées en journée, mais être élu ce n’est pas toujours se rendre disponible que le vendredi à 16h30 pour la vente de gâteaux de l’école. Ne faites pas semblant de découvrir les documents alors que nous travaillons en transparence depuis le début.

Mme Marie-José LUCAS demande si les derniers propos de Mme Dorothée PITOIS-BLESTEAU sont légaux. Elle trouve qu’il s’agit d’un abus en période électorale. Elle répond que oui, car c’est le sujet du PLUi-HM et il était nécessaire de mettre les choses au clair par rapport à ce qui peut être entendu.

Mme Dorothée PITOIS-BLESTEAU poursuit. Comme chaque année pour le PLH (Plan Local de l'Habitat), la Direction de l'Habitat de la CU Caen la mer souhaite venir rencontrer les communes membres pour le recensement des livraisons de logements 2025. Cette rencontre aura lieu jeudi 12/02/26. Elle permet de recenser précisément les livraisons par gamme et type de logement, mais aussi d’actualiser les projets de logements en cours sur la commune.

M. Paul DOUESNEL demande des précisions sur le projet d’assainissement collectif à Lasson qui a fait l’objet d’une enquête publique.

Mme Dorothée PITOIS-BLESTEAU répond que des études sont en cours, mais le projet ne débutera pas avant cinq ans. Les études concernent également Secqueville-en-Bessin et Saint-Croix-Grand- Tonne. Monsieur le Maire précise que cela dépendra surtout de la capacité des finances publiques à financer de tels travaux. Il revient sur les rumeurs d’aménagement d’un lotissement dans la zone dite de la « Champignonnière » à Lasson. Ce lotissement ne pourra pas être aménagé si les logements ne peuvent pas être raccordés à un réseau d’assainissement collectif.

Mme Marie-José LUCAS demande pourquoi la zone est inscrite comme possible à l’urbanisation dans le PLUi-HM. Mme Dorothée PITOIS-BLESTEAU fait remarquer qu’elle a déjà répondu à cette question. En juin 2022, cette zone a été fléchée en zone 2AUb lors de l’élaboration du PLU de la Commune nouvelle et la CU Caen la mer a repris cette qualification dans le PLUi-HM. Si des modifications sont demandées, elles pourraient l’être au moment de l’enquête publique qui aura lieu avant la fin de l’année et pourraient être effectives dans une modification du PLUi-HM juste après son approbation.

Mme Marie-José LUCAS dit que ce sujet n’a jamais été abordé en commission urbanisme. Mme Dorothée PITOIS répond qu’il l’a été. Elle précise que la zone a été fléchée en 2AUb (zone ouverte à l’urbanisation sous condition d’avoir des voiries et des réseaux suffisants en périphérie) dans le PLU Commune nouvelle, car on y trouve beaucoup de terrains constructibles et dePROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/2026

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divisions parcellaires. Dans le PLUi-HM, cette zone passe en UP (zone de projet) dans laquelle l’urbanisation est possible sous condition que les voiries et réseaux soient suffisants. Monsieur le Maire regrette le manque de participation aux réunions qui concernent l’urbanisme.

Questions diverses :

Point information : voir avant-projet.

Au sujet de la construction de locaux dans le bas de la rue Haute Bonny près de la place Ernest GESLIN, M. Paul DOUESNEL demande si des commerces seront accueillis comme cela était prévu à l’origine. Monsieur le Maire répond qu’il n’y a pas eu de demande. La proximité de Carrefour complique l’attractivité.

Culture, sport et vie associative : voir avant-projet.

M. Jacky BESNIER adresse ses félicitations à l’équipe de 25 bénévoles engagés dans l’organisation des Cabarets Chansons. À titre d’exemple, le dernier spectacle, animé par Adélaïde Poupette, a rassemblé 160 spectateurs et généré une excellente recette, notamment grâce à l’implication des bénévoles assurant la vente de boissons, d’assiettes de charcuterie, etc. Le concept cabaret chanson est devenu une animation solide puisque pour l’année 2026, déjà 140 personnes ont pris leur carte d’adhérent.

L’APE (Association des parents d’élèves) Les Petits Roseaux organisera une brocante en mai 2026.

Crèche, école, bâtiment enfance jeunesse : voir avant-projet.

Travaux routes et bâtiments : voir avant-projet.

Concernant le déploiement de lampes LED sur l’ensemble de l’éclairage public par le SDEC, Monsieur le Maire signale que certains candélabres pourraient présenter des dysfonctionnements. Il invite les habitants qui en feraient le constat à communiquer en mairie le numéro du candélabre concerné. Mme Marie-José LUCAS signale que le panneau lumineux de Lasson ne fonctionne qu’à moitié.

Au sujet des études pour implanter des bornes de recharge électrique à Lasson et Secqueville-en- Bessin, M. Paul DOUESNEL demande qui est chargé de réaliser les études. Il remarque que les bornes de la Commune de Rots ne sont pas beaucoup utilisées. Monsieur le Maire répond que c’est le SDEC (Syndicat d’Électrification du Calvados) et la CU Caen la mer.

Tour de table :

M. Paul-Louis CHASSAIGNE : remercie le personnel communal. Il est surpris de voir le conseil municipal se transformer en meeting politique et n’est pas certain que ce soit le lieu. Il est également surpris que l’on découvre sur le PLUi-HM des zones constructibles pour lesquelles il est dit de ne pas s’inquiéter, car elles ne seront jamais construites.

Monsieur le Maire répond qu’à lire les tracts distribués aux habitants, il était nécessaire de rectifier le tir.

Mme Marie-José LUCAS : souhaite qu’il ne soit pas communiqué de fausses informations aux habitants la concernant avec son mari. Ils paient bien leur loyer et les charges qui vont avec. Elle a entendu le contraire de la part de certains habitants.

Mme Dorothée PITOIS-BLESTEAU certifie ne pas être à l’origine de cela. Il ne faut pas écouter tout ce qui se dit en période d’élections. Par contre, ce qui peut être dit c’est que leur convention d’occupation du domaine public n’a jamais été signée.

Mme Marie-José LUCAS met en garde : faites bien attention car s’il fallait dire tout vous n’allez pas être bien. Mme Dorothée PITOIS-BLESTEAU demande s’il s’agit de menaces. Mme Marie-José LUCAS répond que c’est elle qui la menace en parlant de la convention qui n’est pas signée. Elle dit qu’il n’y a pas besoin, car il y a un bail. Mme Dorothée PITOIS-BLESTEAU rappelle que la commune a consulté un avocat et qu’il s’agit d’une occupation précaire. Cela a déjà été expliqué plusieurs fois devant le Conseil municipal et que c’est Marie-José LUCAS qui a lancé le sujet. Cette dernière prévient : attention, on peut aller plus loin. Mme Dorothée PITOIS-BLESTEAU répond qu’il n’y a pas de problème, qu’elle n’a rien à cacher. Tout est clair et elle affirme être sincère.PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/2026

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Mme Marie-José LUCAS souhaite également démentir une autre désinformation qui circule au sujet du maire de l’ancien mandat qui serait parti avec tous les documents de la Commune. Elle demande l’enregistrement du dernier Conseil municipal.

Mme Laetita BLIN : annonce qu’il s’agit de son dernier Conseil municipal. Elle remercie l’équipe municipale car pendant ce mandat elle a découvert ce qu’étaient les missions d’une conseillère municipale. Elle dit qu’il est difficile de se rendre compte de la difficulté des missions des élus sans avoir exercé les fonctions de maire ou d’adjoint. Les périodes de campagne électorales sont l’occasion pour communiquer avec les habitants, les fédérer et pour les aider à mieux comprendre ce qu’est la vie municipale. Il serait bien qu’une campagne apaisée puisse faire comprendre aux habitants les notions de projet, de compétences. Pas dans le sens où l’on ne sait pas faire, mais dans celui où ce n’est pas de notre ressort. Il faut avoir l’honnêteté de pouvoir expliquer ce sur quoi on peut agir et ce sur quoi on ne peut véritablement pas agir.

Elle espère que les habitants deviendront de meilleurs citoyens grâce à cette campagne à venir et qu’elle permettra la naissance de beaux projets. Elle souhaite à tous les acteurs en campagne de toujours penser aux habitants.

M. Guillaume FORTIER : avec un peu de légèreté, souhaite dire trois choses :

- la vie démocratique commence dans une commune. En France, ce sont les maires qui sont les premiers porteurs de la démocratie. C’est une valeur qu’il faut garder à l’esprit. L’urbanisme est la vie d’une commune. C’est là que l’on essaie de vivre ensemble, de faire des réalisations comme une crèche ou une école. Qui ne peut pas se réjouir de voir des jeunes venir s’installer sur le territoire communal et profiter de cette qualité de vie assez exceptionnelle. Certaines personnes sont pour la bétonisation loin de chez eux. Cela est bien pour gagner de l’argent, pour investir, mais surtout pas près de chez eux. C’est l’esprit personnel face à l’esprit collectif.

- il souhaite décerner à M. Paul DOUESNEL le prix des questions intelligentes d’intérêt général. Pendant les 6 ans de ce mandat, cela a été très rare. Toujours des questions pour comprendre la vérité sans polémique.

Il y aura bien des problèmes avec la notion de vérité dans les semaines de campagne électorale qui arrivent. Pour exemple, au sujet du PLUi-HM, il suffit de chercher sur ChatGPT pour trouver qui les gère. Il est facile de voir à quel point un maire ne gère pas les PLUi-HM.

- il remercie le DGS et l’agente responsable du service périscolaire en ajoutant qu’il est important de dire aux habitants présents à la réunion combien les personnes que l’on ne voit pas font la vie de tous les jours des habitants. L’agente responsable du service périscolaire gère du mieux qu’elle peut des agents du service périscolaire aux temps de travail compliqués. Dans une Commune comme Rots, l’enfance et l’éducation sont des domaines très importants. Il remercie également l’agente gestionnaire des ressources humaines, absente de la réunion qui a aidé à restructurer une équipe communale d’une trentaine d’agents qui contribuent au bien vivre ensemble des habitants de Rots.

Il remercie Monsieur le Maire, car il a beaucoup appris pendant ce mandat. Il espère pouvoir participer au prochain. Monsieur le Maire a eu à gérer une équipe de caractère, il en a également et c’est une qualité. En revanche, il y a une valeur qui n’a jamais fait défaut. Pendant six ans, l’équipe s’est écoutée, s’est respectée et les avis ont été partagés en totale démocratie.

Mme Coraline BARROIS : remercie l’équipe municipale.

Mme Stéphanie FAUTRAS : remercie toute l’équipe du CCAS, membres élus et extérieurs avec qui il aurait été impossible de réaliser ce qui l’a été. Beaucoup de projets ont été réalisés sous ce mandat. Tous dans l’intérêt général et le bien vivre ensemble des habitants. Elle espère que cela pourra perdurer, car il y a encore de nombreuses choses à faire pour les habitants.

Mme Joelle SOREL : remercie l’équipe municipale. Elles demandent aux personnes qui se présentent aux élections municipales de toujours regarder en direction de l’intérêt général des habitants.PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/2026

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M. Francis JULIEN : exprime sa gratitude envers Monsieur le Maire pour les vingt-cinq années qu’il a passées à ses côtés en tant qu’adjoint. Malgré les critiques de certains, il tient à souligner qu’il le considère comme une personne droite et honnête. Il remercie également l’équipe municipale et Mme Dorothée PITOIS-BLESTEAU.

M. Alain DELHOMMEAU : a découvert à travers ce mandat à quel point le rôle de maire pouvait prendre de temps. Il félicite Monsieur le Maire pour tout ce qu’il a fait pendant toutes les années où il a exercé ces fonctions.

M. Alain DELHOMMEAU informe avoir reçu une demande sur le recensement des projets scolaires éducatifs qui auraient été menés en soutien au dossier de candidature à l’inscription des plages du débarquement Normandie 44 au Patrimoine mondial de l’UNESCO ou en mémoire de la bataille de Normandie. Il a répondu en évoquant le Relais de la mémoire de 2004 à 2044. Il remercie l’association Rots Rendez-vous 44 qui a participé de très belle manière au 80ème anniversaire du débarquement.

M. Jacky BESNIER : remercie Monsieur le Maire, car il ne le connaissait pas beaucoup avant qu’il lui propose d’être candidat pour les élections municipales de 2020. Il avait alors senti qu’il pouvait lui faire confiance. Il le remercie d’avoir constitué l’équipe municipale actuelle et d’avoir l’élégance de laisser la main à une femme plus jeune pour mener la barque à partir du prochain mandat.

M. Gérard VARLET : est fier d’avoir participé à cette équipe municipale et d’avoir managé les équipes techniques (communales et intercommunales) ce qui n’est pas toujours simple.

Mme Dorothée PITOIS-BLESTEAU : remercie Monsieur le Maire, toute l’équipe municipale et les membres de l’opposition, car même si les échanges n’ont pas toujours été constructifs, ils ont eu le mérite d’être présents comme un garde-fou. Le principal est d’œuvrer pour les habitants en évitant les querelles de clocher.

Pendant ces six ans de mandat, elle a eu le plaisir de connaître des personnes qu’elles ne connaissaient pas et qu’elle apprécie grandement. Au sein de l’équipe municipale, les points de vue n’ont pas toujours été les mêmes, mais il a été possible de se parler, d’échanger et d’améliorer les choses. L’année dernière, des pancartes « Menteur » étaient brandies en réunion de Conseil municipal. Monsieur le Maire a su ne pas rentrer dans le jeu. Elle dit avoir beaucoup de respect pour lui, car il est difficile d’exercer les fonctions de Maire aussi longtemps.

M. Thibault GAUTIER : remercie Monsieur le Maire pour la confiance qu’il a lui donné au sein de l’équipe municipale. Il espère que ses tableaux sur les finances de la Commune permettent de rendre les choses plus claires et pour des prises de décisions en toute conscience.

M. David CARRÉ, DGS : remercie Monsieur le Maire pour tous les propos bienveillants qu’il a tenus à l’égard des agents en début de réunion. Il remercie également l’agente gestionnaire des ressources humaines absente pour raison personnelle, mais qui a tenu à rester à son poste toute la matinée pour terminer la préparation de ce conseil municipal.

Monsieur le Maire : est heureux d’avoir assisté à ce tour de table après 37 ans d’années en tant que Maire. Quand il a souhaité prendre du recul par rapport à ses fonctions, il a pensé à Mme Dorothée PITOIS-BLESTEAU et à Mme Brigitte LEBOULANGER-SAUVALLE. Les fonctions de maire prennent beaucoup de temps et quand il voit Mme Dorothée PITOIS-BLESTEAU travailler, il pense qu’elle est très à l’aise dans la gestion des dossiers comme elle l’a montré au cours de cette réunion avec plus de calme que lui-même. Il restera dans la liste candidate pour le prochain mandat où en fonction du résultat il pourrait être Maire délégué de Lasson.

En fonction du résultat des prochaines élections municipales, ce sera à Mme Dorothée PITOIS- BLESTEAU, à l’équipe qui repart et à ceux qui les rejoindront d’essayer de travailler dans l’intérêt général des habitants.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à vingt-et-une heure et cinq minutes