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Arrêté - 53 2025 Circulation et stationnement place de l'église du 25 au 27 mars
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Lisle-sur-Tarn.
Lien du pdf (Arrêté - 53 2025 Circulation et stationnement place de l'église du 25 au 27 mars)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
à - Département du Tarn
6 Dr " CAQLTTIITT Commune de LISLE-SUR-TARN (MID
ET EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Ville de Lisle-sur-Tarn
N°532025
Le Maire de Lisle-sur-Tarn,
VU la loi N° 82.213 du 2 Mars 1982, relative aux droits et libertés des Communes, des Départements
et des Régions,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Route, et notamment les articles R 44 et R 225,
Considérant que l’entreprise Couderc Espaces Verts de St Sulpice effectuera l’élagage et l’entretien des arbres de la place de l'Eglise pour le compte de la Commune de Lisle-sur-Tarn,
Il y a lieu de prendre les dispositions de sécurité suivantes :
ARRETE
Article 1 : Le stationnement et la circulation seront interdits place de l'Eglise au droits des travaux du 25 au 27 mars 2025.
Article 2 : Des panneaux de signalisation correspondant aux normes en vigueur seront mis en place aux distances réglementaires et enlevés par l’entreprise Couderc Espaces Verts. L’entreprise informera tous les riverains.
Article 3 : La Gendarmerie de Lisle-sur-Tarn et la Police Municipale seront chargées, chacune en ce qui la concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Lisle-sur-Tarn,
Le 14 mars 2025
Le Maire JÉŸE
Pour le Maire Maryline LHERM y Ae
l'adjoint délégué | (|
Patrick GAILLAC w
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui a été publié le... .MARS.2025.….et/ou notifié à l’intéressé(e) le {MAR 2Q7Ea présente décision pourra faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois à compter de cette notification ou de sa publication. Cette saisine pourra se faire, pour les particuliers et les personnes morales de droit privé non chargés de la gestion d’un service public, par la voie habituelle du courrier ou via l’application informatique Télérecours, accessible par le lien: http://www.telerecours.fr.
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