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Convocation - CONVOCATION CM 01072025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Férel.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 01072025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Tourisme,
MAIRIE
56130 FEREL
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux sont invités à assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu le :
Mardi 1°’ juillet 2025 à 19h30
dans la salle du conseil municipal
L'ordre du jour comprendra les questions suivantes :
Enfance - jeunesse: tarifs de l'accueil périscolaire et de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
Enfance - jeunesse : tarifs du restaurant scolaire
Enfance - jeunesse : règlement intérieur du restaurant scolaire
Affaires générales : convention équipements sportifs mutualisés avec les communes d'Assérac, Camoël et Pénestin
Domaine et patrimoine : Lotissement l'Orée du bourg - désignation des partenaires constructeurs pour accompagner la commune dans la commercialisation
Domaine et patrimoine : détermination des prix des terrains du quartier de l'Orée du
bourg
Domaine et patrimoine : Lotissement de l'Orée du bourg - approbation du cahier des
charges de cession des terrains et du cahier des recommandations architecturales, paysagères et environnementales du lotissement
Marché de travaux : attribution des lots du marché de travaux de réalisation du
lotissement l'Orée du Bourg
Ressources humaines : recours à un contrat d'apprentissage
Affaires générales : avenant convention Contrat Local de Santé Est Morbihan
Vie associative : projet subvention exceptionnelle à l'association Basket Sud Vilaine pour la fête du 13 juillet
Vous disposez de la possibilité de vous faire représenter. Vous trouverez en pièce jointe un modèle de procuration.
A FEREL, le 23 juin 2025
Le Maire
Nicolas RIVALAN