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Procès Verbal - pdf
Convocation - CONVOCATION CM 09062026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Férel.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 09062026)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Fiscalité,
MAIRIE
56130 FEREL
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL |
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal de Férel sont priés d'assister à la séance de ce conseil, qui aura lieu le :
Mardi 9 juin 2026 à 19h00
En Mairie, dans la salle du conseil municipal
La séance est publique
L'ordre du jour comprendra les questions suivantes :
1. Affaires générales : formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
2. Affaires générales : désignation des représentants de la commune au sein des instances réglementaires de la communauté d'agglomération
3. Enfance — jeunesse : Convention de transport entre l’agglomération CapAtlantique La Baule Guérande Agglo et la commune de Férel pour la voile scolaire
4. Enfance - jeunesse : fixation des tarifs 2026 pour les séjours d’été du local jeunes
5. Enfance — jeunesse: tarifs de l'accueil périscolaire et de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) 2026-2027
6. Enfance - jeunesse : actualisation des tarifs du local jeunes
7. Restauration municipale : tarifs du restaurant municipal
8. Restauration municipale : renouvellement de la convention tarification sociale des cantines scolaires et avenant EGALIM
9. Acquisitions foncières : achat du bien situé sur la parcelle cadastrée YC149
10. Affaires générales : renouvellement de la convention de financement avec la Fondation du Patrimoine
11. Fiscalité locale : actualisation de la période de reversement de la taxe de séjour
12. Agriculture : plantation de haies bocagères sur la commune
Pour chacune des questions énumérées ci-dessus qui seront soumises à une délibération, une note explicative de synthèse est jointe à la présente convocation.
Vous disposez de la possibilité de vous faire représenter. Vous trouverez en pièce jointe un modèle de procuration.
A FÉREL., le 3 juin 2026
Le Maire
idolas RIVALAN