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Déliberation - 2025 0058 Contrat de Pret A Usage Killian Ruffier DES Aimes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 0058 Contrat de Pret A Usage Killian Ruffier DES Aimes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
SY
CHAMPAGNY
EN
VANOISE 960-3855m
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SÉANCE
DU
14
MAI
2025
N°
2025
0058
L'An
Deux
mille
vingt-cinq,
le
14
mai
à
17H30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE,
légalement
convoqué
le
7
mai
2025,
sous
la
Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire.
Présents:
René
RUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD,
Florian
SOUVY,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES,
Olivier
SACHE,
Xavier
BRONNER,
Olivier
CHENU,
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES,
Florence
MARMONIER,
Arnaud
JOLY,
Françoise
VILLARD
Absents
:
Robert
LEVY
(pouvoir
donné
à
Xavier
BRONNER),
Gérard
RUFFIER
LANCHE
(pouvoir
donné
à
Florence
MARMONIER),
Lucas
PENASA
Nombre
en
Membres
:
15
En
exercice :
14
Suffrages
exprimés
:
13
Votes
pour :
15
Votes
contre :
00
Ne
prend
pas
part
au
vote :
00
KKKKKKKKKKKKKKKKKKKKERXEXEX
Objet
: Contrat
de
prêt
à
usage
avec
Monsieur
Killian
RUFFIER
DES
AIMES
et
Madame
Stella
NYAME
SILIKI
Monsieur
Killian
RUFFIER
DES
AIMES
et
Madame
Stella
NYAME
SILIKI
ont
sollicité
la Commune
de
Champagny
afin
d'installer
des
ruches
sur
le
territoire.
Aussi,
il
est
proposé
d'établir
une
convention
de
prêt
à
usage
sur
la
parcelle
OB
101
située
au
lieu-dit
«
Les
Belluisettes
»,
en
amont
du
lotissement
La
Piat,
d'une
superficie
de
1
212
m2,
afin
de
permettre
l'installation
de
ces
ruches.
Ce
prêt
sera
valable
pour
la
période
du
25
mai
2025
au
25
mai
2026.
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
72
Le
Dzé
- 73350
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
©
a]
contact@mairie-champagny.fr
04
79
55
03
80
www.mairie-champagny.fr
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20250514-04_20250058-DE Reçu le 15/05/2025 A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le Conseil
municipal:
-
VALIDE
la
convention
de
prêt
à
usage
sur
un
immeuble
rural
avec
Monsieur
Killian
RUFFIER
DES
AIMES
et
Madame
Stella
NYAME
SILIKI
concernant
la jouissance
gratuite
d'une
parcelle
en
nature
de
pré
du
25
mai
2025
au
25
mai
2026
au
lieu-dit:
«
Les
Belluisettes
»
référence
cadastrale
OB
101,
d'une
surface
de
1
212
m?°,
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
les
documents
nécessaires.
«
Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Le
Maire,
René
RUFFIER
LANCHE
Ana
SEA
Fr
à
{Savoie
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20250514-04_20250058-DE Reçu le 15/05/2025