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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Naves.
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Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE
des
DELIBERATIONS
Du
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
du
23
octobre
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
19
Nombre
de
conseillers
présents
:
15
Nombre
de
conseillers
représentés
:
4
Nombre
de
conseiller
non
représenté
:
/
Nombre
de
votants :
19
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
mercredi
23
octobre
à
18h00,
/e
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
NAVES
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Hervé
LONGY
Maire.
Présents
: M
LONGY
Hervé,
Mme
LATOUR-LEYRAT
Fabienne,
M
MERCKX
Michel,
Mme
BRUNERIE
Anne-Marie,
M
CAPEL
Gérard,
Mme
SEIGNOLLES
Geneviève,
M
ESTRADE
Jean-Bernard,
Mme
HEIDERICH
Claudine,
Mme
ARNOULT
Christiane,
Mme
MALGUID-PARLANGE
Karine,
M
POMMET
Pierre-Jean,
Mme
VEYTIZOU
Géraldine,
M
VERNEDAL
Clément,
Mme
DUCLOUX
Béatrice
et M
MOUTON
Michaël.
Absents
excusés
et représentés
: M
MINIER
Fabien
est représenté(e)
par
M
ESTRADE
Jean-Bernard,
Mme
VALETTE
Nathalie
est représenté(e)
par
Mme
DUCLOUX
Béatrice,
M
JERRETIE
Christophe
est représenté par
M
MOUTON
Michaël
et Mme
BEDESSEM
Julia
est représenté(e)
par
M
LONGY
Hervé.
Délibérations :
Décisions
du
Conseil
©
Ds
Le
N°
d'ordre
Objet
municipal
Désignation
du
secrétaire
de
séance
et
approbation
du
procès-
Adopté
à
DCM-2024-048
8
à
p
F
se
verbal
du
4
avril
2024.
l’unanimité
Relevé
des
décisions
de
M
le
Maire,
en
application
de
l’article
L
2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
: travaux
DCM-2024-049
de
réhabilitation
de
la
maternelle
au
groupe
scolaire
Marcel
Prend
acte
Estrade
— résultat
de
la
consultation
lancée
auprès
des
entreprises
pour
8
lots.
Concession
d'Aménagement:
Aménagement
du
lotissement
communal
: «
LE
ROC
BELLEVUE
»
: Approbation
et autorisation
de
signature
de
l’avenant
n°10
de
prolongation
de
la
durée
de
la
DCM-2024-050
|
concession
et
de
l'avenant
n°11
fixant
les
modalités
de
ppt
prolongation
de
l'emprunt,
de
rachat
des
lots
non
vendus
et
de
unanimité
versement
d’une
participation
d'équilibre
à
l'expiration
de
la
concession. Territoires
engagés
pour
la
nature
(TEN)
: approbation
du
dossier
Adopté
à
DCM-2024-051
de
candidature
de
la commune
à
l'appel
à projets
2024.
Frantinité
Service
mutualisé
climat
air
énergie
: approbation
et
DCM-2024-052
|
autorisation
de
signature
de
la convention
de
partenariat -
Adopté
à
l’unanimité
adhésion
avec
Tulle
Agglo Aménagement
de
sécurité
sur
la
route
départementale
1120 :
départemental
de
la
Corrèze
d'intégrer
des
voies
de
la
commune
et
de
la
date
de
l'arbre
de
Noël
pour
le
personnel
communal
fixée
au
vendredi
13
décembre.
DCM-2024-053
|
demande
de
subvention
auprès
du
conseil
départemental
de
la
Adopté
à
Corrèze
au
tire
des
Amendes
de
police.
l'unanimité
Télétransmission
des
actes
soumis
au
contrôle
de
légalité
:
Adoté
à
DCM-2024-054
approbation
et
autorisation
de
signature
de
la
convention
avec
le
OPIE
2 |
,
,
l’unanimité
représentant
de
l'Etat.
Opération
«
Ma
cour
idéale
»
: approbation
et
autorisation
de
signature
de
la
convention
avec
l’Académie
de
Limoges
pour
DCM-2024-055
|
l'obtention
d’un
soutien
financier
dans
le
cadre
du
Fonds
Adopté
à
d'innovation
pédagogique
— Programme
« Notre
école,
faisons-la,
l'unanimité
ensemble
».
Information
au
Conseil
municipal
: signature
de
conventions
avec
DCM-2024-056
le Centre
de
Loisirs
ELAN,
le
Lycée
agricole
Edgard
Pisani
de
Naves
Prend
act
|
|
et demande
d’avenant
au
Contrat
de
Solidarité
Communale
2023-
rene
acte
2025
conclu
avec
le conseil
départemental
de
la Corrèze.
Affaires
diverses:
évocation
de
l'avancement
du
projet
d'extension
de
la
Maison
du
Patrimoine;
de
la
réflexion
en
cours
dans
le
cadre
du
projet
de
Voies
Vertes
Pâles
du
conseil
DCM-2024-57
Prend
acte
Affiché le
2 5
OCT.
2024 M(me)
le Secrétaire
P/ M
Le
Maire,
de
séance,
L'Adjoint(e)délégué(e)
Christiane
ARNOULT
Anne
Marie
BRUNERIE