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Déliberation - Liste deliberations CM du 27 juin 2025
Document publié le Vendredi 27 juin 2025 par la commune de Naves.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 27 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Histoire et mémoire, Données personnelles,
LISTE
des
DELIBERATIONS
Du
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
du
vendredi
27
juin
2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
19
Nombre
de
conseillers
présents
:
Il
Nombre
de
conseillers
représentés
:
6
Nombre
de
conseiller
non
représenté
:
2
Nombre
de
votants :
17
L'an
deux
mil vingt-cinq,
le vendredi
27 juin
à 1830,
/e Conseil
Municipal
de la Commune
de NAVES
dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Hervé
LONGY
Maire.
Présents
: M
LONGY
Hervé,
Mme
LATOUR-LEYRAT
Fabienne,
Mme
BRUNERIE
Anne-Marie,
Mme
SEIGNOLLES
Geneviève,
Mme
HEIDERICH
Claudine,
Mme
ARNOULT
Christiane,
Mme
MALGUID-PARLANGE
Karine,
M
MINIER
Fabien,
M
POMMET
Pierre-Jean,
M
VERNEDAL
Clément
et Mme
VALETTE
Nathalie.
Absents
_excusés
et
représentés
: M
CAPEL
Gérard
est
représenté(e)
par
Mme
MALGUID-PARLANGE
Karine,
M
ESTRADE
Jean-Bernard
est
représenté(e)
par
M
MINIER
Fabien,
Mme
SCHNEIDER
Lucie
est
représenté(e)
par
M
POMMET
Pierre-Jean,
M
MERCKX
Michel
est
représenté(e)
par
M
LONGY
Hervé,
Mme
BEDESSEM
Julia
est
représenté(e)
par
Mme
LATOUR-LEYRAT
Fabienne,
M
MOUTON
Michaël
est
représenté(e)
par
Mme
VALETTE
Nathalie. Absents
excusés
: Mme
DUCLOUX
Béatrice
et M
JERRETIE
Christophe
Secrétaire
de
séance
:
Mme
ARNOULT
Christiane
Délibérations
:
EE
eue
=
|
5
L
|
PT
|
N°
d'ordre
|
Objet
|
:
Désignation
du
secrétaire
de
séance
et
approbation
du
procès-
verbal du samedi
12 avril 2025
Adopté à l'unanimité
DCM-2025-025
Relevé
des
décisions
de
M
le
Maire,
en
application
de
l’article
L2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
:
>.
Contrat
de
missions
de
Délégué à
la protection
des
données
DCM-2025-026
(DPO)
conclu
avec
le
Cabinet
RGPD
de
Mme
Prend
acte
BESSAGUET
Julie.
>
Attribution
des
marchés
publics
pour
la
réalisation
de
la
tranche
6 de
la rénovation
de
l’école
Convention
avec
le
CDG19
pour
la
réalisation
des
dossiers
DCM-2025-027
|
etraite
Adopté
à l’unanimité
Aménagement
du
lotissement
« Le
Roc
Bellevue
»
: concession
d'aménagement,
approbation
du
compte
rendu
financier
DCM-2025-028
|
annuel
2024
de
la
collectivité
et
autorisation
de
signature
de
Adopté
à l'unanimité
l'avenant
n°12.
Dénomination
de
voie
: impasse
de
l’aire
d’accueil
des
gens
du
DCM-2025-029
|
voyages.
Adopté
à l’unanimité DCM-2025-030
Recomposition
du
Conseil
communautaire
précédant
le
renouvellement
général
des
Conseillers
municipaux
:
répartition
par
accord
local.
Adopté
à l’unanimité
DCM-2025-031
SMO
:
proposition
de
prestation
de
vidéoprotection
pour
la
Maison
du
Patrimoine
Adopté
à l’unanimité
DCM-2025-032
Voies
Vertes
Pâles:
Validation
du
tracé
communal
et
de
la
convention
du
schéma
départemental
de
mobilités
douces
Adopté
à lPunanimité
DCM-2025-033
Extension
de
la
Maison
du
Patrimoine
: actualisation
du
plan
de
financement
pour
les
demandes
de
subventions
à
l'Etat,
la
Région,
PEurope,
Tulle
Agglo
et au
Département
et demande
d’avenant
au
Contrat
triennal
départemental
de
Solidarité
Communale
Adopté
à l'unanimité
DCM-2025-034
SCIC-SAS
Centrales
Villageoises
Energies
Cœur
de
Corrèze
: mise
à
disposition
de
la
toiture
du
manège
du
Centre
équestre
pour
l'installation
de
panneaux
photovoltaïques
Adopté
à l’unanimité
(3
élus
membres
et 1
représenté
ne
participent pas
au
vote)
DCM-2025-035
PLU
: suppression
de
l’emplacement
réservé
n°7
situé
à La
Borie.
Adopté
à l’unanimité
DCM-2024-036
Affaires
diverses
:
>
Suite
aux
orages
de
mercredi,
les
coupures
de
courant
ont
été
réparées
et,
ce
jour,
l'électricité
est
rétablie
sur
toute
la
commune.
>
Félicitations
à
la jeunesse
navaroise
qui
mérite
d’être
mise
à
l’honneur
et
plus
particulièrement:
Lucile
JALLAT,
championne
du
monde
de
Cheerleading
avec
l’équipe
de
France
; Marion
BOURDET,
lauréate
du
concours
de
chant
Les
voix
de Nouvelle
Aquitaine
; Zoé
TERRAS
distinguée
par
2 podiums
aux
championnats
régionaux
Nouvelle
Aquitaine
de
voltige
équestre,
1
en
amateur
individuel
et
|
en
amateur
équipe;
Gabriel
VALETTE
et
Julien
DURAND),
lauréats
du
1%
prix
de
Education
nationale
des
Olympiades
de
Physique
France
et
à
l’Ecole
de
rugby
qui
s’est
vue
décerner
le trophée
de
meilleure
école
de
la
Nouvelle
Aquitaine,
à
Maëlys
PONCHANT
arrivée
3%%
au
casting
de
The
Voïce,
elle
ne
participera
pas
à
la
saison
2025
de
l’émission
mais
aura
une
chanson
écrite
pour
elle.
>
La
commune
a
été
distinguée
aux
6èmes
victoires
de
la
Fédération
Régionale
des
Travaux
Publics
pour
son
opération
de
désimperméabilisation
et
de
végétalisation
des
cours
de
l’école.
>
Des
réclamations
ont
été
reçues
au
sujet
des
containers
de
tri
jaunes
enlevés
par
Tulle
agglo
sans
que
les
nouveaux
soient
mis
en
place.
Un
point
sera
fait
avec
le service
concerné
pour
y remédier
sans
délai.
>
Calendrier
des
évènements
prévus
: ce
soir
se
déroule
la
Fête
de
l’Ecole,
le
repas
de
la
chasse
est
prévu
le
5 juillet
et
les
marchés
de
pays
vont
démarrer
le mercredi
9 juillet.
Affiché
le
—
3
JUIL,
20/5
Wi(me)
la Secrétaire
de séance,
M
Le
Maire,
A
Christiane
ARNOULT
Hervé
LONGŸ”
sa
TT