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Document publié le Mercredi 19 février 2025 par la commune de Lande-Chasles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 02 19)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Banque,
République Française
Département Maine et Loire
LA LANDE CHASLES
Compte rendu de séance
Séance du 19 février 2025
L' an 2025 et le 19 février à 20 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Salle communale de La Lande-Chasles, sous la présidence de ROUXEL Jean-Christophe, Maire.
Présents : Mr ROUXEL Jean-Christophe, Maire, Mr BERSON Christophe, Mr CANTIN Jeannick, Mr DESCHAMPS Jean-Luc, Mr LECLERC Sylvain, Mlle Morgane PERROCHON et Mme POIRRIER Angélique.
Excusé(s) :
Nombre de membres
• Afférents au Conseil municipal : 07
• Présents : 07
Date de la convocation : 12/02/2025
Date d'affichage : 12/02/2025
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Sous Préfecture de Saumur
le :
et publication ou notification
du
A été nommé(e) secrétaire : Mme Sylvaine AUBERGEON
SOMMAIRE
En début de conseil, intervention de l'agence immobilière pour signature mandat du logement communal de BLOU.
L'ordre du jour est le suivant :
– Validation devis entretien extérieur 2025 – EPMS La Bréotière
– Validation devis travaux entretien voirie et chemins communaux (épareuse)
– Devis autel église
– Bilan travaux logement communal BLOU
– Bilan déplacement château de Versailles
– Bilan sondage colis de noël
– Entretien curage fossés 2025
– Questions diverses 1 – Proposition convention de location logement de BLOU
Suite à la présentation de l'agence immobilière « CIMM» de Longué Jumelles en début de conseil, ainsi que la proposition d' avis de valeur locative concernant le logement communal de Blou et après concertation, le Conseil Municipal décide d'affiner le projet, d'attendre le projet de mandat et de reporter la signature au prochain conseil
2 – Délibération charte 2024-2039 du Parc Naturel régional Loire-Anjou-Touraine
Annule et remplace la délibération 2025/01 prise le 15 janvier 2025 non recevable car les membres du
conseil municipal devaient délibérer à réception du courrier officiel de la Région Pays de la Loire, en
l’occurrence reçu le 16 janvier 2025
3 – Devis entretien extérieur 2025 – EPMS La Bréotière
Monsieur le Maire présente le devis de « La Bréotière » pour l'entretien extérieur des espaces publics.
Après concertation le conseil municipal demande à Monsieur le Maire d'autres propositions de devis qui seront étudiés lors du prochain conseil municipal de mars 2025.
4 – Validation devis travaux entretien voirie et chemins communaux (épareuse)
Monsieur le Maire présente le devis de l'entreprise « LEBLOND » pour les travaux de débroussaillage et entretien de voirie
Le conseil municipal valide le devis pour un montant de 4 840,00 euros H.T.
5 – Devis autel église
Suite à la proposition de l'entreprise « BUSSON » et un comparatif avec le devis d'une autre entreprise, le conseil municipal valide le devis de l'entreprise « BUSSON » en version frêne pour un montant H.T de 2 310,00 euros.
Un financement participatif de 3 000 euros organisé par Monsieur le Maire sur Internet lui permettra de rembourser directement la commune. Pour les donateurs, le nom de chaque personne sera inscrit sur une plaque fixée dans l'église. Il sera également offert à chaque donateur dans la limite du stock disponible une carte postale datant des années 1980 qui était vendue à l'épicerie de Mme Frange.. Les dons seront acceptés aussi en mairie et déduits de la cagnotte sur le net. Si excédent à l'objectif mentionné, l'argent récolté servira à l'entretien de l'église.
6 – Devis MANU TP
Suite au devis de l'entreprise « MANU TP », et après concertation le conseil demande la modification de ce dernier en supprimant la partie des dalles en béton sur l'aire de pique-nique s'élevant à 1 296,00 euros H.TVA.
7 – Bilan château de Versailles
Il reste quelques places ; les inscriptions seront définitives lors du règlement reçu en mairie (par chèque ou virement). Départ 5h30, retour vers 23h30. Sur place de 10h à 19h avec un temps en visite guidée. Chaque participant gère sa restauration du midi.
Rappel tarif : 52 euros total pour les habitants et 69 euros Hors commune (comprenant le car, l'entrée et les visites guidées) 8 – Bilan sondage colis de Noël
Sur 29 colis distribués, 22 retour dont 15 personnes souhaitant les produits locaux, 5 pour le colis actuel et 2 personnes pour le repas ; un encart sera mis dans le prochain bulletin municipal pour indiquer ce résultat.
9 - Divers
Curage entretien fossés 2025 : suite à la demande de plusieurs administrés, un plan d'entretien validé par les membres du conseil municipal est disponible en mairie. Les demandes reçues ont été validées. Travaux envisagés aux beaux jours, entre mai et fin septembre.
Le devis « rosiers Carolandais » a été validé pour un montant TTC de 1 012,80 euros. Chaque habitation de La Lande-Chasles se verra offrir 2 rosiers. Pour rappel, le rosier a été créé aux couleurs du blason de La Lande-Chasles. La rose a été baptisée officiellement "La Carolandaise".
Réunion CCID : la date retenue est le mercredi 19 mars à la salle des fêtes. Une convocation sera adressée aux membres de la commission
Suite à un problème de limite de terrain « route des sangliers », une demande sera instruite auprès d'un géomètre afin de déterminer l'appartenance du fossé, soit communal, soit au propriétaire de la parcelle.
Suite à plusieurs dépôts de plaintes reçues en mairie, et un signalement reçu de morsure, Monsieur le Maire fait un point de situation. Suite à tour de table et avis de chacun, il est rappelé que deux recommandés ont déjà été adressés au propriétaire concerné. Il sera demandé au propriétaire de placer ce chien auprès d'un nouveau maitre en dehors de la commune de La Lande-Chasles. A la date du mercredi 26 février 2025, si cette solution n'est pas appliquée, il sera procédé à un « arrêté de mise en demeure d'évaluation comportementale de chien mordeur » et l'intervention des services vétérinaires pour l'appliquer, avec si besoin appui de la gendarmerie.
Le Label « Village citoyen 2024 » sera remis à l'hôtel de Lassay (résidence de la présidente de l'Assemblée nationale) à Paris le mardi 8 avril 2025 à 17h45. Une délégation de La Lande-Chasles composée d'élus et d'habitants se rendra sur place pour cette occasion exceptionnelle. La Lande-Chasles deviendra la commune la moins peuplée de France à obtenir ce label. La validation de 7 critères différents a été nécessaire pour obtenir ce résultat.
Un dossier a été déposé pour obtenir le label "Capitale de la biodiversité 2025". Résultat à l'automne 2025.
Séance levée à : 22h30
Prochain conseil municipal, le mercredi 19 mars 2025 à 20h à la salle communale.
En mairie, le 20 février 2025
Le Maire, Jean-Christophe ROUXEL