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Déliberation - DELIBERATIONS09032026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bez.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS09032026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le
11/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
11/03/2026
Publié
le
11/03/2026
TT
ID
: 081-218100311-20260309-DELIB10
2026-DE
Département
du
Tarn
République
Française
Arrondissement
de
Castres
A RH
EEE
DÉLIBÉRATION
*
Date
de
convocation
*
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
*
03
03
2026
*
DE
LA
COMMUNE
DU
BEZ
*
Membres
*
AK
HRK
AK
ke Ge
ke
OK
2
ke Se
ke
*
en
exercice :
15
*
*_
présents :
12
*
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
neuf
mars
à 20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
du
Bez,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Christine
BERNOT,
Maire,
en
séance
ordinaire
et publique.
Étaient
présents
:
Mme
Christine
BERNOT,
M.
Paul
MUFFATO,
Mme
Suzanne
GALVY
née
CALVET,
Mme
Nadine
MOUGEL
née
CAUSSE,
Mme
Carole
VIGUIER
née
JOUGLA,
Mme
Fanny
GENET,
Mme
Katia
SIGUIER
née
SABLAVYROLLES
Mme
Marie-Rose
PORTALIER
née
SABLAYROLLES,
M.
Cédric
KOSLOWSKI,
M.
Michel
BÉNAZECH,
M.
Claude
THURIËS,
et M.
Christophe
BÉNAZECH.
Absents:
M.
Alain
BLANCHARD
(représenté
par
M.
Cédric
KOSLOWSKI),
Mme
Amélie
SCIÉ
et M.
Patrice
ROUSSALY
(représenté
par
Mme
Suzanne
GALY).
A
été
élue
secrétaire
: Mme
Nadine
MOUGEL.
N°
10/2026
Modification
de
la
délibération
n°1/2026
du
12
janvier
2026
Autorisation
donnée
au
Maire
de
signer
une
convention
pour
la
fourniture
d’eau
potable
au
hameau
de
Caunan
sur
la
commune
de
Cambounès
par
la
commune
du
Bez
Madame
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
la
délibération
n°1/2026
portant
sur
l’autorisation
donnée
au
Maire
de
signer
une
convention
pour
la
fourniture
d’eau
potable
au
hameau
de
Caunan
avec
la
commune
de
Cambounès.
Après
quelques
échanges
avec
la
commune
de
Cambounès,
des
précisions
ont
été
apportées
sur
ladite
convention
avant
que
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Cambounès
approuve
celle-ci.
Afin
de
pouvoir
signer
cette
nouvelle
version
de
ladite
convention,
Madame
le
Maire
donne
lecture
des
modifications
apportées
au
document
approuvé
par
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Cambounès
et
demande
au
conseil
l'autorisation
de
signer
cette
nouvelle
version
de
la convention.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l’unanimité,
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
cette
nouvelle
version
de
la convention,
jointe
en
annexe,
modifiant
ainsi
la délibération
n°1/2026
du
12 janvier
2026.
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Délibération
certifiée
conforme
au
registre
et rendue
exécutoire
après
publication
le
11
MARS
2
as
RS 2U26
et transmission
au
représentant
de
l’État
le
1
À
W
AR
Nadine
MOUGEL,
Secrétaire
de
séance
Christine
BERNOT,
Maire Envoyé
en
préfecture
le
11/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
11/03/2026
Publié
le
11/03/2026
ID
: 081-218100311-20260309-DELIB11_2026-DE
TT
Département
du
Tarn
République
Française
Arrondissement
de
Castres
AR ANR
AK
sms
se
DÉLIBÉRATION
*
Date
de
convocation
*
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
*
03
03
2026
#
DE
LA
COMMUNE
DU
BEZ
*
Membres
*
Ke AOK
HHK
SH
ke
ee
Ke
KE
*
en
exercice
:
15
*
*_
présents :
12
*
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
neuf
mars
à 20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
du
Bez,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Christine
BERNOT,
Maire,
en
séance
ordinaire
et publique.
Étaient
présents :
Mme
Christine
BERNOT,
M.
Paul
MUFFATO,
Mme
Suzanne
GALY
née
CALVET,
Mme
Nadine
MOUGEL
née
CAUSSE,
Mme
Carole
VIGUIER
née
JOUGLA,
Mme
Fanny
GENET,
Mme
Katia
SIGUIER
née
SABLAYROLLES
Mme
Marie-Rose
PORTALIER
née
SABLAYROLLES,
M.
Cédric
KOSLOWSKI,
M.
Michel
BÉNAZECH,
M.
Claude
THURIES,
et M.
Christophe
BÉNAZECH.
Absents:
M.
Alain
BLANCHARD
(représenté
par
M.
Cédric
KOSLOWSKI),
Mme
Amélie
SCIÉ
et M.
Patrice
ROUSSALY
(représenté
par
Mme
Suzanne
GALY).
A
été
élue
secrétaire
: Mme
Nadine
MOUGEL.
N°
11/2026
Modification
de
la
délibération
n°60/2025
du
4
novembre
2025
Autorisation
donnée
au
maire
de
signer
la
convention
d’assistance
technique
à donneur
d’ordre
avec
l'ONF
Madame
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
la
délibération
n°60/2025
portant
sur
l’autorisation
donnée
au
Maire
de
signer
une
convention
d’assistance
technique
à
donneur
d’ordre
avec
l'ONF.
Il
s’avère
qu’une
mission
avait
été
omise
dans
la convention
validée
lors
de
ce
conseil
municipal.
Madame
le Maire
donne
lecture
de
la version
corrigée
de
la convention
et demande
au
conseil
de
l’autoriser
à la signer.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l’unanimité,
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
avec
l'ONF
la convention
jointe
en
annexe,
modifiant
la délibération
n°60/2025
du
4 novembre
2025.
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Délibération
certifiée
conforme
au
registre
et
rendue
exécutoire
après
publication
le
1
1
MARS
2026
et
transmission
au
représentant
de
l’État
le
1
{
M ARS
2026
Nadine
MOUGEL,
Secrétaire
de
séance
Christine
BERNOT,
Maire Envoyé
en
préfecture
le
12/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
12/03/2026
Publié
le
12/03/2026
T
ID
: 081-218100311-20260309-DELIB12
2026-DE
Département
du
Tarn
République
Française
Arrondissement
de
Castres
ER
DÉLIBÉRATION
*
Date
de
convocation
*
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
#
03
03
2026
*
DE
LA
COMMUNE
DU
BEZ
*
Membres
*
SKK
OH OK
OK
OK
Ok
ke
*
en
exercice
:
15
*
*
présents :
F2
*
L’an
deux
mille
vingt-six,
le neuf
mars
à 20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
du
Bez,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Christine
BERNOT,
Maire,
en
séance
ordinaire
et publique.
Étaient
présents :
Mme
Christine
BERNOT,
M.
Paul
MUFFATO,
Mme
Suzanne
GALY
née
CALVET,
Mme
Nadine
MOUGEL
née
CAUSSE,
Mme
Carole
VIGUIER
née
JOUGLA,
Mme
Fanny
GENET,
Mme
Katia
SIGUIER
née
SABLAYROLLES
Mme
Marie-Rose
PORTALIER
née
SABLAYROLLES,
M.
Cédric
KOSLOWSKI,
M.
Michel
BÉNAZECH,
M.
Claude
THURIËES,
et M.
Christophe
BÉNAZECH.
Absents:
M.
Alain
BLANCHARD
(représenté
par
M.
Cédric
KOSLOWSKI),
Mme
Amélie
SCIÉ
et M.
Patrice
ROUSSALY
(représenté
par
Mme
Suzanne
GALY).
A
été
élue
secrétaire
: Mme
Nadine
MOUGEL.
N°
12/2026
Approbation
des
comptes
financiers
uniques
2025
Madame
Christine
BERNOT
ayant
quitté
la
salle,
après
avoir
désigné
Monsieur
Paul
MUFFATO
comme
président,
le
conseil
municipal,
délibérant
sur
les
comptes
financiers
uniques
de
l’exercice
2025
dressés
par
Madame
Christine
BERNOT,
Maire,
et
après
s’être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
et
les
décisions
modificatives
de
l’exercice
considéré,
à l’unanimité,
lui
donne
acte
de
la présentation
faite
des
comptes
financiers
uniques
résumés
ci-dessous,
constate,
aussi
bien
pour
la
comptabilité
principale
que
pour
chacune
des
comptabilités
annexes,
au
résultat
d'exploitation
de
l’exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d’entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés à
titre
budgétaire
aux
différents
comptes,
reconnaît
la sincérité
des
restes
à réaliser,
et arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessous :
Compte
financier
unique
principal
Libellé
Fonctionnement
Investissement
Ensemble
Dépenses
ou |
Recettes
ou
|
Dépenses
ou |
Recettes
ou
|
Dépenses
ou |
Recettes
ou
déficit
excédent
déficit
excédent
déficit
excédent
Résulais
61555,68|
63435,65
63435,65|
61 555,68
reportés
Opérations
de |
83733447|
90682049)
804129,32|
1368412,09|
1 641 463,79 |
2 275 232,58
l’exercice TOTAUX
837
334,47
968
376,17
867
564,97 |
1 368
412,09]
1 704
899,44|
2 336
788,26
Réniats de
131 041,70
|
500847,12|
369 805,42
clôture Ress
à
564 286,00|
790286,00|
564286,00|
790 286,00
réaliser TOTAUX
CUMULES
837
334,47
968
376,17 |
1
431
850,97 |
2
158
698,09|
2
269
185,44]
3
127
074,26
RESULTATS DEFINITIFS
131
041,70
726
847,12
857
888,82 Compte
financier
unique
du
service
« Eau
et
assainissement
»
Envoyé
en
préfecture
le
12/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
12/03/2026
Publié
le
12/03/2026
ID
: 081-218100311-20260309-DELIB12_2026-DE
T
Libellé
Exploitation
Investissement
Ensemble
Dépenses
ou |
Recettes
ou
|
Dépenses
ou |
Recettes
ou
|
Dépenses
ou |
Recettes
ou
déficit
excédent
déficit
excédent
déficit
excédent
Késulis
14 933,33
337 998,13
0,00!
352 931,46
reportés
FRTAADRS
de |
32722581|
31229248|
475083.92|
40768465|
802309.73|
719 977.13
exercice
TOTAUX
327
225,81
327
225,81
475
083,92
745
682,78
802
309,73 |
1 072
908,59
Kéautas de
0,00
270 598,86
270 598,86
clôture Resiesà
189 501,00!
111305,00|
189501,00|
111 305,00
réaliser TOTAUX
CUMULES
327
225,81
327
225,81
664
584,92
856
987,78
991
810,73|
1
184
213,59
RESULTATS DEFINITIFS
0,00
192
402,86
192
402,86
Compte
financier
unique
du
service
« Lotissement
»
Libellé
Fonctionnement
Investissement
Ensemble
Dépenses
ou |
Recettes
ou
|
Dépenses
ou |
Recettes
ou
|
Dépenses
ou |
Recettes
ou
déficit
excédent
déficit
excédent
déficit
excédent
Résultats reportés
Opérations
de
,
.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
l'exercice TOTAUX
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Résultats de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
clôture Restes
à
réaliser TOTAUX
CUMULES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RESULTATS DEFINITIFS
0,00
0,00
0,00
0,00
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Délibération
certifiée
conforme
au
registre
et rendue
exécutoire
après
publication
le
î
et transmission
au
représentant
de
l’État
le
2?
L
6 ms
Nadine
MOUGEL,
Secrétaire
de
séance
Christine
BERNOT,
Maire