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Procès Verbal - PV DU 11 MARS
Conseil Municipal - CM 18012022
Procès Verbal - PV CM 04032025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bez.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 04032025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
CONVOCATION Nous,
Christine
BERNOT,
Maire
du
Bez,
avons
convoqué
les
membres
du
conseil
municipal
en
séance
publique
pour
le mardi
4
mars
2025
à 20
heures
30.
Le
Bez,
le 25
février
2025
Ordre
du jour
1)
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
14 janvier
2025
;
2)
Inscription
au
PDIPR
du
«
chemin
des
écoliers
» vers
la Maison
du
Sidobre
;
3)
Attribution
du
marché
de
bon
à commande
— Assainissement
La
Bertrandié
et Guyor-Bas ;
4)
Assiettes
des
coupes
de
bois
2025 ;
5)
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
au
1°
avril
2025
;
6)
Modification
du
poste
d’adjoint
administratif
au
1°
avril
2025
;
7)
Création
d’un
emploi
non
permanent
accroissement
de
travail
saisonnier
d’activité
au
service
technique
;
8)
Ouverture
de
crédits
supplémentaires
en
section
d’investissement
avant
le vote
des
budgets
primitifs
;
9)
Approbation
des
comptes
financiers
uniques
2024
;
10)
Questions
diverses.
L’an
deux
aille
vingt-cinq,
le quatre
mars
à 20
heures
30,
le Conseil
Municipa!
de
la commune
du
Bez,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Christine
BERNOT,
Maire,
en
séance
ordinaire
et publique.
Étaient
présents:
Mme
Christine
BERNOT,
M.
Paul
MUFFATO,
Mme
Suzanne
GALY
née
CALVET,
Mme
Nadine
MOUGEL
née
CAUSSE,
M.
Alain
BLANCHARD,
Mme
Fanny
GENET,
Mme
Katia
SIGUIER
née
SABLAYROLLES,
Mme
Marie-Rose
PORTALIER
née
SABLAYROLLES,
M.
Cédric
KOSLOWSKI,
M.
Michel
BÉNAZECH,
M.
Claude
THURIÈS,
M.
Patrice ROUSSALY
et M.
Christophe
BÉNAZECH.
Absentes
: Mme
Carole
VIGUIER
née
JOUGLA
(représentée
par
Mme
Suzanne
GALY)
et Mme
Amélie
SCIÉ.
À
été
élu
secrétaire
: M.
Alain
BLANCHARD.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
le
procès-verbal
de
la
séance
du
14
janvier
2025,
Mme
Nadine
MOUGEL
absente
lors
de
cette
séance
s'abstenant.
N°
8/2025
Inscription
au
PDIPR
du
«
chemin
des
écoliers
» vers
la
Maison
du
Sidobre
Madame
le
Maire
présente
au
conseil
le
projet
de
création
du
«
chemin
des
écoliers
»
à proximité
de
l'office
du
tourisme
de
Vialavert,
pouvant
rallier
d’autres
chemins
de
randonnées,
dans
une
volonté
de
proposer
aux
habitants
de
la commune,
aux
randonneurs
et aux
touristes
de
façon
générale
une
offre
de
randonnée
afin
de
valoriser
son
territoire
et de
profiter
d’une
dynamique
d’accès
aux
activités
de
pleine
nature. Afin
de
pouvoir
mener
à bien
ce
projet,
Madame
le
Maire
propose
au
conseil
d’être
aidé
par
le
Comité
Départemental
de
la
Randonnée
Pédestre
du
Tarn
(CDRP81)
et
lui
demande
de
se
prononcer
concernant
les
éléments
suivants :
- La
commune
s’engage
dans
la démarche
de
création
de
l’itinéraire
en
partenariat
avec
le
Comité
Départemental
de
Randonnée
Pédestre
du
Tarn ;
- La
commune
s’engage
à financer
le coût
de
la création
comprenant
la prestation
de maîtrise
d’œuvre
du
CDRP81,
la
fourniture
et
la
pose
de
la
signalétique
directionnelle
et
d’information,
le
balisage
et
l’édition
de
la
fiche
de
randonnée
dans
la
collection
Rando
Tarn.
La
signalétique
et
le
balisage
seront
conformes
aux
chartes
de
la
Fédération
française
de
randonnée
pédestre
et du
Département
du
Tarn.
L’itinéraire
fera
l’objet
d’une
labellisation
de
la Fédération
française
de
randonnée ;
- La
commune
s’engage
à être
le
gestionnaire
de
l’itinéraire,
à l’inscrire
au
Plan
départemental
des
itinéraires
de
promenade
et de
randonnée
(PDIPR)
et en
assurer
l’entretien
afin
d’en
garantir
la pérennité.
Le
Conseil
municipal,
ouïe
cet
exposé,
considérant
que
le
CDRP81
aurait
en
charge
la maîtrise
d’œuvre
du
projet,
considérant
ce
projet
pertinent
pour
la
valorisation
du
territoire
communal
et
le
développement
touristique
local,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
à l’unanimité
la participation
financière
de
la commune
pour
la
création
et
la
pérennisation
de
l’itinéraire
proposé
et
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à la mise
en
œuvre
de
ce
dossier.
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
N°
9/2025
Attribution
du
marché
de
travaux
Travaux
d’assainissement
des
hameaux
de
Guyor
Bas
et La
Bertrandié
Madame
le
Maire
présente
au
conseil
le rapport
d’analyse
des
offres
établi
par
l’entreprise
ALTEREO,
maitrise
d’œuvre,
et fait part
des
conclusions
de
la commission
d’appel
d’offres
qui
s’est
réunie
le 27
février
2025
pour
étudier
les
candidatures
de
l’appel
d’offres
concernant
le marché
de
travaux
d’assainissement
des
hameaux
de
Guyor
Bas
et La
Bertrandié
sur
la commune
du
Bez.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité,
décide
d’attribuer
le marché
de
travaux
aux
entreprises
suivantes
:
Marché
de
travaux
d’assainissement
des
hameaux
de
Guyor
Bas
et La
Bertrandié
sur
la
commune
du
Bez
Groupement
d’entreprise
retenu
: MAILLET
/ SOLACO
/ THOUY
pour
un
montant
de
398
193,00
€ HT
Le
conseil
donne
également
pouvoir
à Madame
le
Maire
pour
signer
toutes
les
pièces
afférentes
à
ce
marché.
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
N°
10/2025
État
d’assiette
2025
— Coupes
de
bois
Madame
le Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
de
la lettre
de
Madame
Marjorie
ANDRE
de
l’Office
National
des
Forêts
(ONF),
concernant
les
coupes
à asseoir
en
2025
en
forêt
communale
relevant
du
Régime
Forestier.
Vu
le
Code
Forestier,
en
particulier
les
articles
L212-2,
L214-5
à 8, L214-11
et L243-1
;
Vu
la Charte
de
la Forêt
Communale,
en
particulier
les
articles
14
à 23 ;
Considérant
le
document
d'aménagement
en
vigueur
pour
la forêt
communale ;
Considérant
les
éléments
précédemment
présentés
par
l'ONF,
notamment
la vue
d'ensemble
des
coupes
prévues
à l'aménagement,
celles
reportés
et anticipées
;
Considérant
la proposition
d’état
d’assiette
des
coupes
faite
par
l'ONF
le
22
octobre
2024
pour
l’exercice
2025,
avec
les
propositions
de
destination
pour
ces
coupes
ou
leurs
produits
; Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l’unanimité :
-
Approuve
l'inscription
à
l’état
d’assiette
des
coupes
de
l’exercice
2025,
pour
lesquelles
l'ONF
procèdera
à la désignation,
comme
suit ;
-
Demande
à
l'ONF
de
bien
vouloir
procéder
en
2025
à
la
désignation
des
coupes
inscrites
à
l’état
d’assiette
présentées
ci-après
;
-
Pour
les
coupes
inscrites,
précise
la
destination
des
coupes
de
bois
réglées
et non
réglées
ainsi
que
leurs
modes
de
commercialisations
;
-
Informe
le
Préfet
de
Région
des
motifs
de
report
ou
suppression
des
coupes
proposées
par
l'ONF
|
conformément
à l’exposé
ci-après
;
ETAT
D’ASSIETTE
:
INSCRIPTION
Mode
de
commercialisation
prévisionnel
Volume
Destinadon
Mode
de mise
à
Parcell
Type
de | présumé
|Surface|
Réglée
/ |
Année
prévue |
Nouvelle
Mode
de
Vente
disposition
de
|Mode
de
dévolution
arcelle
1 Li
DE
;
Le
2
;
coupe’
|réalisable|
(ha)
[Non
Réglée|
aménagement
[proposition
l’acheteur
(m°
total)
Délivrance|
Vente
|
Appel
|Gré
à
gré-
.
,
À
la
(m°)
(m°)
d'Or
contrat
Sue pied | Façous |
Bises
mesure
10b
|
AMEL
25
0.46
|Non
réglée
-
2025
25
X
X
X
11
RAS
2 600
13
|Non
réglée
-
2025
1 000
1 600
X
X
X
12
RAS
1 000
5
_|Non réglée
-
2025
500
500
X
X
X
XX
|
AMEL
575
5.50
|Non
réglée
-
2025
525
X
X
| Type
de
coupe
: AMEL
amélioration
: RAS
rase.
? Année
proposée
par
l'ONF
pour
l’état d’assiette
2025.
3 Destination
: Délivrance
pour
cession
aux
habitants
de
la commune.
Sinon
vente.
Le
mode
de
commercialisation
pourra
être
revu
en
fonction
du
marché
et
de
l’offre
de
bois
en
accord
avec
la
municipalité.
Dans
le
cadre
de
produits
façonnés
proposés
en
vente,
la
commune
du
Bez
accepte
que
ses
bois
soient
regroupés
avec
des
bois
similaires
provenant
d’autres
propriétaires
et ainsi
améliorer
leur
attractivité
pour
les
potentiels
acheteurs
et maximiser
sa probabilité
de
recette.
Mode
de
commercialisation
en
contrat
de
bois
façonné
Pour
les
coupes
inscrites
et commercialisées
de
gré
à fré
dans
le cadre
d’un
contrat
d’approvisionnement,
en
bois
façonné
et
à
la mesure,
l'ONF
pourra
procéder
à leur
mise
en
vente
dans
le
cadre
du
dispositif
de
vente
en
lots
groupés
(dites
«
ventes
groupées
»),
conformément
aux
articles
L214-7,
L214-8,
D214-22
et
D214-23
du
Code
Forestier. Dans
ces
cas,
le
propriétaire
mettra
ses
boisà
disposition
de
l’ONF
sur
pied
ou
façonnés.
Si
ces
bois
sont
mis
à
disposition
de
l'ONF
sur
pied,
l'ONF
est
maître
d'ouvrage
des
travaux
nécessaires
à
leur
exploitation.
Dans
ce
cas,
une
convention
de
mise
à disposition
spécifique
dite
de
«
Vente
et exploitation
groupée
»
sera
rédigée.
Le
conseil
municipal
donne
pouvoir
à Madame
le Maire
pour
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à la bonne
réalisation
des
opérations
de
vente.
Madame
le Maire
ou
son
représentant
assistera
aux
martelages
des
parcelles.
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
N°
11/2025
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
à temps
complet
à
compter
du
1°
avril
2025
Madame
le
Maire
indique
que
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Tarn
a fait
savoir,
par
courrier
du
16
janvier
2025,
que
Monsieur
Michel
MAS,
actuellement
adjoint
technique
à
temps
complet,
serait
susceptible
d’être
promu
au
grade
d’adjoint
technique
principal
de
2%
classe
à
compter
du
1%
janvier
2025,
pourvu
que
le
conseil
municipal
crée
le
poste
correspondant.
Madame
le
Maire
propose
de
permettre
l’avancement
de
cet
agent
en
créant
ce
nouveau
poste
à partir
du
1%
avril
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité,
approuve
la proposition
de
Madame
le Maire
et
décide
de
créer,
à
compter
du
1%
avril
2025,
un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
à temps
complet
et
de
supprimer
le
poste
d’adjoint
technique
à temps
complet
dès
que
ce
dernier
sera
devenu
vacant
du
fait
de
la promotion
de
son
titulaire.
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus. N°
12/2025
Modification
du
temps
de
travail
d’un
emploi
à temps
non
complet
au
1°
avril
2025
Madame
le Maire
expose
aux
membres
du
conseil
l’augmentation
de
la charge
de
travail
au
secrétariat
de
mairie.
Il convient
de revoir
le poste
d’agent
administratif et de
modifier
sa durée
hebdomadaire
de service.
Cette
modification
est assimilée
à une
suppression
d’emploi
et à la création
d’un
nouvel
emploi
car
elle
modifie
au-delà
de
10%
la durée
initiale
de
l'emploi.
Madame
le
Maire
propose
à
l’assemblée,
conformément
aux
dispositions
fixées
aux
articles
L313-1
et
L542-2
du
Code
général
de
la fonction
publique,
de
supprimer
l’emploi
d’agent
administratif à temps
non
complet
créé
initialement
par
délibération
n°25/2024
du
14
mai
2024
pour
une
durée
de
25
heures
par
semaine,
et de
créer
un
emploi
d’agent
administratif
à
temps
non
complet
pour
une
durée
de
30
heures
par
semaine
à
compter
du
1‘
avril
2025.
Vu
le Code
général
de
la fonction
publique,
notamment
ses
articles
L313-1
et L542-2,
Vu
le
décret
n°
91-298
du
20
mars
1991
modifié,
portant
dispositions
statutaires
relatives
aux
fonctionnaires
territoriaux
nommés
sur
des
emplois
permanents
à temps
non
complet,
Vu
l’avis
du
Comité
social
territorial
émis
le
5
février
2025,
Vu
le tableau
des
emplois,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l’unanimité
décide
d’adopter
la proposition
de
Madame
le Maire,
de
modifier
le tableau
des
emplois
et d’ajuster
les
crédits
correspondants
inscrits
au
budget.
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
N°
13/2025
Recrutement
d’un
agent
contractuel
sur
un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié à
un
accroissement
saisonnier
d’activité
(En
application
de
l’article
L.332-23-2°
du
code
général
de
la fonction
publique)
Vu
le code
général
de
la fonction
publique,
notamment
son
article
L.332-23-2°
;
Considérant
qu’un
emploi
de
saisonnier
est nécessaire
pour
les
besoins
des
services
techniques,
Sur
proposition
de
Madame
le Maire,
après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l’unanimité :
-
Décide
de
recruter
un
agent
contractuel
pour
faire
face
à un
besoin
saisonnier
d’activité
pendant
la
période
estivale
pour
les
services
techniques
de
la commune
:
e
1 emploi
à temps
complet
— grade
adjoint
technique
pour
l’entretien
des
espaces
verts,
voirie
et
propreté.
L’agent
recruté
pour
les
besoins
saisonniers
sera
rémunéré
sur
la
base
de
l’indice
afférent
au
1% échelon
de
l’échelle
C1.
-
Autorise
Madame
le Maire
à signer
le
contrat
nécessaire,
-
Indique
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
N°
14/2025
Ouverture
de
crédits
supplémentaires
en
section
d’investissement
avant
le vote
des
budgets
primitifs
Madame
le
Maire
rappelle
au
conseil
la
délibération
6/2025
du
14 janvier
2025
par
laquelle
des
crédits
avaient
été
ouverts
en
section
d’investissement
du
budget
communal
pour
la
somme
de
18
850,00
€.
Or,
les
sommes
votées
alors
apparaissent
aujourd’hui,
dans
certains
cas,
insuffisantes.
Madame
le
Maire
propose
donc
une
ouverture
de
crédits
supplémentaires
dont
elle
donne
le détail :
Budget
communal
: (montant
total
: 1 452,00
€)
213
—
352:
1 452,00
€
Après
en avoir,
le conseil
municipal,
à l’unanimité,
approuve
la proposition
de Madame
le Maire
et adopte
les
crédits
supplémentaires
détaillés
ci-dessus
dont
il sera
tenu
compte
lors
du
vote
des
budgets
primitifs
2025.
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus. N°
15/2025
Approbation
des
comptes
financiers
uniques
2024
Madame
Christine
BERNOT
ayant
quitté
la salle,
après
avoir
désigné
Monsieur
Paul
MUFFATO
comme
président,
le
conseil
municipal,
délibérant
sur
les
comptes
financiers
uniques
de
l’exercice
2024
dressés
par
Madame
Christine
BERNOT,
Maire,
et
après
s’être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
et
les
décisions
modificatives
de
l’exercice
considéré,
à l’unanimité,
lui
donne
acte
de
la présentation
faite
des
comptes
financiers
uniques
résumés
ci-dessous,
constate,
aussi
bien
pour
la
comptabilité
principale
que
pour
chacune
des
comptabilités
annexes,
au
résultat
d'exploitation
de
l’exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d’entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes,
reconnaît
la sincérité
des
restes
à réaliser,
et arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessous
:
Compte
financier
unique
principal
Libellé
Fonctionnement
Investissement
Ensemble
Dépenses
ou |
Recettes
ou
|
Dépenses
ou |
Recettes
ou
|
Dépenses
ou |
Recettes
ou
déficit
excédent
déficit
excédent
déficit
excédent
RésuEss
336 989,77
68 469,71
68469,71|
336 989,77
reportés
Opérations
de |
G3470877|
866677,11|
264127,69|
269161.75|
89892646|
1 135 838.86
l’exercice TOTAUX
634
798,77 |
1
203
666,88
332
597,40
269
161,75
967
396,17 |
1
472
828,63
Hentiuts de
568 868,11|
63 435,65
505 432,46
clôture HER
A
444 288,00
444 288,00
0,00
réaliser
TOTAUX CUMULES
634
798,77|
1
203
666,88
776
885,40
269
161,75|
1
411
684,17 |
1
472
828,63
RESULTATS DEFINITIFS
568
868,11
507
723,65
61
144,46
Compte
financier
unique
du
service
« Eau
et
assainissement
»
Libellé
Exploitation
Investissement
Ensemble
Dépenses
ou |
Recettes
ou
|
Dépenses
ou |
Recettes
ou
|
Dépenses
ou |
Recettes
ou
déficit
excédent
déficit
excédent
déficit
excédent
SES
50 941,90
330 983,89
0,00!
381 925,79
reportés
Opérations de |
Log 66968)
262661,11|
239371,36|
246385,60|
538041,04|
509 046,71
l'exercice TOTAUX
298
669,68
313
603,01
239
371,36
577
369,49
538
041,04
890
972,50
RÉSIATS 1S
14 933,33
337 998,13
352 931,46
clôture Éesten
55
173,00
61 243,00
55173,00|
61 243,00
réaliser TOTAUX
CUMULES
298
669,68
313
603,01
294
544,36
638
612,49
593
214,04
952
215,50
RESULTATS DEFINITIFS
14
933,33
344
068,13
359
001,46 Compte
financier
unique
du
service
« Lotissement
»
Libellé
Fonctionnement
Investissement
Ensemble
Dépenses
ou |
Recettes
ou
|
Dépenses
ou |
Recettes
ou
|
Dépenses
ou |
Recettes
ou
déficit
excédent
déficit
excédent
déficit
excédent
Résultats reportés
Opérations de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
l'exercice TOTAUX
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
HS
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
clôture Restes
à
réaliser TOTAUX
CUMULES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RESULTATS DEFINITIFS
0,00
0,00
0,00
0,00
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Questions
diverses
Intramuros:
Le
conseil
municipal
rappelle
l’importance
de
promouvoir
l’application
Intramuros
sur
notre
territoire
et de
la faire
vivre.
Boulangerie
ASSÉMAT
: Monsieur
Alain
BLANCHARD
informe
le
conseil
que
la boulangerie
ASSÉMAT
à
Durenque
va
fermer
en
mai
2025.
Aucun
repreneur
ne
s’est
manifesté
à l’heure
actuelle.
Au
cours
de
la
séance
du
4
mars
2025,
le
conseil
municipal
a
adopté
huit
délibérations
numérotées
de
8 à
15.
Le
secrétaire
de
séance,
Alain
BLANCHARD
Le
Maire,
Christine
BERNOT