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Déliberation - 13562?key=S%2B7xEiRZ0QiJf%2B3WaVQXAA%3D%3D Document publié le Vendredi 23 septembre 2022 par la commune d'Armentières. Lien du pdf (Déliberation - 13562?key=S%2B7xEiRZ0QiJf%2B3WaVQXAA%3D%3D)Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Assurance, rmentières* La métamorphose

EXTRAIT DU

REGISTRE DES DELIBERATIONS

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du : 29 Septembre2022

Convocation du : 23 Septembre 2022

Conseillers en exercice : 35

Conseillers présents : 27

L’AN DEUX MILLE VINGT DEUX, le vingt neuf Septembre à dix neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d’ARMENTIERES se sont réunis à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire,

PRESENTS : Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Arnaud MARIE, Céline LEROUX, Catherine DE PARIS, Martine COBBAERT, Jean-Louis MERTEN, Martine DUBREU, Dominique BAILLEUL, Rut LERNER-BERTRAND, Pierre VANNESTE, Cristiane DELESTREZ, Grégory PICKEU, Valérie PRINGUEZ, Lahcem AIT EL HAJ, Thomas BLACTOT, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Alexis DEBUISSON, Philémon BRUNET, Jean-Jacques DERUYTER, Hans LANBLER, Caroline BAURANCE, Michel PLOUY, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON-BEERNAERT, Désiré BAILLON

EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Sylvie GUSTIN (à partir de la délibération DE22.151), Laurent DERONNE, Hugues QUESTE, Véronique NAEYE, Carole CASIER, Philippe CATTOIRE, Sylvie DELANNOY-CUISINIER, Sophie TANGHE, ont délégué respectivement pour les représenter Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Jean-Louis MERTEN, Céline LEROUX, Catherine DE PARIS, Dominique BAILLEUL, Martine DUBREU, Cristiane DELESTREZ (à partir de la délibération DE22.151} conformément à l’article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.

ABSENT: Nicolas HOURDRY

SECRETAIRE DE SEANCE : Valérie PRINGUEZEnvoyé en préfecture le 14/10/2022

ure le 14/10/2022

Publié le

1 : 069-215900176-20220929-DE22147-DE

DE22.147

VIE SPORTIVE

CRÉATION DE L'ÉCOLE DU SPORT

ACTION DE PROMOTION DU SPORT POUR LES JEUNES DE 6 à 16 ANS

Autorisation - Approbation

BED

Dans le cadre de sa politique sportive, la collectivité a initié divers projets visant à

promouvoir la pratique sportive pour tous et par tous. La Ville qui est labellisée Terres

de Jeux 2024 a pour ambition de proposer une offre d’activités et d’événementiels

riche et variée.

De même, la collectivité a éprouvé son savoir-faire en matière d’éducation sportive

depuis de nombreuses années dans les écoles, les associations et plus globalement à

destination du public armentiérois.

La création d’une école du sport vient corroborer cette dynamique, de façon à:

° Proposer une découverte des sports présents sur le territoire, ses bienfaits et

son accessibilité,

«Faciliter l’accès au milieu associatif,

° Cibler des publics écartés de la pratique ou en réflexion sur un choix sportif.

Coordonnée par le service Vie Sportive et encadrée par les Éducateurs sportifs de la

Ville (ETAPS), cette structure municipale fonctionnerait le mercredi et les petites

vacances et ne proposera ni temps de garderie ni temps de restauration.

Les associations locales seront les partenaires privilégiés (mutualisation des

équipements et matériels, partage d’expériences et d’informations), l'objectif étant in

fine, la possibilité d’intégrer les jeunes dans une association sportive et de développer

une habitude de pratique sportive.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

+ De valider la création de l’école du sport,

+ D’adopter la tarification proposée en annexe,

° _ D’adopter le règlement intérieur proposé en annexe

ADOPTEE A L’UNANIMITE

Ainsi fait et délibéré Pour expédition conforme!

comme ci-dessus, À

Vice-Président de la Métropole

Européenne de LilleEnvoyé en préfecture le 14/10/2022

Reçu en préfecture le 14/10/2022

Publié le ee

ID : me 215900176-20220929-DE22147-DE

SERVICE des

EME 1

TERRE DE EUX 2O2 Armentières SP RTS La métamorphose |

LES JEUX

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ÉCOLE DU SPORT

Adopté en conseil municipal du

L’école du sport (EDS), destinée aux enfants âgés de 6 à 16 ans, contribue à la mise en œuvre de la politique sportive de la ville d’Armentières qui vise à :

• Proposer une découverte des sports possibles sur le territoire, ses bienfaits et son accessibilité,

• Faciliter l’intégration dans le milieu associatif,

• Cibler des publics écartés de la pratique ou en réflexion sur un choix sportif.

Les ateliers mis en place permettront également le développement de l’éducation à la santé par le sport et l’épanouissement des enfants grâce à la pratique sportive.

Article 1er : Présentation du dispositif

a) Encadrement

Les enfants sont encadrés par des agents municipaux diplômés (éducateurs sportifs) avec un taux d’encadrement d’un éducateur pour 12 enfants maximum pour les enfants âgés de 6 ans et plus. Afin de permettre un accompagnement de qualité, les groupes sont composés de 24 enfants avec trois encadrants.

b) Périodicité et lieux des activités

Les activités de l’EDS se déroulent les mercredis matin sur l’année scolaire, de septembre à juin. Il n’y a pas de séances lors des vacances scolaires durant lesquelles des stages sportifs seront proposés.

Les activités se déroulent majoritairement au complexe sportif Léo Lagrange avec un point d’accueil à la Halle Jean Zay.

✔ Les mercredis du sport

4 créneaux sont proposés en fonction de l’âge, le mercredi et hors vacances scolaires :

• 9h-10h30 : 6/7 ans

• 10h30-12h : 8/9 ans

• 14h-15h30 : 10/11 ans

• 15h30-17h : 11/12 ans

Les activités sont organisées autour de séances de 1h30, permettant aux enfants la découverte de sports choisis lors des inscriptions. Le planning est établi sur la base de cinq cycles qui correspondent aux périodes scolaires.Envoyé en préfecture le 14/10/2022

Reçu en préfecture le 14/10/2022

Publié le ——

IN AEN NA EONNATE ANNNNONNN DENNAAT DE

Les familles pourront inscrire leurs enfants à trois cycles maximum sur cinq et à un seul créneau par jour pour permettre au plus grand nombre de profiter des ateliers. Une liste d’attente pour les deux autres cycles pourra être ouverte en cas de places disponibles.

✔ Les stages sportifs des vacances scolaires

Les stages auront lieu sur une semaine lors des petites vacances, toujours sur la base d’un planning d’inscriptions. Deux créneaux sont proposés :

• 9h-12h : 12/14 ans

• 14h-17h : 14/16 ans

Les familles pourront inscrire leurs enfants à chaque vacance, soit au matin, soit l’après-midi. En fonction des inscriptions, une liste d’attente pourra être mise en place.

c) Le projet pédagogique

Les activités sportives proposées aux enfants sont détaillées dans un projet pédagogique disponible au service de la Vie Sportive.

Article 2 : Les inscriptions

a) Modalités d’inscriptions

Les renseignements et les dossiers de pré-inscription sont à retirer soit :

• Au service Vie Sportive, 2ème étage de l’Hôtel de Ville,

• Par mail à : sports@ville-armentieres.fr

• Sur le site de la Ville « armentieres.fr »

Le dossier comprend :

• Le projet pédagogique,

• Le règlement intérieur,

• Le planning prévisionnel,

• La grille tarifaire,

• La fiche d’inscription et d’urgence,

• Un justificatif de domicile

Lors de la pré-inscription, la famille devra notamment définir au maximum Trois cycles sur les cinq proposés. Les stages sont accessibles sans limite d’inscriptions.

Le dossier d’inscription à l’EDS est instruit au sein du service de la Vie Sportive. Après accord du service, le dossier sera à finaliser auprès du Guichet Unique pour paiement avec la présentation :

• D’un certificat médical annuel de non contre-indication à la pratique sportive, • D’une autorisation parentale et droit à l’image,

• Du règlement intérieur signéEnvoyé en préfecture le 14/10/2022

Reçu en préfecture le 14/10/2022

Publié le ee

ID : 059-215900176-20220929-DE22147-DE

La tarification repose sur une grille reprenant un quotient calculé sur la base de l’avis d‘imposition de la famille, des revenus provenant de la CAF et des revenus fonciers.

Les inscriptions sont ouvertes à compter de juin pour l’année scolaire suivante, le certificat médical peut être fourni au plus tard lors de la première séance courant septembre.

Tout changement de situation en cours d’année scolaire doit être signalé dans les meilleurs délais au service de la Vie Sportive. Aucun enfant ne peut être accepté au sein des groupes d’activités si son dossier n’est pas complet. Aucune information concernant les familles ne sera divulguée, conformément aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Les inscriptions pour des enfants domiciliés à l’extérieur de la commune se fera sur liste d’attente. Les familles concernées seront contactées par le service Vie Sportive dans les meilleurs délais avant complétude du dossier auprès du Guichet Unique.

b) Facturation et tarifs

Le Conseil Municipal fixe chaque année les tarifs d’inscription à l’EDS pour une année. Les tarifs peuvent être révisés annuellement et seront indexés aux quotients familiaux. Ils seront perçus en une seule fois. Le règlement des activités s’effectue à l’inscription définitive, soit :

• En espèces

• Par chèque libellé à l’ordre du Trésor Public

• Par carte bleue

• En coupons sport

Aucune inscription ne sera prise en compte en l’absence de règlement.

Toutes les inscriptions sont définitives, aucun remboursement ne sera effectué, sauf pour les cas particuliers suivants :

• Une cause médicale nécessitant l’arrêt de l’activité sur le long terme. Un certificat médical de contre-indication à la/aux pratique(s)sportive(s) justifiant un arrêt égal ou supérieur à quatre semaines consécutives sera exigé.

• Un déménagement effectué en dehors de la ville et des communes limitrophes.

Le remboursement sera effectué au prorata du nombre de séances effectuées. Toutes les séances déjà effectuées ne seront pas remboursées. Toute demande de remboursement doit être transmise par écrit, au service du Guichet Unique, accompagnée des documents justificatifs. Le Conseil Municipal arrêtera par délibération le montant du remboursement demandé.

Article 3 : Les engagements

✔ Règles générales

Les parents ou leurs représentants (tuteur, nourrice, grands-parents, etc...) s’engagent à respecter et à faire respecter à leurs enfants les principes suivants :

• Respecter le règlement intérieur des installations sportives,

• Se conformer aux horaires de début et fin des séances,Envoyé en préfecture le 14/10/2022

Reçu en préfecture le 14/10/2022

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• Sur le lieu d’accueil, s’assurer de la présence des éducateurs avant de laisser son enfant. • A la fin de la séance, la présence d’un responsable de l’enfant de moins de 16 ans révolus est obligatoire sur le lieu de l’activité. Les enfants pourront sur autorisation écrite des parents lors de l’inscription quitter le lieu de l’activité seul. Dès le départ du lieu de l’activité, ces enfants seront sous la seule responsabilité de leurs parents ou des personnes détentrices de l’autorité parentale. La Ville d’Armentières décline toute responsabilité dès lors que les parents autorisent un enfant, à rentrer seul à son domicile, • Se conformer aux règles de sécurité et à une utilisation normale des équipements sportifs,

• Avoir une tenue de sport appropriée à la pratique sportive exercée : la boisson est à apporter par l’enfant.

Pour les activités sportives se déroulant dans les gymnases, une paire de baskets « propres » et en bon état est obligatoire.

✔ Santé de l’enfant

Le personnel n’est pas autorisé à administrer des médicaments ou soins particuliers sauf si l’enfant bénéficie d’un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) mis en place en accord avec le médecin scolaire. Les enfants ne seront pas autorisés à s’auto-médicamenter sans un accord écrit préalable entre les parents et la direction. Le cas échéant, les responsables du dispositif seront habilités à prendre toutes les mesures nécessaires afin de préserver la santé de l’enfant : appel des services compétents (SAMU, pompiers…), procédures d’urgence. Les familles ou responsables des enfants seront immédiatement prévenus.

Article 4 : Les modalités d’application

✔ Assiduité - respect

Le bon déroulement des activités est assuré par le personnel d’encadrement. Pour des raisons évidentes de bien vivre ensemble, les enfants sont tenus de respecter leurs camarades, les éducateurs, les horaires, les règles de fonctionnement des séances, ainsi que le matériel et les installations utilisées.

Le présent règlement est signé lors de l’inscription par les parents ou les tuteurs. Une copie leur sera transmise. Le service vie sportive sera chargé de faire respecter le présent règlement.

✔ Absence / retard injustifié

Lors de l’inscription, une liste des personnes habilitées à venir chercher l’enfant sera demandée. A partir de trois retards ou absences injustifiées des personnes habilitées à venir chercher l’enfant, la direction pourra procéder à une interdiction d’inscription sur une période à définir. En cas d’absence à deux séances de suite, sans avoir prévenu le service Vie Sportive, une procédure de désinscription sera entamée.

Article 5 : Responsabilité et assurance

✔ Responsabilité pendant l’activité sportive

Les enfants sont placés sous la responsabilité de leurs parents ou de leurs représentants jusqu’à la prise en charge par le personnel encadrant au démarrage de l’activité. La ville d’Armentières couvre les risques liés à l’organisation des activités. Elle est assurée au titre de sa responsabilité civile surEnvoyé en préfecture le 14/10/2022

Reçu en préfecture le 14/10/2022

Publié le ——

IN AEN NA EONNATE ANNNNONNN DENNAAT DE

le temps où les enfants sont pris en charge par l’EDS. A la fin de la séance, les enfants sont placés sous la responsabilité du représentant légal de l’enfant.

La commune et le personnel encadrant ne sauraient être tenus pour responsables des accidents survenus à la suite du non-respect du présent règlement. Il est conseillé aux parents ou représentants légaux de l’enfant de vérifier que leur assurance responsabilité civile garantit bien les éventuels dommages que pourrait causer leur enfant aux tiers et aux locaux et matériels de l’EDS mis à leur disposition.

Toutes les infractions aux dispositions du présent règlement ainsi que tous les délits de droit commun qui pourraient être commis dans les établissements feront l’objet de procès-verbaux et les auteurs seront présentés devant les tribunaux compétents pour l’application des peines encourues sans préjudice de la réparation des dommages causés, s’il y a lieu.

✔ Affaires personnelles

Aucun recours ne pourra être exercé contre la ville en cas de perte, vol, détérioration d’objets et/ou de vêtements dans les établissements sportifs. C’est pourquoi, il est fortement déconseillé d’apporter notamment de l’argent ou des objets de valeur. Tous les objets susceptibles d’être dangereux sont interdits.

Article 6 : Les sanctions

Tout manquement au respect du présent règlement ou toute infraction constatée pourra entraîner l’exclusion temporaire ou définitive de l’EDS.

Date :

Signatures des responsables légaux Signature du/de la jeuneANNEXE II

le 14/10/2022

146

1 : 069-215900176-20220929-DE22147-DE

PROPOSITION TARIFAIRE ECOLE DE SPORT

F Proposition tarifaire 2022 / 2023 par cycle

‘“Armentiérois :

Tarif EDS pour Tarif EDS pou 4,5 heure

QF durant 7 stage semaines 5x3h soit 15h

< GU = 229 5,15 € 7,86€

[230-381] 5,75 € 8,22€

1382-5331 6,35€ 9,07 €

[534-685] 6,95 € 9,92€

II686-837] 7,54 € 10,78€

f838-989] 8,14 € 41,63 €

[890-1141] 8,74 € 12,48 €

[1142-1292] 9,34 € 13,34 €

[1294-1445] 9,93 € 44,19 €

11446-15971] 10,53 € 45,05 €

Ï1598-1749] 11,13 € 45,90 €

11750-19013] 11,73 € 46,75 €

[1902-2053] 12,83 € 27,63 €

> 2054 12,92 € 48,46 €

< Qu = 229

230-381

382-033

534-685

6686-83

838-989

996-1141

3142-1293

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4750-1901

1902-2053

F 2054

Tarif EDS pour

1,5 heure

durant 7

semaines

Tarif EDS pou

stage

5x3h soit 15hEnvoyé en préfecture le 14/10/2022

, E R V | _ FF Oo &

Reçu en préfecture le 14/10/2022

5

Publié le se

8, 19 L 19 ID : 059-215900176-20220929-DE22147-DE

Armentières La métamorphose cu

’

PROJET PÉDAGOGIQUE

ÉCOLE DE SPORT MUNICIPALE

Période Septembre 2022 à Juillet

2023Envové en préfecture le 14/10/2622

Reçu en préfecture le 14/10/2022

Re

Fubiié le

ID : 059-215950176-20220829-DE22147-DE

Us un

Rec SAN

SOMMAIRE

1- L’ÉCOLE DE SPORT MUNICIPALE

A- FONCTIONNEMENT

B- LES INTERVENANTS

C- MOYENS MATÉRIELS

2- OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES

3 -CYCLES ET ACTIVITÉS

4- ÉVALUATIONEnvoyé en préfecture le 14/10/2022

Reçu en préfecture le 14/10/2022

Publié le ee

ID : 059-215900176-20220929-DE22147-DE

1- L’ÉCOLE DE SPORT MUNICIPALE

A- FONCTIONNEMENT

Dans le cadre de sa politique sportive, la collectivité a éprouvé son savoir-faire en matière d’éducation sportive depuis de nombreuses années dans les écoles, les associations et plus largement vers le public Armentiérois.

Forte de cette dynamique, la collectivité a créé une école du sport afin de :

• Proposer une découverte des sports possibles sur le territoire, ses bienfaits et son accessibilité ;

• Faciliter l’intégration dans le milieu associatif

• Cibler des publics écartés de la pratique ou en réflexion sur un choix sportif.

L’école de sport est une structure de la Direction de la Vie Scolaire et Sportive de la ville d’Armentières. Elle est ouverte prioritairement aux enfants de 6 à 16 ans résidents ou scolarisés dans la commune, les extérieurs pouvant s’inscrire sur liste d’attente au regard de places disponibles.

Elle propose une offre les mercredis en période scolaire de 9h à 12h et 14h à 17h ainsi qu’une semaine pendant chaque petites vacances scolaires sous forme de stage de cinq jours de 9h à 12h et de 14h à 17h.

Horaires Publics Effectifs

Mercredis

9h – 10h30 6-7 ans 24

10h30 - 12h 8-9 ans 24

14h – 15h30 10-11 ans 24

15h30 - 17h 11-12 ans 24

Vacances scolaires

9h-12h et 12-14 ans 24

14h-17h 14-16 ans 24

L’année scolaires est divisée en cinq cycles de vacances à vacances. Chaque cycle correspond à une thématique sportive différente

Un lieu d’accueil unique est prévu pour les familles à la Halle Jean Zay pour déposer et récupérer les enfants. Les Éducateurs sportifs de la ville chargés de l’encadrement amènent ensuite les enfants sur les différents lieux de pratiques.

B- LES INTERVENANTS

L’encadrement des activités est assuré dans le respect de la réglementation en vigueur de la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports et de la Cohésion Sociale des Hauts de France par les Éducateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la commune. Ils sont au nombre de trois et un pôle remplacement de deux autres ETAPS est prévu pour palier aux absences potentielles et assurer une continuité de service. Ils sont garants de la sécurité physique, morale et affective des enfants.

Toutes les activités se font sous forme de découvertes et d’initiationsEnvoyé en préfecture le 14/10/2022

Reçu en préfecture le 14/10/2022

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ID : 059-215900176-20220929-DE22147-DE

C- MOYENS MATÉRIELS

Les activités s’effectuent sur les différentes installations sportives municipales en fonction du cycle et de la thématique. Les enfants se rendront à pied ou à vélo dans les équipements suivants au départ du lieu d’accueil :

• Salle multi sports

• Dojo

• Piste d’Athlétisme

• Gymnase

• Salle d’Escalade

• Salle de Tennis de Table

• Terrain de Football en herbe ou synthétique

• Terrain de Rugby….

Le petit matériel est disposé dans chacun de ces équipements et est renouvelé et complété régulièrement.

2- OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES

OBJECTIFS GÉNÉRAUX OBJECTIFS OPÉRATIONNELS

1

Proposer une découverte des

sports possibles sur le territoire,

ses bienfaits et son accessibilité

Présenter l’ensemble des équipements sportifs répartis

dans la ville

Palier l’inactivité, la sédentarité et promouvoir le sport

santé

Sensibiliser au handicap par des pratiques handisports

2 Faciliter l’intégration dans le milieu associatif

Permettre de découvrir, de s’initier à différentes

pratiques pour créer des vocations

Développer l’intérêt pour la vie de groupe

Faire prendre conscience des valeurs de la pratique

sportive et de la vie associative

3

Cibler des publics écartés de la

pratique ou en réflexion sur un

choix sportif

Permettre l’accès au sport à tous et pour tous

Compléter l’offre associative en absorbant les listes

d’attente

Développer la pratique féminineEnvoyé en préfecture le 14/10/2022

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Cycle 2

La S

le \

{ —- |

\D

- Boxe Française - Savatte + Pétanque -* Judo - Tir à l'arc -+ Lutte - Fléchettes - Escrime

PT OuE

(Septembre-Octobre)

Sports de raquettes

(Janvier - Février)

Ce TA LE 2) Sports d'opposition

(Mars-Avril) (Novembre décembre)

@ ST RE E

(Mai - Juin)

Cycle 1 Cycle 3 Cycle 5

# a

PT SNS

A /O@ GRR: | 4 ] | | \ y +,

7 Sr

Vus

+ Tennis * Roller

.Lancer + Badminton

etes

+ Saut -+ tennis de table

+ Vélo

.« Trotinette...

ni À 4 nr rt

Ecole du Sport

SCRIPT TT Stage de Noël Stage de février Stage de Pâques

LOT TA TE Escalade et cirque Peteka, Indiaka Initiation Vélo

3 -CYCLES ET ACTIVITÉS

4- ÉVALUATION

Pour cette première année de fonctionnement, une analyse sera faite suite à la période d’inscription sur l’intérêt porté par les familles sur cette nouvelle offre.

Une enquête auprès des familles et des associations sportives sous forme de questionnaire sera faite à la fin de l’année scolaire

Le projet sera considéré comme réussi si :

Objectif 1 Le nombre d’enfants en situation de non pratique sportive diminue

Objectif 2 Le nombre d’enfants qui adhérent à une association sportive augmente

Objectif 3 Le nombre d’enfants sans solution de pratique sportive associative diminue