Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARRETE AMV2026 006
Arrêté - ARRETE AMV2026 012
Arrêté - ARRETE AMV2026 013
Arrêté - ARRETE AMV2026 007
Arrêté - ARRETE AMV2026 017
Arrêté - ARRETE AMV2026 001
Arrêté - ARRETE AMV2026 014
Arrêté - ARRETE AMV2026 009
Arrêté - ARRETE AMV2026 011
Arrêté - ARRETE AMV2026 005
Arrêté - ARRETE AMV2026 109 ceremonie du 8 mai 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Scionzier.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE AMV2026 109 ceremonie du 8 mai 1)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
COMMUNE DE SCIONZIER
REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
ARRÊTÉ N°AMV2026_109
Objet : Arrêté de circulation et permission de stationnement
Le Maire de Scionzier,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2211-1, L.2212-2, L.2212-5, L.2213-1, L.2213-6,
VU Île Code de la Route
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer la circulation à l’occasion de la Cérémonie de Commémoration du 8 Mai 1945,
Parking des anciens d’AFN et Rue du Foron.
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Pour raisons de sécurité, la Rue du Foron (à la hauteur du monument aux morts et jusqu’à l’entrée du parking de la place de la mairie) sera fermée à la circulation durant le déroulement de la cérémonie du 8 Mai 1945 le Vendredi 8 Mai 2026 de 10h30 à 11h30.
ARTICLE 2 : La signalisation règlementaire sera mise en place par la police municipale.
ARTICLE 3 : L'accès des véhicules de sécurité devra être maintenu en permanence.
ARTICLE 4 : Monsieur le Directeur Général des services est chargé de l’application du présent arrêté dont ampliation sera adressée aux services de Gendarmerie, Pompiers, Police Municipale, au Pôle Routes Arrondissement de Bonneville et à Monsieur le directeur des Services Techniques Municipaux.
Le Maire de Scionzier certifie que le présent arrêté a été affiché et publié sur le site internet de la Mairie de Scionzier.
A Scionzier, le 04/05/2026