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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 novembre 2022
Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 novembre 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, PME, commerce et artisanat,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
EP Pouzauges, le 8 novembre 2022
Pouzauges
ADMINISTRATION GENERALE
Dossier suivi par :
Nicolas BOSSARD
Mails : A Mesdames et Messieurs
bossardnicolas@pouzauges.fr
preaudchristelle@ pouzauges.fr les Conseillers Mu nicipaux
N/réf :
N8/CPG/11007
Objet :
Convocation
PJ. :
Rapport de présentation
Madame, Monsieur,
Je vous confirme que le prochain Conseil Municipal aura lieu :
le lundi 14 novembre 2022, à 19 h 00, salle du Conseil de l’Hôtel de Ville
La séance sera précédée par une séance photos pour le Guide Pratique 2023. Aussi, je vous remercie de bien vouloir arriver en Mairie à 18h45.
Deux présentations auront également lieu :
- M. DELLIAUX, Directeur Général de SOLIHA BLI ainsi que Chloé RÉMY, Monteuse
de projet, seront présents pour une présentation relative au projet de réhabilitation de la maison du 24 place de l'église ;
- M. ANDRÉ du SYDEV pour une présentation relative à l'éclairage public.
A L’ORDRE DU JOUR :
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2022
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Mise à jour des Commissions municipales
URBANISME - TRAVAUX
2. Bâtiment communal du 24 place de l’église — Bail à réhabilitation avec la SAS SOLIHA
3. Réfection des courts extérieurs de tennis — Approbation de l’Avant-Projet Détaillé, de
l'enveloppe financière affectée aux travaux et du dépôt de demandes de subventions à
l’Agence Nationale du Sport et au Conseil Départemental de la Vendée
4. Acquisition de terrains dans le secteur des Bourochelles
ECONOMIE
5. Opération chèques-cadeaux en soutien aux commerçants et entreprises du territoire
6. Avis du Conseil Municipal — Dérogation au repos dominical 2023 dans les commerces de détail
SANTE
7. Prestation de recherche de médecins ENFANCE -— JEUNESSE — AFFAIRES SCOLAIRES
8. Mise en place d’un Relais Info Jeunes
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE POUZAUGES
9. Signature d’une Convention Territoriale Globale
RAPPORT D’ACTIVITE 2021
10. Vendée Eau - Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
Informations sur les commandes, marchés et décisions prises par Madame le Maire
Vous trouverez ci-joint le rapport de présentation relatif à ces sujets.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à mes sentiments les meilleurs.
Michelle DEVANN