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Ordre du Jour - 2026.06.23 ordre du jour Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026.06.23 ordre du jour)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Éducation, - 1 -

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 29 juin 2026

ORDRE DU JOUR

w Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 mars 2026

POINT POUR INFORMATION

« Présentation des assises de l’enfance, de la jeunesse et de la famille », par Antoine LELARGE

DOSSIERS EN EXERGUE

POLITIQUES EDUCATIVES

Rapporteur : Christophe BÉCHU

1°) Écoles - Marché d’abonnement à des magazines jeunesse pour les élèves de CE1 et CE2 de la Ville d’Angers - Autorisation de signature de l’accord-cadre (DEL-2026-161)

FINANCES

Rapporteur : Julien GUILLANT

2°) Règlement budgétaire et financier - Approbation (DEL-2026-162)

3°) Compte de gestion 2025 - Approbation (DEL-2026-163)

4°) Compte administratif 2025 - Approbation (DEL-2026-164)

5°) Affectation du résultat 2025 (DEL-2026-165)

6°) Exercice 2026 - Budget principal et budget annexe - Décision modificative n°1 (DEL-2026-166)

URBANISME, LOGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

7°) Quartier Centre-ville - Lafayette - Eblé - Cité historique - Lancement d’une procédure de dialogue compétitif pour la requalification du secteur de l’îlot des Jacobins et des espaces publics attenants (DEL-2026-167)

8°) Quartier Centre-ville - Lafayette - Eblé - Lancement d’une étude urbaine et de maîtrise d’œuvre opérationnelle pour l'aménagement et l’apaisement du centre-ville (DEL-2026-168)- 2 -

9°) Quartier Doutre - Saint-Jacques - Nazareth - Lancement d'une étude urbaine et maîtrise d'oeuvre opérationnelle pour la requalification de la ceinture de la Doutre (DEL-2026-169)

AUTRES DOSSIERS

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE

Rapporteur : Nicolas DUFETEL

10°) Action culturelle - Soutien aux acteurs culturels angevins - Attribution de subventions (DEL-2026-170)

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS

Rapporteur : Dimitri LOISEAU

11°) Politique sportive - Union féminine Angers basket 49 (Ufab 49) - Attribution d'une subvention exceptionnelle (DEL-2026-171)

12°) Politique sportive - Union féminine Angers basket 49 (Ufab 49) - Saison 2026/2027 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2026-172)

13°) Politique sportive - Association Etoile Angers basket - Saison 2026/2027 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2026-173)

14°) Politique sportive - SAS Angers SCO handball - Saison 2026/2027 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2026-174)

15°) Politique sportive - Association Angers SCO handball - Saison 2026/2027 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2026-175)

16°) Politique sportive - SA Ducs d'Angers - Saison 2026/2027 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2026-176)

17°) Politique sportive - Angers hockey club amateurs - Saison 2026/2027 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2026-177)

18°) Politique sportive - Les Loups d'Angers tennis de table - Saison 2026/2027 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2026-178)

19°) Politique sportive - Association Angers SCO football - Saison 2026/2027 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2026-179)

20°) Politique sportive - Croix blanche football - Saison 2026/2027 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2026-180)

21°) Politique sportive - Angers Lac de Maine Handball - Saison 2026/2027 - Attribution d'une subvention - Attribution (DEL-2026-181)

22°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - Attribution de subventions manifestations et de fonctionnement (DEL-2026-182)- 3 -

23°) Politique sportive - Comité de basketball de Maine-et-Loire - Convention d'objectifs pluriannuelle pour l'organisation des Pro Stars (DEL-2026-183)

POLITIQUES EDUCATIVES

Rapporteur : Christophe BÉCHU

24°) Quartier Monplaisir - Restructuration du groupe scolaire Paul Valéry - Désignation de la commission d'appel d'offres (CAO) - Validation du programme et lancement du concours de maîtrise d'oeuvre (DEL-2026-184)

Rapporteur : Antoine LELARGE

25°) Organismes de gestion de l’enseignement catholique (Ogec) - Aide à la restauration pour les cantines scolaires privées 2025/2026 - Attribution du reliquat des subventions (DEL-2026-185)

CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS

Rapporteur : Aurélia PERROTTE

26°) Engagement citoyen - Association Lions Club Angers Roi René - Journée citoyenne 2026 - Attribution d'une subvention (DEL-2026-186)

Rapporteur : Maxence HENRY

27°) Associations d'habitants - Association Salpinte sans frontière - Fête annuelle de quartier La Roseraie/l'Ilot Salpinte - Attribution d'une subvention (DEL-2026-187)

SANTE PUBLIQUE

Rapporteur : Marie DE TOURNEMIRE

28°) Association Consommation logement et cadre de vie (CLCV) - Dispositif de médiation santé - Attribution d'une subvention sur projet (DEL-2026-188)

29°) Association Adapei 49 - Service Esca'l - Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs - Attribution d’une subvention (DEL-2026-189)

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE

Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER

30°) Convention de transmission de l’action « Orient'action » entre la Jeune chambre économique d’Angers et sa région et la Ville d’Angers (DEL-2026-190)

31°) Accueil de jeunes en service civique - Agrément triennal auprès de l'État - Demande de renouvellement (DEL-2026-191)

32°) Concert de rentrée étudiante - Recettes des établissements d'enseignement supérieur - Convention financière (DEL-2026-192)- 4 -

URBANISME, LOGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

33°) Quartier Justices - Madeleine - Saint-Léonard - 121 rue de la Madeleine - Cession d'un immeuble (DEL-2026-193)

34°) Quartier Doutre - Saint-Jacques - Nazareth - 26 rue Dacier - Cession d'un ensemble immobilier à usage d'habitation (DEL-2026-194)

35°) Réserves foncières communales - Portage foncier - Portefeuille au 31 décembre 2025 auprès d'Angers Loire Métropole et la plateforme Anjou portage foncier (DEL-2026-195)

36°) Ravalement de façades - Aide municipale - 19-21 Boulevard Carnot, 18 rue Maillé et 114 rue de la Chalouère - Attribution de subventions (DEL-2026-196)

37°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Attribution de subventions (DEL-2026-197)

Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD

38°) Quartier Saint-Serge - Ney - Chalouère - ZAC Desjardins - Remises d'ouvrages - Acquisition de parcelles en nature d'espaces verts (DEL-2026-198)

PARCS, JARDINS ET PAYSAGES

Rapporteur : Laure RONDEAU-DESROCHES

39°) Prestations d'entretien des espaces paysagers de la Ville d'Angers - Attribution d'accords-cadres (DEL-2026-199)

40°) Prestations d'insertion professionnelle par des actions de propreté des espaces paysagers - Quartiers prioritaires de la Ville d'Angers - Régie de quartiers d'Angers - Accord-cadre (DEL-2026-200)

41°) Reprise des sépultures en terrains non concédés dans les cimetières d'Angers (DEL-2026-201)

ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE

Rapporteur : Roch BRANCOUR

42°) Taxe sur la publicité extérieure - Revalorisation règlementaire des tarifs 2027 (DEL-2026-202)

43°) Association des commerçants du Village Lorette - Attribution d’une subvention (DEL-2026-203)

PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES PERSONNES

Rapporteur : Anthony LUSSON

44°) Instauration d’une facturation des mises en fourrière des engins de déplacement personnel motorisés (EDPM) (DEL-2026-204)- 5 -

45°) Fourrière municipale - Octroi de remises gracieuses (DEL-2026-205)

BATIMENTS, VOIRIE ET ESPACES PUBLICS

Rapporteur : Christophe BÉCHU

46°) Opérations de travaux de voirie - Commission intercommunale d’indemnisation amiable des commerçants - Désignation de représentants (DEL-2026-206)

Rapporteur : Florian RAPIN

47°) Médiathèque Toussaint - Rénovation et extension - Avenant aux marchés de travaux (DEL-2026-207)

PROPRETE URBAINE

Rapporteur : Florian RAPIN

48°) Dépôts sauvages de déchets - Octroi de remises gracieuses (DEL-2026-208)

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD

49°) Comité d’action sociale - Attribution d'une subvention complémentaire (DEL-2026-209)

Rapporteur : Julien GUILLANT

50°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2026-210)

Rapporteur : Christophe BÉCHU

51°) Organismes extérieurs - Désignation de représentants (DEL-2026-211)

w Liste des décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.

w Liste des marchés pris en application de la délégation du conseil municipal au maire, pour information en application de l’article L. 2122-23 du code général des collectivités territoriales

w Questions diverses

Le 23 juin 2026.

Christophe BÉCHU- 6 -