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Déliberation - l8ea3wxqo5sa4l
Procès Verbal - uvku9uaigpavfu
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tréméoc.
Lien du pdf (Procès Verbal - uvku9uaigpavfu)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Budget,
Département
du
FINISTERE
Arrondissement
de
QUIMPER
Commune
de
TREMEOC
S
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
10
avril
2024
NUMERO
OBJET
VOTE
2024-04
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
17
janvier
2024
à l’unanimité
2024-05
| Vote
du
compte
de
gestion
2023
à l’unanimité
2024-06
Vote
du
compte
administratif
2023
à l’unanimité
2024-07
Budget
: affectation
du
résultat
à l’unanimité
2024-08
Vote
des
taux
d’imposition
pour
Pannée
2024
à l’unanimité
2024-09
Vote
du
budget
primitif
2024
à l’unanimité
2024-10
Convention
SIADS
à l’unanimité
2024-11
Chambre
régionale
des
comptes,
rapport
d’observations
définitives
à l’unanimité
2024-12
ED
AE
ru
de
la
CCPBS:
prestation
de
mise
à disposition
de
à l'unanimité
2024-13
Modification
des
statuts
de
la
CCPBS
: construction
d’un
abattoir
à l’unanimité
2024-14
|
SDEF
: Convention
d’adhésion
2024-2027
CEP
à l’unanimité
2024-15
Prime
exceptionnelle
pouvoir
d’achat
à l’unanimité
2024-16
Passage
de
la Redadeg
à l’unanimité
2024-17
|
DSIL
2024
à l’unanimité
2024-18
Plan
départemental
500
000
arbres
à l’unanimité
2024-19
Dispositif
Territoires
Numériques
Educatifs
à l’unanimité
2024-20
|
AMF29
: adhésion
2024
à l’unanimité
2024-21
AMRF29
: adhésion
2024
à l’unanimité
Délibération
rendue
exécutoire
Télétransmise
à la
Préfecture
le
12
avril
2024
Publiée
ou
notifiée
le
12
avril
2024