Conseil Municipal - conseil municipal 25032016

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Conseil Municipal - conseil municipal 25032016 Document publié le Vendredi 11 mars 2016 par la commune de Nuaillé. Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 25032016)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Justice et droit, 1

C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L

S SE EA AN NC CE E D DU U 2 25 5 M MA AR RS S 2 20 01 16 6

L'an deux mille seize, le vingt-cinq mars à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette commune dûment convoqué le dix-neuf mars deux mille seize, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de M. Marc MAUPPIN, Maire.

Etaient présents : M. Marc MAUPPIN, Maire, M. Christophe PIET, 1er Adjoint (représentant M. Régis FREIN, 3ème Adjoint), Mme Françoise POTIER, 2ème Adjointe (représentant M. Sébastien BRÉGEON), Mme Vivianne CROIZER, 4ème Adjointe, Mme Christiane MEISSONNIER, M. Patrice DELAUNAY, M. Richard BIRAUD, M. Christophe RICHARD (représentant Mlle Angélique PINEAU), Mme Nathalie PELÉ, Mme Fanny FROGER et Mme Angélita CHARBONNIER, Conseillers Municipaux.

Etaient excusés : M. Régis FREIN, 3ème Adjoint (représenté par M. Christophe PIET, 1er Adjoint), M. Sébastien BRÉGEON (représenté par Mme Françoise POTIER, 2ème Adjointe), Mlle Angélique PINEAU (représentée par M. Christophe RICHARD), conseillers municipaux.

Secrétaire de séance : Mme Angélita CHARBONNIER

La séance est ouverte à 20h 35

Monsieur le Maire, en ouverture de séance, propose au conseil municipal de rajouter à l’ordre du jour les questions suivantes :

- Mise en souterrain d’une ligne HTA – Convention de servitude avec ERDF (II – C) ; - Travaux de restauration de la petite chapelle – Choix de l’entreprise (IV-A)

Le conseil municipal accepte à l’unanimité.

I – Approbation des PV des séances des 19 février et 11 mars 2016

Après avoir été invité à formuler d’éventuelles remarques ou observations, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve les procès-verbaux des séances des 16 février et 11 mars 2016.

II – Urbanisme - Voirie

A) Communication des demandes d’autorisation déposées

1 – Permis de construire

 Demande n° 049.231.16.H0001 déposée le 24 février 2016 par la SCEA Elevage du Frêne, pour la construction d’un bâtiment de stockage (destiné au fourrage) et l’extension d’un bâtiment pour le logement de matériel, d’une emprise au sol respective de 504 m² et 136,50 m², l’ensemble situé au lieudit « Le Frêne ».

 Monsieur PIET informe l’assemblée qu’il a rencontré ce jour, en Mairie, le pétitionnaire afin de clarifier certains éléments, notamment techniques. Ce dernier s’est engagé à adresser un courrier explicatif. Par ailleurs, le conseil municipal a approuvé, dans le principe, le passage sous le chemin communal de l’extension du réseau électrique que nécessiteraient ces travaux.

 Demande n° 049.231.16.H0002 déposée le 26 février 2016 par la SCEA Elevage du Frêne, pour l’extension d’un garage destiné aux véhicules de l’exploitation, situé au lieudit « Le Frêne », d’une emprise au sol de 43,38 m²  ACCORDÉ le 22 mars 20162

Arrivée de M. Richard BIRAUD

2 – Déclarations préalables

 Demande n° 049.231.16.H0005 déposée le 25 février 2016 par Monsieur Christian BARRÉ pour une extension latérale de sa maison d’habitation d’une surface de plancher de 31,63 m², située 29 rue du Chêne Rond  ACCORDÉ le 17 mars 2016

 Demande n° 049.231.16.H0006 déposée le 26 février 2016 et complétée le 15 mars 2016 par Monsieur Rémy BORÉ pour la construction d’une véranda en extension de sa maison d’habitation, située 17 rue du Chêne Rond, d’une surface de plancher de 26,25 m²  ACCORDÉ le 17 mars 2016

 Demande n° 049.231.16.H0007 déposée le 19 mars 2016 par Monsieur Stéphane CHUPIN pour la construction d’un abri de jardin, de matériau bois, d’une surface de plancher de 10,31 m², dans l’enceinte de sa propriété située 11 rue Folavoine.

3 – Certificats d’urbanisme

 Délivrance, le 23/02/2016, d’un Certificat d’Urbanisme de simple information (CUa) pour un immeuble situé au lieudit « Le Grand Pré », cadastré section AA n° 236, d’une superficie de 685 m².

4 – Déclaration d’intention d’aliéner

En vertu d’une délégation donnée par le Conseil Municipal (Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales), Monsieur le Maire n’a pas fait usage du droit de préemption de la commune sur les immeubles suivants :

Adresse Références

cadastrales

Propriétaire Décision

N° / Date

« Le Grand Pré »

ZAC de Guignefolle

6 rue du Breuil Lambert

AH n° 236

AA n° 256

Consorts COTTENCEAU

Consorts BOUCHET

03/2016 du 26/02/2016

04/2016 du 01/03/2016

B) Travaux de voirie 2016 – Lancement de la consultation

Monsieur Christophe PIET, adjoint, rappelle au conseil municipal que la commune procède chaque année, par la réalisation d’un certain nombre de travaux, à l’entretien de sa voirie.

Le suivi de ce programme bénéficiait, jusqu’en 2013, de l’assistance des services de la Direction Départementale des Territoires, sous la dénomination d’ATESAT (Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire). Comme ce service n’existe plus, la commune de Nuaillé, une nouvelle fois, a dû s’organiser par ses propres moyens pour établir son programme annuel d’entretien de voirie. Après un état des lieux physique, il a été dressé une liste de travaux à réaliser sur 2016, cette liste ayant été approuvée par la Commission « Urbanisme-Voirie », réunie le 17 mars 2016. Elle s’établit comme suit :

Lieu des travaux Nature des travaux

Chemin du Frêne

La Bocterie

La Gilbertière

Rue de la Caille

Reprise de voirie

Reprise de voirie

Reprise de voirie

Reprise de bordures et de voirie3

Rue Germaine de Terves

Passage du Regain

Rue du Général Leclerc

Rue des Chardonnerets

Rue de la Libération

Mise aux normes de 2 passages piétons

Reprofilage voirie et réfection

Reprofilage de voirie

Réfection des trottoirs et reprofilage de voirie

Réaménagement des trottoirs

Compte tenu du montant estimatif des travaux à réaliser, les marchés concernés seront passés selon la procédure adaptée (articles 26 II et 28 du Code des Marchés Publics), la consultation, comme les années précédentes, consistant en une mise en concurrence simplifiée entre, au moins, trois entreprises.

Le conseil municipal est invité à se prononcer sur l’approbation de la réalisation de ce

programme de travaux.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

- Approuve la réalisation des travaux d’entretien de voirie tels qu’indiqués ci-dessus ;

- Accepte le lancement de la consultation s’y rapportant en vue de retenir les entreprises auxquelles seront confiés ces marchés de travaux ;

- Rappelle que la dépense correspondante est imputée sur des crédits inscrits au budget communal.

C) Mise en souterrain d’une ligne HTA – Convention de servitude avec ERDF

Monsieur Christophe PIET, adjoint, informe le conseil municipal qu’Electricité Réseau Distribution France (ERDF), dans le cadre de l’amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique de distribution publique, projette de réaliser un certain nombre de travaux sur des emprises publiques communales.

Les travaux dont il s’agit consistent à enterrer, dans le secteur du lotissement « L’orée de la forêt », une ligne HTA. La canalisation souterraine créée à cette occasion, sera d’une longueur d’environ 160 mètres sur 3 mètres de large. Ils seront entièrement réalisés et pris en charge par ERDF mais ne donneront pas lieu, au profit de la commune, au versement d’une indemnité compensatrice pour occupation du domaine public.

Après avoir donné lecture des termes de la convention à intervenir entre ERDF et la commune et montré le tracé des ouvrages, Monsieur PIET demande à l’assemblée de se prononcer.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

- Accepte les travaux d’enfouissement de la ligne HTA dans le secteur du lotissement de l’Orée de la Forêt, tels qu’envisagés par ERDF et figurant au plan ci- annexé ;

- Approuve les termes de la convention de servitudes se rapportant à ces travaux ;

- Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer ladite convention.

D) Informations diverses

 Marquage au sol

Parallèlement aux travaux de réfection de la voirie, il est également projeté de réaliser, en 2016, des travaux de marquage au sol (signalisation horizontale). Un rendez-vous avec la société LSP est fixé la semaine prochaine afin de recenser les points d’interventions. Un chiffrage sera adressé par la suite pour validation et exécution.

 Instruction autorisations droits du sol

Une réunion aura lieu le 31 mars prochain, à la Mairie du May Sur Evre, afin de faire un premier bilan depuis la mise en place d’un service instructeur au sein de la CAC.4

III – Communication - Culture

A) Mutuelle communale

Madame Françoise POTIER, adjointe, informe le conseil municipal qu’elle a reçu la visite d’un représentant de la compagnie d’assurances AXA, pour évoquer l’éventuelle mise en place d’une mutuelle à tarif préférentiel. Il s’agirait de permettre aux habitants de la commune âgés de plus de 60 ans et de travailleurs non-salariés ne disposant pas de mutuelle ou souhaitant en changer, de bénéficier de l’accès aux soins par l’intermédiaire d’un contrat collectif de mutuelle de santé, à un prix négocié par la commune (conseil municipal ou CCAS), en l’absence de toute participation financière de sa part.

A l’issue de cette présentation théorique, Madame POTIER demande aux membres présents de faire savoir ce qu’ils en pensent.

Après échanges et discussion, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de ne pas donner suite au projet d’instauration d’une mutuelle communale, telle que proposée par la société AXA.

B) Informations

 Temps d’Activités Périscolaires

L’activité « Théâtre », qui était proposée aux élèves de CM1 et CM 2 depuis la rentrée 2015, prendra fin le 3 mai prochain. Elle sera remplacée par une activité « Pétanque », dispensée par un éducateur diplômé et qui nécessitera l’acquisition de boules spécifiques, compte-tenu de l’âge des participants.

 Echos de Nuaillé

Mmes FROGER et CHARBONNIER, en charge de la confection des supports municipaux d’information, indiquent à l’assemblée qu’une adresse destinée à la réception des articles à paraitre dans le prochain « Echos de Nuaillé » est spécialement créée : echosnuaille@orange.fr. Un courriel dans ce sens sera adressé à toutes les associations dès demain. Une première réunion de travail de la Commission aura lieu le 11 avril, à 20h 30. Le comité de relecture, quant à lui, se réunira le 25 avril, et la distribution, par les bénévoles, est prévue le 12 mai.

IV – Bâtiments communaux – Environnement

C) Travaux de restauration de la petite chapelle – Choix de l’entreprise

Monsieur le Maire rappelle que le conseil municipal, dans sa séance du 19 février 2016 avait approuvé le programme de travaux de réhabilitation de l’ancien presbytère et, plus spécialement, ceux concernant la petite chapelle.

Pour en permettre la réalisation, une consultation, en procédure adaptée, a été organisée auprès de trois sociétés, la date limite de remise des offres étant fixée au 22 mars 2016. A l’expiration de cette échéance, les offres parvenues s’établissent comme suit :

ENTREPRISE OFFRE TTC

S.A.R.L. COTTENCEAU

Saint Hilaire du Bois (49)

Atelier MORINIERE

Brissac Quincé (49)

SARL DELOUCHE

Les Rosiers sur Loire (49)

87 356,84 €

87 749,52 €

n’a pas répondu

Après examen des offres,

Considérant que les critères de jugement des offres, indiqués dans le courrier de consultation, sont, par ordre décroissant : le coût des travaux, le délai d’exécution, la valeur technique,5

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

- Décide de retenir, pour l’exécution des travaux de restauration de la petite chapelle de l’ancien presbytère, la S.A.R.L. COTTENCEAU, dont l’offre s’établit à 87 356,84 € TTC ;

- Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document et pièce se rapportant à ce marché ;

- Rappelle que la dépense correspondante est imputée sur des crédits inscrits au budget communal (Opération 173).

D) Restauration de la petite chapelle – Point sur la souscription publique auprès de la Fondation du Patrimoine

Monsieur le Maire fait le point sur la campagne de mécénat public, lancé en partenariat avec la Délégation Départementale de la Fondation du Patrimoine :

 Les courriers d’invitation aux réunions des 15 et 19 avril 2016, ont été distribués cette semaine. Etait joint à cette invitation le dépliant confectionné par la Fondation du Patrimoine, présentant le projet et les modalités de la souscription. Il est rappelé que pour le 15 avril, il s’agit d’une réunion publique d’information destinée aux habitants et aux acteurs économiques de la commune, au cours de laquelle sera projetée une vidéo-projection exposant les travaux de restauration de l’ancien presbytère. S’agissant du 19 avril, la réunion concernera plus spécifiquement les artisans et les entreprises, en présence de représentants de la Direction du Développement Economique de la CAC (M. Michel CHAMPION, Vice- Président et Mme Michèle MAHÉ, Directrice). Ces deux réunions se tiendront au Domaine de la Seigneurie.

 La convention, formalisant ce mécénat public, a été signée ce jour.

E) Réhabilitation de l’ancien presbytère – Travaux complémentaires

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la restauration de l’ancien presbytère nécessite, en parallèle, la réalisation de travaux complémentaires. Ces travaux concernent les éléments suivants :

 Désamiantage du garage : la toiture du garage comportant de l’amiante, il y a lieu de recourir, préalablement à la démolition de ce bâtiment, à une entreprise spécialisée. Après une consultation simplifiée, il a été décidé de confier cette prestation à la société France Désamiantage, basée à Toutlemonde, pour un montant de 4 850,00 € HT (5 820,00 € TTC).

 Travaux de zinguerie : non prévus à l’origine, il s’avère judicieux de procéder aux travaux de réfection de la zinguerie de la petite chapelle. Un devis a été sollicité auprès d’une société de Vihiers, M. Jean-Paul DA SILVA, dont le coût s’établit à 1 697,59 € HT (2 037,11 € TTC).

 Porte de la chapelle : elle ferait également l’objet d’une restauration (décapage et laquage), pour un montant estimé à 360,00 € HT (432,00 € TTC).

F) Informations diverses

 Restauration de la serre de l’ancien presbytère

Monsieur DELAUNAY, en charge de ce chantier, informe l’assemblée que l’équipe de bénévoles, qui s’occupera de la restauration de la serre de l’ancien, est en train de se mettre en place. D’ores et déjà, 2 dates de travail sont arrêtées : les vendredi matin 13 et 20 mai.6

 Salle de Sports

Une troisième société va être consultée pour les occultants qu’il est envisagé d’installer dans la Salle de Sports. Par ailleurs, un rendez-vous a été arrêté avec Associasports pour la présentation des offres sollicitées et la répartition de la prise en charge avec la commune.

V – Vie associative – Sports - Jeunesse

Madame Vivianne CROIZER, adjointe, fait part des informations suivantes :

 Forum des Associations – Point sur l’organisation

A ce jour, 8 associations ont répondu. Afin d’avancer dans l’organisation de cette manifestation, qui s’annonce prometteuse, une prochaine réunion de travail est fixée au 31 mars, à 20h 00.

 Projet d’une journée découverte « Multisports adultes »

A l’instar de ce qui avait été proposé l’an passé par Monsieur Paul Santolli, il est prévu d’accueillir un autre jeune, dénommé Jérémy MOREAU, qui organisera, à la Salle de Sports, le 9 avril prochain, une demi-journée découverte multisports.

 Concours départemental des Villages Fleuris

Le département de Maine et Loire vient d’informer la commune de Nuaillé qu’elle était retenue pour la 2ème phase du concours départemental. Elle consistera en une sorte de « grand oral » avec exposé au moyen d’une vidéo-projection, suivie d’un tour de la commune avec les membres du jury.

VI. Informations communales

 Demandeurs d’emploi

Nombre de demandeurs

au

15/02/2016

au

15/03/2016

Hommes

Femmes

Indemnisables

Non indemnisables

48

51

78

21

49

52

77

24

TOTAL 99 101

Pour mémoire, au 15/02/2015 : 83 demandeurs (dont 45 hommes, 38 femmes, 65 indemnisables, 18 non indemnisables).

Pour mémoire, au 15/03/2015 : 83 demandeurs (dont 45 hommes, 38 femmes, 62 indemnisables, 21 non indemnisables).

 Gendarmerie Nationale – Bilan 2015

La Communauté de Brigade de Chemillé en Anjou vient de transmettre les statistiques 2015 de son territoire d’intervention. Pour la commune de Nuaillé, elles s’établissent comme suit : 2 atteintes volontaires à l’intégrité physique (stable par rapport à 2014 et 2013) ; 17 atteintes aux biens (contre 21 en 2014 et 33 en 2013).7

VII. Informations intercommunales et autres

 Communauté d’Agglomération du Choletais – Conseil de Communauté Monsieur le Maire informe l’assemblée des principales décisions prises par le Conseil de Communauté dans ses séances du 15 février 2016 et 21 mars 2016 (dont les procès- verbaux ont été transmis aux conseillers municipaux préalablement à la présente séance).

L’ordre du jour étant épuisé et aucune autre question n’étant posée, Monsieur le Maire déclare la séance levée à 22h 25

Prochaine séance : Vendredi 29 avril 2016, à 20h 30

La secrétaire de séance

Mme Angélita CHARBONNIER

Les membres présents à la séance

M. MAUPPIN M. PIET Mme POTIER Mme CROIZER

Mme MEISSONNIER M. DELAUNAY M. BIRAUD M. RICHARD

Mme PELÉ Mme FROGER