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Déliberation - 1697621732 CCAS Election au Conseil dadministration D23 43 NV
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Déliberation - 1697621732 CCAS Election au Conseil dadministration D23 43 NV)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune
de
CLERMONT
D 23-43 du 16 octobre 2023 1/2
HAUTE-SAVOIE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
N°2023-43
Nombre
de Conseillers |
le seize
octobre
deux-mil
vingt-trois
à dix-neuf
heures
et quinze
minutes,
En
exercice
: 9
Le
conseil
municipal
de
la
commune
de
CLERMONT
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
Présent(s)
: 8
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christian
VERMELLE,
maire.
Absent(s)
: 1
Date
de
convocation
: 10
octobre
2023
Date
d'affichage
: 10
octobre
2023
Pouvoir(s)
: 1
Présents
: Christian
VERMELLE,
Laury
CICLET,
Mourad
BELMESSIKH,
Anne-Olivia
CAVALLARI,
Vote
Geoffrey
DUNAND,
Philippe
MONOD,
Serge
PASSERAT,
Loïc TARDY.
Pour
:9
Absent(s
: Christine
DOCHE
Contre
: O
Procuration(s)
: Christine
DOCHE
donne
pouvoirà
Mourad
BELMESSIKH
Abstention
: O
Secrétaire
de
séance
: Laury
CICLET CCAS
Election
des
Membres
du
conseil
d'administration
Vu
le
code
de
l'action
sociale
et
des
familles,
Vu
la
délibération
n°2020-35
fixant
le
nombre
des
membres
du
conseil
d'administration
et
les
délibérations
n°2020-36
et
2023-04
procédant
à
l'élection
des
membres
du
CCAS
issus
du
conseil
municipal. Considérant
qu’en
cas
de
démission
d’un
membre
du
conseil
d'administration
du
CCAS,
nommé
par
le
Maire
ou
élu
par
le
conseil
municipal,
il
est
obligatoire
de
remplacer
cet
administrateur
afin
de
respecter
le
principe
de
parité
élus/nommés.
Monsieur
le
maire
expose
au
conseil
municipal
que
suite
à
la
démission
de
Monsieur
THEVENET,
conseiller
municipal
et
membre
élu
du
conseil
d'administration
du
CCAS,
Il y a
lieu
d’élire
un
nouveau
membre. Un
candidat
se
présente
: Serge
PASSERAT
Le
conseil
municipal,
Procède
à
l'élection
d’un
représentant
au
conseil
d'administration
Premier
tour
de
scrutin:
Le
candidat
Serge
PASSERAT
à
obtenu
: 9
(neuf)
voix
Désigne
comme
membre
du
conseil
d'administration
du
CCAS
: Serge
PASSERAT
La
liste
des
membres
élus
par
le
conseil
municipal
du
conseil
d'administration
du
CCAS
est
ainsi
modifiée
:
CAVALLARI
Anne-Olivia
CICLET
Laury
DOCHE
Christine
PASSERAT
Serge
Le
secrétaire
de
séance,
-
Le
Maire,
Laury
CICLET
Christi
Acte
rendu
exécutoire
après
envoi
en
Préfecture
et
publication
le
1
8
OCT.
102 Commune
de
CLERMONT
D 23-43 du 16 octobre 2023 2/2
HAUTE-SAVOIE Annexe
1 :
Tableau
récapitulatif
des
membres
du
CCAS
Membres
élus
par
le conseil
municipal
CAVALLARI
Anne-Olivia
CICLET
Laury
DOCHE
Christine
PASSERAT
Serge
Membres
nommés
par
le
maire
VIRET
Sylvette
VERMELLE
Michèle
ARIIS
Robert
PORTAZ
Jack