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Document publié le Vendredi 2 décembre 2011 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Arrêté - cm20111208oj)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Loisirs, Aménagement du territoire,
Le 02 décembre 2011
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie le jeudi 8 décembre 2011 à 19 Heures 30.
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du Compte Rendu du 27 octobre 2011
2) Décisions du Maire
3) Arrêtés du Maire
FINANCES
4) Tarifs de la Restauration Scolaire – Année 2012
5) Tarifs Restauration 3ème Age, Personnel Enseignant et Personnel Communal – Année 2012
6) Tarifs du Service Jeunesse – Année 2012
7) Tarifs du Centre de Loisirs – Année 2012
8) Tarifs Centre de Loisirs journée – Année 2012
9) Tarifs de l’Etude Surveillée – Année 2012
10) Tarifs des Accueils Périscolaires – Année 2012
11) Tarifs des Spectacles – Année 2012
12) Tarifs des Droits de place – Année 2012
13) Tarifs des Centres de Vacances – Année 2012
14) Tarifs du séjour à Center Parcs en Normandie – Vacances d’Hiver 2012 15) Tarifs des séjours du service jeunesse - Eté 2012
16) Fixation des tarifs du columbarium – Cimetière Communal
17) Tarifs des concessions du Cimetière Communal
18) Entretien des Espaces Verts Communaux – Appel d’Offres Ouvert - Années 2012 à 2014
19) Avenant n° 1 au marché d’approvisionnement en denrées alimentaires et confection des repas à la Cuisine Centrale – Années 2009 à 2012
20) Attribution d’une subvention à l’association Copilotes Sans Frontières en vue de participer au 4L Trophy en février 2012 PERSONNEL
21) Demande d’affiliation volontaire de la Caisse des Ecoles de Corbeil-Essonnes au Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile de France
22) Modification du Règlement des congés annuels et autorisation d’absences du personnel communal
23) Modification du tableau des effectifs
URBANISME
24) Vente du lot n° 10 issue de la parcelle communale AC n° 442 située 10, square de l’Escale
25) Classement des voies du quartier « Les Verts Domaines » dans le domaine public communal
ENFANCE / JEUNESSE
26) Convention d’objectifs et de financement 2011/2013 – Accueil de Loisirs Sans Hébergement Club Ados
DIVERS
27) Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services Publics de l’Eau Potable et de l’Assainissement – Exercice 2010
28) Contrat Régional – Annulation de la délibération n° 2011/034 et approbation du nouveau plan de financement
29) Marché de Noël – Tarif des Droits de Place 2012
30) Classement des voies du quartier des « Losanges » dans le domaine public communal 31) Classement de la Rue Charles de Gaulle, rue de Villeroy, et d’une partie de la rue des Clos dans le domaine public communal
32) Fixation de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité
33) Tarifs des séjours du Centre de Loisirs – Eté 2012
34) Décision Modificative n° 1 – Exercice 2011
35) Signature de la convention de partenariat avec SEMARDEL
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire
Jean HARTZ
Chevalier de la Légion d’Honneur
Chevalier de l’Ordre National du Mérite