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Ordre du Jour - ordre du jour cm 28 03 signe
Document publié le Vendredi 22 mars 2019 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 28 03 signe)
Thèmes du document : Famille, Logement, Loisirs,
Bondoufle, le 22 mars 2019
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie le jeudi 28 mars 2019 à 19H45.
INFORMATION
© Désignation du maître d’œuvre dans le cadre du projet de construction du groupe scolaire au Grand Parc
L- ORDRE DU JOUR
Tirage au sort des Jurés d’Assises (19h30)
1) Approbation du Compte Rendu du 04 février 2019
2) Décisions du Maire
3) Arrêtés du Maire
4) Compte Administratif 2018 — Budget Principal de la Commune
5) Compte de Gestion 2018 — Budget principal de la Commune
6) Affectation du résultat de l’exercice 2018 du Budget Communal
7) Budget Primitif— Exercice 2019
8) Taux d’Imposition —- Année 2019
9) Tarif de la soirée « Fête de la musique » du Vendredi 21 juin 2019 — Service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et Jeunesse
10) Tarifs de la sortie découverte de Deauville — dimanche 9 juin 2019 11) Tarif du spectacle « La Voix de Johnny — avec Jean-Baptiste GUEGAN » — 19 octobre 2019
12) Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Social (C.C.A.S.) — Année 2019
13) Attribution d’une subvention à l’Association Bondoufle Amical Club — Exercice 2019 14) Convention entre la commune de Bondoufle et l’Association « Bondoufle Amical Club » (BAC) -— Exercice 2019/2020
15) Attribution d’une subvention à l’association Amicale des Employés Municipaux — Exercice 2019
16) Convention entre la Commune de Bondoufle et [Association « Amicale des Employés Municipaux » - Exercice 2019-2020
17) Attribution d’une subvention à l’Association du Club des Seniors Henry Marcille - Exercice 2019
18) Attribution d’une subvention à l’Association Comité Bondouflois de Jumelage — Exercice 2019
19) Attribution d’une subvention à l’Association Comité des Fêtes et des Loisirs — Exercice 2019
20) Attribution d’une subvention à l’Association Familiale de Bondoufle — Exercice 2019 21) Attribution d’une subvention à l’Association Historique de Bondoufle — Exercice 2019 22) Attribution d’une subvention à l’ Association Golfique de Bondoufle - Exercice 2019 23) Attribution d’une subvention à l’Association Union Nationale des Combattants — Exercice 2019
24) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association « Bondoufle Amical Club » Section « Boxing Club »
25) Participation financière des familles au service d’accueil familial de la Maison de la Petite Enfance — Année 2019
26) Participation financière des familles au Multi-Accueil de la Maison de la Petite Enfance — Année 2019
27) Dispositif de mise à disposition d’ambassadeurs de l’accessibilité au titre du service civique
28) Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative aux travaux de construction d'un groupe scolaire dans la ZAC du Grand Parc à Bondoufle
29) Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre du dispositif des « 100 quartiers innovants et écologiques » pour la construction du groupe scolaire, du dojo et de la salle polyvalente au Grand Parc
30) Sollicitation du fonds de concours additionnel en investissement de la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart pour l’opération d'aménagement du club seniors au Grand Parc
31) Dépôt d’un permis de construire pour l’aménagement du club seniors au Grand Parc 32) Dépôt d’un permis de construire pour la réhabilitation du centre de loisirs de La Garenne
33) Installation d'un système de vidéoprotection sur le territoire communal de Bondoufle 34) Désaffectation, déclassement et vente des parcelles communales AC n°769 et AC n°525, square du Gros Noyer
35) Adhésion au groupement de commandes de la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart pour l’acquisition de fournitures administratives
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
———
ef de la Légion d'Honneur
fficier de l'Ordre National du Mérite