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Document publié le Vendredi 16 novembre 2012 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Arrêté - cm20121122oj)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Loisirs,
Le 16 novembre 2012
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie le jeudi 22 novembre 2012 à 19 Heures 30.
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du Compte Rendu du 13 septembre 2012
2) Décisions du Maire
3) Arrêtés du Maire
4) Intégration de M. Olivier BOURASSIN au Conseil Municipal
FINANCES
5) Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables
6) Quotients Familiaux – Année 2013
7) Tarifs de la Restauration Scolaire – Année 2013
8) Tarifs Restauration 3ème Age, Personnel Enseignant et Personnel Communal – Année 2013
9) Tarifs du Service Jeunesse – Année 2013
10) Tarifs du Centre de Loisirs – Année 2013
11) Tarifs Centre de Loisirs ½ journée – Année 2013
12) Tarifs de l’Etude Surveillée – Année 2013
13) Tarifs des Accueils Périscolaires – Année 2013
14) Tarifs des Spectacles – Année 2013
15) Tarifs des Droits de place – Année 2013
16) Fixation des tarifs du columbarium – Cimetière Communal
17) Marché de Noël – Tarif des Droits de Place 2013
18) Tarifs Projet d’Accueil Individualisé (annulation de la délibération n° 2012/055 du 21 juin 2012 et remplacement des tarifs pour les enfants ayant un protocole de Projet d’Accueil Individualisé pour la restauration scolaire Temps du midi et CLSH)
PERSONNEL
19) Recourt au Principe de l’Astreinte
20) Prime de fonctions et de résultats (PFR)
21) Entretien Professionnel
22) Dépassement du paiement des 25 heures supplémentaires URBANISME
23) Cession à l’AFTRP d’une partie du chemin rural n° 4 dit chemin de Montlhéry 24) Lancement des travaux d’extension des tennis couvert au complexe Henry Marcille – Autorisation de déposer un permis de construire
25) Révision du Plan de Déplacements Urbains d’Ile de France (PDUIF) – Recueil des avis des personnes publiques prévu par l’article L. 1214-25 du Code des Transports 26) Délibération pour autoriser l’aliénation de biens immobiliers
27) Approbation pour la mise en place de vidéo protection sur la ville de Bondoufle 28) Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services Publics de l’Eau Potable et de l’Assainissement – Exercice 2011
DIVERS
29) Motion concernant la réduction du financement des places en crèches Municipales par le Conseil Général
30) Décision Modificative n° 2 – Exercice 2012
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean HARTZ
Chevalier de la Légion d’Honneur
Chevalier de l’Ordre National du Mérite