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Procès Verbal - ODJ100325 1
Document publié le Samedi 22 février 2025 par la commune d'Éterville.
Lien du pdf (Procès Verbal - ODJ100325 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Données personnelles,
Etoile MAIRIE D'ETERVILLE
14930 ETERVILLE
Eterville, le 22 février 2025
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil
Municipal qui se tiendra le lundi 10 mars 2025 à 20h00, salle du conseil, Mairie, rue du bout de
bas.
Ordre du jour :
e Désignation d’un secrétaire de séance
e Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 décembre 2024
e Approbation de la fongibilité des crédits
e Approbation du compte financier unique 2024 (CFU)
e Reprise et affectation des résultats 2024
+ Approbation du budget primitif 2025
e Vote des taux d’imposition 2025
e Attribution de la subvention 2025 à l’école Marie Montagne
e Vente de la maison (ex-presbytère) sis 11 rue du l’église
e Subventions d'équipements versées : fixation de la durée d’amortissement
e Demande de subvention - plantation d’une haie bocagère
e _ Référent déontologue pour les élus locaux
e Numérotation route de Maltot
e Dénomination de lotissement
e Questions diverses
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations les meilleures.
Le Maire,
Thierry SAINT #
Eté MAIRIE D'ETERVILLE
14930 ETERVILLE
Eterville, le 27 février 2025
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil
Municipal qui se tiendra le lundi 10 mars 2025 à 20h00, salle du conseil, Mairie, rue du bout de
bas.
Ordre du jour : ajout à l’ordre du jour envoyé le 24 février 2025
e Convention de gestion du relais petite enfance 2025-2029 avec VYV3
Normandie
e Adhésion au service « d’accompagnement pour la mise en conformité au
Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) » du Centre de
Gestion de la fonction publique territoriale du calvados.
e Questions diverses
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations les meilleures.
Le Maire,
Thierry SAINT