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Ordre du Jour - 1 ODJ 06.07.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Éterville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 ODJ 06.07.26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
ul MAIRIE D'ETERVILLE
14930 ETERVILLE
55
Eterville, le 30 juin 2026
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil
Municipal qui se tiendra le lundi 06 juillet 2026 à 20h00, salle du conseil, Mairie, rue du bout de
bas.
Ordre du jour :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 05 juin 2026
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Approbation de la convention de mise à disposition par la commune d’Eterville
de locaux aux associations
Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) — Désignation
de représentants
Fixation des tarifs de la cantine et de la garderie périscolaires pour l’année 2026 /
2027
Fixation des tarifs de la salle polyvalente
Attribution et versement d’une subvention aux associations pour l’année 2026
Attribution et versement d’une subvention à l’AESCL pour l’année 2026
Attribution et versement d’une subvention à la côte 112 pour l’année 2026
Questions diverses
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations les meilleures.
La Maire,
Sylvie PERNOIT