Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du 20 mars 2026
Déliberation - Liste délibérations du 20 janvier 2025
Procès Verbal - Liste délibérations 5 juin 2026
Procès Verbal - Liste des délibérations du 15 juin 2026
Déliberation - liste des délibérations du 4 mars 2024
Déliberation - Liste des délibérations du 7 novembre 2022
Déliberation - Liste deliberations du 20 mars 2026
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 10 mars 2025
Déliberation - Liste des délibérations du 31 mai 2023
Déliberation - liste des deliberations CM 20 MARS 2026
Procès Verbal - Liste des délibérations du 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vesseaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
____________________________________________________________________________________________________ Adresse Postale : 2 place de la Mairie 07200 VESSEAUX
Tél. 04.75.93.40.15 - E.Mail mairie@vesseaux.fr site internet : vesseaux.fr
Conseil Municipal de la Commune de Vesseaux
--
Séance ordinaire du 20 mars 2026
--
Liste des délibérations
Approbation du PV du conseil municipal du 16 février 2026
DELIBERATIONS
- Élection du maire
- Détermination du nombre d'adjoints
- Élection des adjoints
- Délibération relative aux indemnités de fonction des élus
- Délibération relative à la délégation du Conseil Municipal au Maire
- Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
- Lecture de la charte de l’élu local