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Déliberation - Liste DES Deliberations 21 MARS 2024
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Chaponnay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 21 MARS 2024)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Sécurité publique,
Page 1 sur 2
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liste des délibérations de la
séance du conseil municipal
du 21 mars 2024
Mairie de Chaponnay
Délibération Objet et vote
DELIBERATION N°2024_022
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU
BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
Délibération adoptée à la majorité
DELIBERATION N°2024_023
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU
BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
Délibération adoptée à la majorité
DELIBERATION N°2024_024
DESIGNATION D’UNE NOUVELLE PRESIDENCE DE
SEANCE POUR LE VOTE DES COMPTES
ADMINISTRATIFS 2023
Délibération adoptée à l’unanimité
DELIBERATION N°2024_025
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
Délibération adoptée à la majorité
DELIBERATION N°2024_026
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
Délibération adoptée à la majorité
DELIBERATION N°2024_027
AFFECTATION DU RESULTAT 2023 - BUDGET
PRINCIPAL
Délibération adoptée à la majorité
DELIBERATION N°2024_028
AFFECTATION DU RESULTAT 2023 - BUDGET
ANNEXE ASSAINISSEMENT
Délibération adoptée à la majorité
DELIBERATION N°2024_029
APPROBATION DES TAUX DE FISCALITE LOCALE
POUR 2024
Délibération adoptée à l’unanimité
DELIBERATION N°2024_030
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024 POUR LA
COMMUNE
Délibération adoptée à la majorité
DELIBERATION N°2024_031
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024 POUR LE
BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
Délibération adoptée à la majorité
DELIBERATION N°2024_032
AUTORISATION DE REMISE GRACIEUSE
Délibération adoptée à l’unanimité Page 2 sur 2
DELIBERATION N°2024_033
CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES
STATUTAIRES 2025-2028
Délibération adoptée à l’unanimité
DELIBERATION N°2024_034
INTEGRATION DES COMMUNES DE MARENNE,
SAINT PIERRE DE CHANDIEU ET TOUSSIEU DANS LE
DISPOSITIF DE MUTUALISATION DES POLICES
MUNICIPALES DE MIONS ET CHAPONNAY
Délibération adoptée à l’unanimité
DELIBERATION N°2024_035
CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION AUX
FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE MEDICO-
SOCIAL SCOLAIRE DE LA COMMUNE DE SAINT
SYMPHORIEN D’OZON 2023-2024
Délibération adoptée à l’unanimité
DELIBERATION N°2024_036
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE AU CLUB CHAPONNAY GYM
Délibération adoptée à l’unanimité
DELIBERATION N°2024_037
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE AU HANDBALL CLUB DE
CHAPONNAY
Délibération adoptée à l’unanimité
DELIBERATION N°2024_038
CREATION D’UN POSTE A TEMPS COMPLET
Délibération adoptée à l’unanimité
DELIBERATION N°2024_039
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA PARTIE
« MOBILIER » DU PROJET CULTUREL,
SCIENTIFIQUE, EDUCATIF ET SOCIAL DE LA FUTURE
MEDIATHEQUE
Délibération adoptée à l’unanimité
DELIBERATION N°2024_040
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA PARTIE
« INFORMATIQUE-NUMERIQUE » DU PROJET
CULTUREL, SCIENTIFIQUE, EDUCATIF ET SOCIAL DE
LA FUTURE MEDIATHEQUE
Délibération adoptée à l’unanimité
DELIBERATION N°2024_041
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA PARTIE
« COLLECTIONS ET JEUX » DU PROJET CULTUREL,
SCIENTIFIQUE, EDUCATIF ET SOCIAL DE LA FUTURE
MEDIATHEQUE
Délibération adoptée à l’unanimité
DELIBERATION N°2024_042
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA PARTIE
« EXTENSION HORAIRES » DU PROJET CULTUREL,
SCIENTIFIQUE, EDUCATIF ET SOCIAL DE LA FUTURE
MEDIATHEQUE
Délibération adoptée à l’unanimité
DELIBERATION N°2024_043
DECISIONS DU MAIRE
Le conseil municipal a pris acte