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Compte-Rendu - convocation (7)
Compte-Rendu - convocation CM 02.11
Ordre du Jour - ordre du jour ndeg7
Conseil Municipal - liste
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste)
Thèmes du document : Dialogue social, Institutions publiques, Tourisme,
Ed
Liberté
+ Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
SIMIANE-LA-ROTONDE ÂLPES
DE
HAUTE
PROVENCE
tions
p
rs de la réunion
unicipal du $ juin
2024
PRÉSENTS
:Thibault
DALLAPORTA,
Sylvaine
JABRE,
Léon
AUBERT,
Jean-Jacques
BERTRAND,
Thierry
RIBOULET,
Michel
FRISQUE,
Nathalie
SORSANA,
Elodie
JARRY,
Théo
CHIARAZZO,
Anthony
RICHAUD.
ABSENTS
REPRESENTES
:
Sylvie
DUMAS
qui
donne
procuration
à
Thibault
DALLAPORTA,
Josepha
LEFEBVRE
qui
donne
procuration
à Elodie
JARRY,
Audrey
ARNOUX
qui
donne
procuration
à
Sylvaine
JABRE,
Nicolas
ROBERTO
qui
donne
procuration
à Léon
AUBERT.
ABSENTE
:Johanna
SEREE
(présente
à partir
de
la
DE
2026-080).
SECRETAIRE
:Nathalie
SORSANA
DE
2026-079
- Elections
sénatoriales
2026
- désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
Les
délégués
du
conseil
municipal
suivants
sont
élus
:
— Délégué
1
: JABRE
Sylvaine,
14
voix
— Délégué
2
: DALLAPORTA
Thibault,
14
voix
— Délégué
3
: ROBERTO
Nicolas,
14
voix
— Suppléant
1
: AUBERT
Léon,
14
voix
— Suppléant
2
: RIBOULET
Thierry,
14
voix
— Suppléant
3
: FRISQUE
Michel,
14
voix
DE 2026-080
-
Remplacement
des
fenêtres
d’une
classe
de
l’école
communale.
Johanna
SEREE
est notée
présente
à
19h35,
avant
le vote
de
cette
affaire.
Il
est
proposé
de
remplacer
les
3
fenêtres
de
la
classe
de
la
directrice
de
l’école
par
des
fenêtres
double-vitrage.
Montant
HT
:14
804.46
€.
Une
subvention
sera
éventuellement
sollicitée
auprès
de
la
Préfecture
si
le
projet
entre
dans
leur
cahier
des
charges. Adopté
à l’unanimité
DE
2026-081-
Modification
de
la
convention
de
mise
à disposition
de
la
salle
des
fêtes.
Il
est
proposé
d’apporter
quelques
modifications
à la
convention
en
cours
:
-
Mention
de
la
personne
qui
fait
les
chèques
de
location
et
de
caution
(ou
les
virements)
car
parfois
ce
n’est
pas
la
même
personne
qui
loue
la
salle
et
qui
la
paie
-
Ajout
des
pièces justificatives
:
carte
d’identité
des
personnes
qui
louent
et
qui
paient
Adopté
à l’unanimité
DE
2026-082
-
Convention
d’occupation
des
salles
basses
de
l’ancienne
mairie
—
renouvellement,
Il
est
proposé
de
renouveler
la
convention
d’occupation
des
salles
basses
de
l’ancienne
mairie
aux
mêmes
conditions,
soit
200
€
par
an
et
d’ajouter
la
mention
de
tacite
reconduction.
Adopté
à l’unanimité
Hôtel
de ville
— 04150
SIMIANE-LA-ROTONDE
/ Téléphone
:04.92.75.91.40
—
1/2
Courriel
:mairie@simianelarotonde.fr DE
2026-083
—
Convention
d’occupation
du
domaine
public
destinée
à l’installation
et à l’exploitation
d’un
réseau
de
communications
électriques
ouvert
au
public.
Il est
proposé
de
signer
une
nouvelle
convention
avec
la société
TDF
pour
l’installation
et l’exploitation
du
réseau
de
communications
électriques
sur
le site
de
Vachères
qui
dessert
la commune.
Le
site de Vachères
appartient
au Département
des Alpes
de Haute
Provence
qui
le loue
à la commune.
Montant
de
la location
annuelle
: 3
300
€
Adopté
à l’unanimité
DE
2026-084
— Création
d’un
poste
pour
accroissement
d’activité
au
service
de
la cantine.
Il est proposé
de
prolonger
le poste
contractuel
à temps
complet
au
service
cantine
à compter
du
15 juillet 2026
jusqu’au
31
décembre
2026.
Le
poste
sera transformé
en
poste
titulaire
au point
suivant.
Adopté
à l’unanimité
DE
2026-085
— Création
d’un
poste
permanent
à temps
non
complet
au
service
de
la cantine.
Il
est
proposé
de
de
créer
un
poste
de
titulaire
à temps
complet
au
service
de
la
cantine
à
compter
du
1° janvier
2027. Adopté
à l’unanimité
DE
2026-0836
—
Création
d’un
poste
pour
accroissement
d’activité
aux
services
de
l’école
et
de
l'Accueil
Collectif
de
mineurs.
Il est
proposé
de
créer
un poste
contractuel
à
temps
completà
eompter
de
la rentrée
scolaire
2026
aux
services de
l’école
(70%)
et de
l’Accueil
collectif de
mineurs
(30%),
modulable
en
fonction
des
besoins
en
durée
et en
temps
de
travail.
Adopté
à l’unanimité
DE
2026-087
-
Création
d’un
poste saisonnier
au
service
technique.
Il est
proposé
de
créer
un
poste
saisonnier
à temps
plein
au
service
technique,
à compter
du
8 juin
2026,
de
mai
à
août
chaque
année,
modulable
en
fonction
des
besoins
en
durée
et en temps
de
travail.
Adopté
à l’unanimité
DE
2026-088
—
Acceptation
de
don
grevé
de
condition
et
de
charges.
Monsieur
le
Maire
présente
le
courrier
du
notaire
et
propose
d’accepter
le
don
avec
conditions
et
charges.
Adopté
à l’unanimité
DE
2026-089
- Convention
de
mise
à
disposition
de
la
halle
couverte
au
preneur
du
restaurant
La
Palette.
Il
est
proposé
ma
mise
à disposition
de
la
Place
couverte
des
halles
au
preneur
de
la
Palette.
Adopté
à l’unanimité
Fait à Simiane
la Rotonde,
le nl Ve
LE.
Hôtel
de ville —- 04150
SIMIANE-LA-ROTONDE
/ Téléphone
: 04.92.75.91.40
—
212
Courriel
: mairie@simianelarotonde.fr